En ce jour de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès à l’encontre du sieur Cancri résidant en la ville de Lodève au Languedoc.
Je rappel la loi actuellement en vigueur de notre Duché. Loi qui veut que tous étrangers quittent notre territoire sous 24 heures.

*Arnaut prit un document et cita le texte :*

« Le Conseil de Guyenne rappel que la loi martiale est établie. Donc, à partir de ce jour, aucune manifestation ou de corps armé ne sera toléré au sein du duché.

Nous rappelons également la fermeture des frontières à tous et ajoutons, une interdiction de séjour pour les habitants des nouveaux duchés limitrophes, ceci, afin que la Guyenne ne devienne pas terre d'asile pour les groupes de brigands voulant fuir la justice des nouveaux Duchés.


Que se soit su et entendu de tous. »

Suite à l’intervention du lieutenant de police de la ville de la Test, l’accusé a fait fi et a refusé d’obtempéré à l’ordre d’expulsion.
C’est pourquoi, il s’agit de trouble à l’ordre public :

« Article III, chapitre 1, livre 5 du Grand Coutumier : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

*Se tournant vers l’accusé*

Apprenez Messire que l’on échappe point à la justice en notre terre et que vous devez désormais répondre de votre dédain vis à vis des autorités de la Guyenne et de votre présence en nos terres.

Vous avez le droit de faire appel à un avocat qui se présentera comme défenseur et représentant de vos parole en ce tribunal.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge,

Force est de constater que Messire Cancri refuse de répondre à l'appel du tribunal.
Alors même, que selon mes informations, ce triste sieur se trouve encore en territoire de Guyenne. Ce comportement est honteux !
Comment ? Un homme qui transgresse les lois en notre Duché et qui refuse de se présenter devant la justice pour répondre de ses actes ? Un individu qui réfute les injonctions de l’autorité et qui, encore une fois se moque de la justice en déclinant avec dédain la demande du tribunal de Guyenne.

Monsieur le juge, parce que ce sieur refuse de se plier aux us de notre Duché.
Parce que, sublime insulte à la justice, il objecte notre injonction à se présenter en ce lieu ; je demande une peine conséquente pour faire comprendre à ce Messire que l’on ne peut se moquer aussi impunément de notre justice sans en subir les conséquences

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur, moi Aurélien, lieutenant de la prévoté, jure de dire toute la vérité, rien que la vérité. Lors de ma douane du 30 mai dernier, j'ai controlé le sieur Cancri. En ertu des arrétés ducaux, je lui ai donné une missive lui enjoignant de quitter promptement notre duché. J'ai du reste rappelé les arrétés en vigueur sur ma missive. Je constate qu'à ce jour, il n'a toujours pas obtempéré, et n'a même pas daigné repondre au courrier pour donner la moindre explication.

* Son témoignage fait Aurélien se retira pour retourner assurer la défense de la Teste.

Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu de la non-présence de l'accusé,

Compte tenu de l'application de la loi martiale,

Je vous condamne, messire Cancri, à une peine de prison d'un jour dans les geoles Guyennoise.

Qu'il en soit ainsi.

Faict le vingt-troisième jour de juin de l'an de grasce 1456.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.