Procès ayant opposé Glapotain à la mairie de Bazas.
Glapotain était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Maire de Bazas
Nom du juge : Shimano
Date du verdict : 29/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
J'ai constaté en ce jour 21 avril que Messire glapotain vendait des sacs de Blés au prix de 12,95 écus. Cependant, il venait de l'acheter en mairie au prix de 12,80 écus, ce qui veut dire en dessous de son prix de vente. C'est de la spéculation, d'après les lois du coutumier :
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise
Article II : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
messier le juge les denrées achetée le 21 avril sur le marchée était destinnée a ma consomation personnel erreur de ma part le blés a tout simplement été confondut avec du mais j'ais donc revendu les sac sans me rendre compte que le prix était plus élevée qu'a l'achat milles excuses mon seigneur
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Le juge se leva pour prononcer le verdict *
Les preuves et accusations ne suffisent pas, selon moi, à pouvoir condamner lourdement un citoyen Guyennois.
En raison de l'absence d'argumentation irréfutable de la part de l'accusation, et surtout de, en cas de culpabilité, la petitesse de l'infraction, décidons de condamner l'accusé à une peine symoblique d'un écu.
Et que ceci lui serve d'avertissement, la cour sera peut être moins clémente la prochaine fois.
Que cela soit su.
Fait à bordeaux ce 29 avril 1456
Shimano
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu