Procès ayant opposé Okkesfr au Duché de Guyenne
Okkesfr était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hiro2lao
Nom du juge : Phillau,Shimano
Date du verdict : 19/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Hiro arriva et s’installa à son bureau. Il déplia le dossier qu’il possédait et se mit à réfléchir un instant. Au bout de quelques secondes il se leva et marcha devant la cours :*
Votre Honneur, nous sommes ici pour un acte d’escroquerie, en effet messire Okkesfr vend du blé à 25.00 écus et de la farine au même prix sur le marché d’Agen.
* Le Procureur se tourna vers l’accusé : *
Messire Okkesfr, je vous rappel que vous ne possédez pas de champs de blé ni de moulin pour pouvoir produire de la farine. Vous avez donc du acheter ces différents produits pour les revendre, or cela relève de l’escroquerie puisque vous violez l’Article II chapitre 1 du livre 5 : De l'escroquerie
Toute infraction au livre VII (De l'Economie) pourra se voir considérée comme de l'escroquerie. Exception faite quand il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
Je rappel, comme il se doit, l’article concerné du livre 7 traitant de l’économie :
Article II chapitre 1 du livre 7 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur.
Voici la preuve : http://img301.imageshack.us/img301/6416/escroquerie1eh5.jpg
Le sergent Trunks59 vous a néanmoins envoyé un courrier le soir même de votre tentative de vente... mais pourquoi n’avez vous pas dénié répondre à celui-ci ?
Après cela encore, j’apprend que le sergent vous à de nouveau acheté un sac de farine à 25.95 écus dont voici la preuve : http://img301.imageshack.us/img301/643/escroquerie2xj9.jpg
Si vous le désirez, vous pouvez dores et déjà joindre messire Ichimaru pour bénéficier d’un avocat qui vous aidera.
*Le Procureur se tourna vers la Juge :*
Votre honneur, pour certifier tout cela j’appel à la barre le sergent de la ville d’Agen, messire Trunks59.
*Puis Hiro retourna ensuite à sa place pour écouter l’accuser et le témoin. *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Juge,
Lorsqu'on m'a nommé Sergent de Police, le prix des denrées sur le marché était inacceptable. Une fois la grille des prix maximum validée par notre Duc, j'ai appliqué les consignes à la lettre. En quelques jours, j'avais fait une dizaine de rapport d'infraction dont celui de Messire Okkesfr, un simple paysan ne pouvant posséder un champs de blé et encore moins un moulin. L'un d'elle consistait en un sac de farine, et l'autre en un sac de blé à 25 écus pièce. Il faut préciser que le prix maximum toléré d'un sac de blé est de 13.50 écus et d'un sac de farine 16.25. Un rapport a été envoyé ce jour-là, le 22 Avril 1456.
Le lendemain, je faisais mon tour du marché et je constate des marchandises à prix exorbitant. L'une d'elle s'agissait d'un sac de farine à 25.95 vendu par Messire Okkesfr.
Ayant constaté qu'il n'a pas tenu compte de mon avertissement, je ne voyais pas d'autres solutions que de résoudre cette affaire devant les tribunaux de Guyenne.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé est décédé.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé est décédé.