Procès ayant opposé Loneken13 à la mairie de Marmande.
Loneken13 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ombres Maire de Marmande
Nom du juge : Shimano
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre Honneur, Dame Ombres, maire de Marmande, j'ouvre en ce troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de
Messire Loneken13, sous le chef d'accusation d'esclavagisme. La victime de cette acte est Lavevaisselle.
Voici votre Honneur, le texte de Loy sur l'esclavagisme :
Arrêté municipal 1 :
Salaires minimum en application à Marmande :
0 pts de caracs : 15 écus
de 1 a 13 pts de caracs : 17 écus
de 14 a 19 pts de caracs : 19 écus
salaires pour les bergers,autorisé pour TONTE DE MOUTONS UNIQUEMENT.
de 1 a 19 pts de caracs : 18 écus
La personne qui se trouve devant nous a délibérément embauché une personne en dessous du salaire autorisé par la ville et n'a point fait de réponse au sergent de police de la ville lorsque celui ci est venu savoir ce qui c'était passé.
Voici les preuves du dossier :
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/embauc11.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/embauc13.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/courri10.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/lettre11.jpg
Nous demandons donc des explications à cette personne pour ses actes.
Messire Giova viendra témoigner pour l'accusation !
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel aux services d'un avocat en contactant le
Batonnier de Guyenne, Messire Ichimaru.
Merci de votre écoute.
Bonjour Messire le Juge, je suis un peu déboussolé car je ne savais pas qu'il fallait répondre au sergent de police, ni de la façon à s'y prendre. D'autre part, j'ai bien vu qu'il m'a vivement conseillé de changer mon annonce, mais je n'ai pas eu le temps, vu que quelqu'un avait pris le travail. Je ne savais pas non plus comment annulé une embauche déjà en cours. Bref, je reconnais les faits, et je m'en excuse sincèrement, car depuis que je dois changer de travail, j'ai eu des frais (minimes: casses d'une grande échelle, j'en suis à la cinquième...) ce qui a retardé l'échéance, et je pensais à ne pas trop perdre d'argents, car j'étais trop impatient de vouloir changer de boulot, et je n'ai pas pensé aux conséquences... Je vous prie d'excuser mon enchainement d'erreurs, dites moi ce que je dois faire pour les réparer. Merci de m'avoir laissé m'exprimer.
Je reste à votre entière disposition
Votre Honneur, Messire Loneken13 reconnait l'esclavagisme. Il dit ne pas savoir qu'il fallait répondre au sergent de police il ne répond pas au lettre qu'on lui envoie, je reste un peu septique pas cette défense. en plus même s'il ne savait pas comment annuler son offre où que c'était trop tard il a pas prix contact avec la victime pour essayer de la dédommager.
en conséquence je demande une amende pour messire Loneken13 de 15 écus.
merci de m'avoir écouté
Là encore votre Honneur, comment aurais-je pu retrouver quelqu'un que je dois dédommager? Je n'ai pas tendance à courir derrière les autres, je suis assez solitaire, tout ce que j'ai appris, je l'ai appris seul. C'est pour celà que je vous demande un peu de tolérance. De plus, je ne comprend pas votre septisisme, car quand on engage des personnes pour travailler, ce n'est jamais la même personne. Et excusez moi du terme, mais ne trouvez vous pas qu'une amende de 15 écus est un peu exagéré? Mais sincèrement, ne m'auriez-vous pas dit que si j'avais mis une annonce à 10 écus pour 19 points de force, celà aurait été beaucoup plus légitime? Ne partons pas dans une dérision totale...Je reste persuadé qu'une amende beaucoup moins importante sera raisonnable, tout en sachant que je n'ai point nié les faits.
Merci Messire le juge de votre écoute attentive.
Voici son témoignage :
Bonjour Messire le juge
je suis Sergent de police a Marmande et en etant de garde ce jour la ,j'ai remarqué l'annonce de Messire
Loneken13 sur la fiche d'embauche a la mairie .
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donc je l'ai contacté pour resoudre cette affaire mais je suis resté sans reponse de sa part .
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/courri10.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/lettre11.jpg
apres cela ,je constatais que l'embauche avait bien été effectuée
http://i48.servimg.com/u/f48/11/98/35/65/embauc13.jpg
voila Messire le juge
je n'ai plus rien a rajouté
Giova retourna a sa place
* Le juge haussa la voix, il allait rendre son verdict *
Accusé levez-vous !
En vertu des lois de la bourgade dans laquelle vous résidez,
En vertu des preuves fournies,
En vertu du travail affligeant que vous avez fait subir à cette personne, pour un salaire inférieur aux minimats,
Et enfin en vertu du fait que vous n'ayez envoyé missive ni au sergent de police, ni à la victime de votre emploi sous-payé,
Vous condamnons pour esclavagisme à une peine de 10 écus, ainsi qu'aux excuses publiques à la victime, Lavevaisselle.
Ces excuses seront faites en la halle de votre village, et seront controlées par mes soins.
Qu'il en soit ainsi.
Fait le 27 avril 1456 à Bordeaux
Shimano
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus