* Alleaume prit un dossier sur le cas Amor et entra dans le tribunal pour lancer la procédure, il avanca a la barre et fit la lecture de son acte d'accusation.*

Votre Honneur,
sur ordre de notre Duchesse, Lilynight, j'ouvre un procès en ce deuxième jour du mois d'avril, de l'an de Grâce 1456 à l'encontre de Messire Amor, sous le chef d'accusation de trahison

Voici les articles de notr Coutumier qui ont mit la procédure en marche !

Article XIII : Du devoir de maire
Le maire, représentant élu du peuple, se devra de respecter les lois royales et le Grand Coutumier de Guyenne. Il se doit également d'assurer la sécurité de sa ville en employant quotidiennement 4 miliciens.
Si une demande émane du conseil ducal, pour des raisons de sécurité, il devra présenter les évènements et comptes de sa mairie ainsi que ses évènements et comptes personnels.

Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.


* Le Procureur avança alors d'un pas rapide en direction de l'accusé et se tourna en sa direction, le fixant un moment avant de continuer.*

Messire Amor, vous avez été éjecté de la Mairie de Bazas, pour avoir été en infraction à notre Coutumier, à savoir l'Annexe 4 :Commission de surveillance des Maires.

Le Conseil Ducal vous a demandé à plusieurs reprise de fournir vos preuves d'inventaires Mairies et personnels, choses que vous n'avez point faites, vous moquant des autorités... Vous êtes une insulte pour nos institutions !
La Duchesse et notre Prévôt viendront ici nous exposer les faits !

Je vous informe que vous pouvez fair appel aux services d'un avocat en contactant Messire Ichimaru, batonnier de Guyenne.
Merci de votre écoute.

*Amor sourit en voyant le Procureur Alleaume faire son réquisitoire…. Que du vent sans substance et fait sur un coin de table de bar… même pas les références des Livres pour les articles. Il se leva lorsque son tour vint et se dirigea vers le Juge Phillau. Il commença sa plaidoirie*

Messire le Juge…. Nous venons d’entendre des accusations graves ! *Se met à rire*
Des accusations qui n’ont aucun fondement et qui n’ont que pour but de masquer les véritables raisons de ma présence ici ! Et cela je vais le démontrer devant vous ainsi que devant les habitants de ce duché ! De plus le Ministère public ne justifie pas l’acte ignoble et barbare de la prise de la Mairie de Bazas juste peu après mon élection démocratique ! C’est se moquer des bazadais et à travers eux de tous les habitants de l a Guyenne.

Premièrement les membres de ce Tribunal…
Nous voyons un Conseiller ducal qui fait office de Procureur qui vient insulter en plein procès le prévenu en l’occurrence moi. Mais il est de notoriété publique que le conseiller-Procureur Alleaume me haït ! Il gesticule ! Insulte ! Déclame des articles de Loi sans même dire d’où il les tire! Mélange les types de délits ! Bref un foutoir juridique digne d’un amateur qui n’est mû que par la haine et non la raison!

Le conseiller-Juge Phillau… il est aussi connu que le Juge me déteste et qu’il est un fervent adversaire à Bazas, la même ville que moi… comme par hasard… Et qu’il fait partie de la Commission qui a ordonné la prise de la Mairie…Et comme par hasard Messire Phillau devient juge en ce moment…

Ceci va à l’encontre de l’article I du LIVRE II : Des libertés et droits fondamentaux

Article I : Tous les Guyennais, et étrangers victimes sur le sol Guyennois ont droit à un procès juste et équitable.

Belle impartialité… *il regarda les gens en se tournant lentement*

Mais cette Cour aurait pu demander un avis de droit à la Cour d’Appel… L’a t’elle fait ? Non ! Donc on peut se poser la question de la légitimité de cette Cour.

Maintenant ces accusations ridicules…

Prenons d’abord cet article XIII. Il indique que c’est le maire qui doit assurer la sécurité de la ville. Il est en contradiction avec l’article VIII du Chapitre 3 : Du Duc de Guyenne

Article VIII : Du Duc
…. Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et des biens du Duché.

Cet article étant antérieur et de ce fait de rang plus élevé il fait juridiction. Le maire ne peut donc pas être tenu pour responsable de la sécurité de sa ville. C’est le Pouvoir du Duc qui peut le déléguer aux conseillers ducaux (fin de l’article VIII). En aucun cas il est mentionné qu’il délègue ce Pouvoir aux Maires.

Mais pour finir ce point là il est à noter deux choses :
1. Comment savait-on avant la prise de la Mairie que je ne mettais pas 4 miliciens ? Comme on ne le savait pas cette accusation a été ajoutée après la prise de la Mairie.
2. Je conseille au Conseil ducal de prendre toutes les villes de Guyenne et il verra bien qu’aucune n’a 4 miliciens. Ce fait est d’ailleurs bien connu de la duchesse sinon pourquoi nous avoir demandé un jour avant la prise de Bazas de mettre des miliciens car on craignait des bandits ? 4 étant le maximum de miliciens possible elle n’avait donc pas besoin de nous demander d’en mettre ! Aucune ville ne peut se permettre d’avoir 4 miliciens chaque jour sous peine de devoir mettre des impôts rapidement.

*Amor se tourna vers le public et fit quelques pas vers son pupitre. Il but une gorgée d’eau puis reprit son discours.*

De plus l’article IX du chap. 3 « Le Duc a le droit de mettre fin aux fonctions d’un membre du Conseil Ducal pour absentéisme répété, incompétence constatée. » ne parle pas qu’il ait le droit de mettre fin au mandat d’un Maire.

Mais fait extraordinaire ! Il existe une super commission des Maires qui a pris la décision de prendre la Mairie à 3 personnes car il n’y a pas de Commissaire au commerce… le 4ème s’étant barré il y a peu en deux mois…

Mais vous allez rire cher public ! Le meilleur arrive ! Ils me reprochent de ne pas avoir respecté la Loi bien que je montrerais la prochaine fois que ce n’est pas vrai mais eux-mêmes ne la respectent pas !

Quel sbire le Conseil ducal a-t-il mis à la Mairie ? Le conseiller ducal Valdy ! Un conseiller ducal ne pouvant exercer de double mandat selon l’article V du chapitre 2 !

Cette prise de Mairie était donc illégale et le conseiller Valdy doit être traduit en Justice !

Je vais arrêter ici pour réserver la suite à ma deuxième plaidoirie mais comme les minutes de ce procès seront sur les halles et la gargotte j’y ajouterais d’autres commentaires juridiques et politiques.

*Amor se tourna vers le Juge*

Messire le Juge…

*Il se tourna vers le public*

Concitoyens de Guyenne, ne restez pas inactif ! Mobilisez-vous !

*Puis alla se rasseoir à sa place*

*Le Procureur Hiro entra et prit place à sa table, il sortie les documents de l’affaire et commença à y prendre son introduction. Quelques petites couleurs d’énervement put se voir apparaître sur son visage, il tâcha de reprendre son calme pour pouvoir entamer son discours.
Le procureur se tourna vers La Juge puis vers l’accusé Amor et lui dit : *

Bonjour votre Honneur,

Bonjour messire Amor. Bien, vous vouliez plus d’équité ? Vous voila avec un nouveau Pocureur et une nouvelle Juge.

* Hiro se mit à sourire, se leva et fit quelques pas vers l’accusé tout en parlant : *

Je peux également pour ma part certifier ne pas vous connaître !
Tout d’abord messire Amor, je rappel qu’il est interdit et même puni par la loi de manquer de respect à quiconque et je ne tolèrerai pas une parole telle que celle qu’ont reçu le sieur Alleauma ainsi que le sieur Phillau ! Voila la mon premier et seul avertissement.

* Le Procureur retourna à son siège et lu son épais dossier tout en relevanr son regard vers l’accusé pour déceler ses réactions : *

Messire Amor, je rappel que vous êtes ici pour avoir violé ces deux lois de notre grand coutumier :

Livre III Chapitre 5 Article XIII : Du devoir de maire
Le maire, représentant élu du peuple, se devra de respecter les lois royales et le Grand Coutumier de Guyenne. Il se doit également d'assurer la sécurité de sa ville en employant quotidiennement 4 miliciens.
Si une demande émane du conseil ducal, pour des raisons de sécurité, il devra présenter les évènements et comptes de sa mairie ainsi que ses évènements et comptes personnels.

Livre V Chapitre 1 Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.

Bien, j’ai bien écouté et réécouté votre discourt mais…pourquoi parlez vous d’autre chose ? Je vous rappel que vous êtes ici pour vous expliquer sur ce dont vous accusons et non pour descendre quiconque !
Je ne comprend toujours pas à ce jours pourquoi vous n’avez pas obéis lorsque le conseil vous demandait votre inventaire. Tout aurait pu être si simple. Aviez vous quelque chose à cacher ?

Votre Honneur, vu l’état du dossier je demande une peine de prison ferme de 3 jours ainsi qu’une amende de 100 écus pour avoir violé nos lois.

Merci de m’avoir écouté votre Honneur.


*Hiro retourna à sa place attendant la suite*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

* Les parties ayant finit de s'exprimer, le juge fit une petite moue, puis se leva pour prononcer son verdict concernant cette affaire *

Accusé levez-vous !

Sur parole de nos conseillers ducaux, sur notre duchesse, mais ainsi que sur vos aveux, ou du moins non-contestation, il semble que vous ayez réfusé de fournir les inventaires, preuves d'évènements, ainsi que comptes de votre mairie.

L'on se fiche aujourd'hui de savoir si le juge ou le procureur sont vos amis ou non, l'on se fiche de savoir aujourd'hui si la mise en place à la tête de la mairie était légale ou non, bien qu'elle le soit, nous sommes aujourd'hui présents dans ce tribunal, afin de déterminer si oui ou non, vous avez enfreint, lorsque vous étiez maire, l'article de loi vous obligeant à fournir évènements de mairie.
Il se trouve que oui.

Cependant, aucune preuve de pillage de mairie ou autre ne m'a été apporté, simplement peut être le désir d'économiser les caisses de la mairie, en engageant moins de miliciens de votre part.

En vertu de ceci, vous condamnons avec énoncé de trahison, à payer une amende de 40 écus, en espérant que votre colère et votre effronterie se calmeront un jour.

Que cela soit su.
Fait à Bordeaux ce 28 avril 1456
Shimano
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.