Procès ayant opposé Queribus au Duché de Guyenne
Queribus était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Ombres
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Ombres entra dans le palais de justice, le visage grave, elle s'avança à la barre, quelques parchemins sous le bras. La mairesse s'éclaircit la gorge puis osa d'abord timidement, puis avec plus de conviction :
"Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 10 juin 1456, pour la mise en accusation de Lemaitredumonde sous le chef d’inculpation d’esclavagisme et de récidive.
Je vous détaille les faits qui lui sont reprochés, le 07 juin dernier Dame Queribus embauche messire Macmich pour 15 écus pour 10 pf, voici la preuve : http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/offre12.jpg et http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/embauc19.jpg.
Le sergent de la maréchaussée en charge de la surveillance du marché, Messire Eruntalon, a vu cette embauche avant meme qu’elle ne soit prise. Il a donc averti le Dame Queribus, lui rappelant la grille des salaires en vigueur à Marmande, pour qu’elle modifie sa proposition. Elle n’en fit rien, au détriment de messire Macmich, voici la lettre : http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/avert10.jpg
le lendemain 08 juin dernier, Dame Queribus embauche Messire clodus pour 15 écus pour 10 pf.
Voici la preuve :
http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/offre13.jpg et http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/embauc20.jpg.jpg
Notre Sergent, Eruntalon, lui a derechef écrit, mais Dame Queribus ne lui a toujours pas répondu http://i49.servimg.com/u/f49/11/39/47/09/avert11.jpg.
Voila donc la réalité des faits, votre Honneur, au moins deux récidives dans le plus parfait mépris et des lois de notre Duché, de ses habitants et de nos services de la prévoté. Je rajoute qu’à chaque fois, notre sergent l’a averti avant, et proposé un reglement amiable après. Sans aucune réponse à chaque fois.
Vous trouverez toutes les pieces, copies des courriers et preuves.
Je rappelle ici, à toutes fins utiles, l’article de Loi sur les embauches illicites :
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises
Chapitre 1 : Du code pénal
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
et
Arrêté municipal 1 :
Salaires minimum en application à Marmande :
0 pts de caracs : 15 écus
de 1 a 13 pts de caracs : 17 écus
de 14 a 19 pts de caracs : 19 écus
salaires pour les bergers,autorisé pour TONTE DE MOUTONS UNIQUEMENT.
de 1 a 19 pts de caracs : 18 écus
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute."
En effet je n'ai pas respecté la grille des salaires et m'en excuse. La raison en est simple, je suis depuis peu propriétaire d'un champs de maïs, par 2 fois j'ai embauché pour semer ce champs, et par force d'habitude t dans la précipitation,j'ai proposé un salaire de 15 ecu, comme je l'ai toujoirs fait pour mon activité d'eleveur de cochon.
Je suis prete à dédommager les personnes lesées.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Eruntalon s'avança devant la cours pour la première fois, un peu anxieux il commença sont témoignage :
Monsieur le juge, je suis venu témoigner de la culpabilité de dame Queribus. En effet le 7 juin lors de ma ronde sur le marché des emplois, j'ai pu constater que Queribus proposait un emploi en désaccord avec les décrets municipaux. j'ai donc aussitôt pris ma plume pour l'avertir de son délit et pour lui demander de modifier dette offre, tout en expliquant la marche à suivre. Un peu plus tard, messire Macmich postulait à l'offre, et toujours pas de réponse de la part de Queribus.
Le lendemain le 08 juin, lors d'une autre de mes rondes j'ai pu constater que non seulement la dame ne m'avait pas répondu mais qu'en plus elle faisait fi de mes avertissements et proposait exactement le même emploi pour le même salaire. Je lui ai une nouvelle fois écrit en durcissant le ton, mais une fois de plus ce n'eut aucun effet car messire Clodus fut embauché.
Je pense que ce double délit ne laisse aucunement de doute quand à la possibilité d'une erreur, puisqu'avertie le 7 juin pour un délit, elle le réitère le lendemain, sans même daigner répondre à mes lettres pour me faire part de son désir de rembourser les deux victimes.
Je n'ai rien à ajouter.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la non-présence de l'accusé pour sa deuxième plaidoirie,
Compte tenu de l'absence de réquisitoire de l'accusation,
Compte tenu de la récidiv,
Compte tenu de la tentative de réparation du délit,
Je vous condamne, dame Queribus, à une amende de 10 écus, couvrant le remboursement de votre victime et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt-sixième jour de juin de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus