Procès ayant opposé Malthi à la mairie de Montauban.
Malthi était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lachainep, maire de Monta
Nom du juge : Philla
Date du verdict : 26/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Le 4 mai 1456, Lachainep, maire de Montauban, arriva à la cour de justice et déplia le dossier qu’il possédait et se mit à réfléchir un instant. Au bout de quelques secondes il se leva et marcha devant la cour :*
Votre Honneur, Malthi est accusée d'avoir fait acte d'escroquerie, plus précisément de ne pas avoir respecte la grille des prix fixée par la mairie de Montauban pour la vente de produit sur le marche.
En effet cet individu a mis en vente sur le marche de Montauban:
==>1 sac de maïs pour 4,95 écus
Voici les preuves de l’accusation aux yeux de tous :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262517&start=195
* Lachainep se tourna vers l’accusé : *
Malthi, notre maïs permet de nourrir les bêtes mais aussi de se nourrir…vous avez vendu à un prix tel que vous avez plongé ainsi les habitants dans un profond désarroi, hors l’affichage de la mairie, le courrier que je vous ai personnellement adressé vous ont rappelé que le prix maximum était de 4.00 écus alors pourquoi tant de désinvolture ?
Le 20 avril 1456, un courrier renvoyé par la mairie a rappelé à chaque habitant les prix maximums des produits pouvant être vendus sur le marché, la hausse des prix provoquant la famine, la disette et voir la mort de nos plus démunis, le courrier a indiqué que tous ceux qui ne respecteraient pas le décret serait poursuivi, comme l’indiquent nos décrets municipaux pour escroquerie…
Je rappelle, comme il se doit, les décrets municipaux affichés en mairie et sur les halles :
Décret 1 :
Article 1 : Prix conseillés (et maximum légaux autorisés) sur le marché :
(…)
Maïs ------------ 3.3 (PRIX MAXIMUM =4)
(…)
Article 2 : Toute personne ne respectant pas cette grille de prix serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Montauban.
Nous ne pouvons tolérer que nos lois soient bafouées et affament notre population …
Si vous le désirez, vous pouvez d’ores et déjà joindre messire Ichimaru pour bénéficier d’un avocat qui vous aidera.
*Le Procureur se tourna vers la Juge :*
Votre honneur, pour certifier tout cela j’appelle à la barre le lieutenant de la ville de Montauban, messire Louisphilippe.
*Puis Lachainep retourna ensuite à sa place pour écouter l’accusé et le témoin. *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Juge,
Ce procès, les preuves apportées, l'accusation, sont les résultats d'une enquête que la police a mené, que j'ai moi-même mené, par conséquent je ne peux qu'affirmer ce qui a été énoncé.
La procédure a été la suivante:
Il y a quelques jours, le 2 mai plus précisément, Mr le maire m'a envoyé un courrier pour me signaler que cela faisait déjà plusieurs fois qu'il avait averti par missives les montalbanais qu'il y avait sur le marché une multitude de fraudes et qu'il allait procéder à une enquête puis des sanctions.
Il m'a donc demander de faire cette enquête qui a donné les résultats que vous avez pu voir.
J'ai pu constater puis le prouver aux yeux des montalbanais qu'un individu accusé ici présent n'avait pas respecté la loi.
ce sera tout.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la non-présence de l'accusé pour sa deuxième plaidoirie,
Compte tenu de l'absence de réquisitoire de l'accusation,
Compte tenu de la date de l'accusation
Dame Malthi, je vous relaxe des charges qui reposaient sur vous.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt-sixième jour de juin de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été relaxé
Le prévenu a été relaxé.