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Procès ayant opposé Myckel à la mairie de Bazas.
Myckel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maire de Bazas
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 23/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Messire Juge,
je me présente devant vous aujourd'hui pour vous porter connaissance de faits qui relêvent de choses honteuses... En effet le triste sir que nous avons devant nous aujourd'hui a troublé l'ordre Publique en déversant son flot d'insultes en taverne. Nul doute qu'il sagisse d'un récidiviste que ma prédécesseurs, dame Eoline, a déjà mis en géole. Il a semble-t-il profité de sa libération pour changer d'identité...
Ses actes sont une infractions flagrantes de l'Article 3 du second Livre du Grand Coutumier. Article dont je me permets de retranscrire la tenue :
Article III : Tous les Guyennais sont libres de s’exprimer. Cependant, les dires des orateurs ne doivent estre en aucun cas des menaces, des injures et des accusations sans fondements. Si ces gardes fous ne sont pas respectés, la censure s’applique immédiatement. Ces cas seront aggravés en cas de noblesse ou de haute fonction au sein du dit duché.
je suis desoler je merite detre puni.
Se tournant vers l'accusé :
-Messire j'espère bien que vous estes désolé, les lois ne sont point édictées pour les chiens!! Vous valez certainement mieux que ces bassesses que vous avez pratiquez...
Se tournant vers le juge :
- Messire Juge, je demande une peine exemplaire, ce genre d'agissement n'est point tolérable. Toutefois, il faut certainement tenir compte du fait de l'honnêteté de l'accusé à reconnaître les faits.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire cet individu a proféré des insultes en mon encontre. Je vous montre ici quelque preuve.
http://z1.zod.fr/z/capture-14-06-08-cir.jpg
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la non-présence de l'accusé,
Compte tenu de la demande de la gravité des faits,
Messire Myckel, je vous condamne à une peine de prison d'un jour dans les geoles guyennoises.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le vingt-troisième jour de juin de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme