Procès ayant opposé Achille111 à la mairie de Bazas.
Achille111 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 17 juin 1456, pour la mise en accusation de Achille111 sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
Celui-ci a embauché Scaviola en deçà du salaire minimum.
Le 14 juin il embauche Scavolia pour 12 écus.
Le salaire à Ville est fixé à 15 écus pour ce genre de travail.
Il a été averti le 15 juin par les services de police de Bazas mais n'a point donné suite.
Vous trouverez, vostre honneur, les preuves du dossier ci-jointe :
http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/asclaa10.jpg
http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/asclao10.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire, voici à nouveau un individu qui ne respecte pas la justice de son Duché. Il estime que de se présenter à la cours ne lui est point nécessaire semble-t-il...
J'en appelle à votre sagesse messire juge pour trouver la peine juste qui le ferra réfléchir et qui apportera réparation à la victime.
je ne referai pluys d'esclavigsme et je vend mon champ auy prix minimum
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Leepo s'avance a l'appel de son nom, salut la cour.
Messire le juge.
Se messire ici present a embaucher a 12 écus au lieu de 15 écus minimum.
Aprés les courriers pour l'avertir et pour trouver un arrangement , aucune réponse de sa part n'a été faite.
J'ai meme attendu plus que d'habitude pour regler cette affaire d'esclavagusme mais toujour aucun signe de vie de messire achille111.
Le lieutenant de police retourne s'aasoir .
leepo entendit encore sont nom appeler , il se demanda pourquoi il n'avait plus rien a ajouter , surement une erreur, il se leva alla a la barre.
Messire le juge
j en'ai rien a ajouter de plus cas mon premier temoignage.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la non-présence de l'accusé pour sa première plaidoirie,
Compte tenu de la petitesse du délit
Je vous condamne, messire Achille111, à une amende de 10 écus, couvrant le remboursement de votre victime et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt-sixième jour de juin de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus