Procès ayant opposé Fern4x au Duché de Guyenne
Fern4x était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Shimano
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
* Après une longue absence, le procureur, Alleaume avait reprit son service au Tribunal, il
y avait quelques dossiers en attentes, il fallait donc qu'il rattrape son boulot qu'il
avait du quitter a cause de sa tante qui était très souffrante.
Il entra dans le tribunal et lu son acte d'accusation pour débuter le procès.*
Votre Honneur, en ce 23ème jour du mois de mars de l'An de Grâce 1456, j'ouvre un procès à
l'encontre de Messire Fern4x sous le chef d'accusation de trahison !
* Alleaume marqua une pause et ouvrit le Coutumier, pour en faire la lecture *
Voici votre Honneur, le rappel de la Loy sur la Trahison !
Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché
ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre
aux différentes autorités de Guyenne.
* Il se tourna ensuite en direction de l'accusé et le toisa de son regard le plus noir *
Vous êtes accusé d'avoir tenté de recruter une armée illégale sur la ville de Bazas, une armée
qui devait partir pour l'Anjour pour suivre les intérêts de votre Duché ! Duché qui est en
conflit avec le Poitou !
Ce que vous avez tenté de faire sur notre territoire est interdit et condamnable, notamment
le fait de créer un corps armé sans autorisation !
Qu'avez vous à dire pour vos actes Messire ?
Je vous informe que vous avez droit de faire appel aux services d'un avocats en contactant
le barreau des avocats de Guyenne, Messire Ichimaru !
Merci de votre écoute.
* Après avoir finit sa lecture, Alleaume reprit place sur son banc et posa des parchemins
sur son bureau*
Votre Honneur, aucune intention etait mauvaise, mon ami etait en détresse, et je lui es proposé mon aide mais AUCUN recrutement n' a été effectué pour qui que ce soit!
Et j' avoue avoir créée un corp d' armée, mais apres avertissement d' un commandant de ne pas pouvoir en faire un, je l' ai annulé directement!
Veuillez me comprendre que mon ami etait en danger et je voulais l' aidé, Est-ce un crime?
je vous le redit, Aucun recrutement à été effectué lors de ces dernieres semaines!
Merci de votre compréhension
* Alleaume se leva lorsque le Juge lui indiqua de prendre la parole pour le réquisitoire.*
Messire, vous nous dites qu'aucun recrutement n'a été effectué... Alors je vous dis faux ! Oui vous avez tenté de faire entrer des hommes et des femmes de Guyenne dans votre armée pour défendre la cause de l'Anjou, et ceci sur notre territoire, ce qui est encore plus honteux ! Vous avez tenté d'enroler ses personnes, vous ne pouvez point le nier... Pour ce qui est du corps d'arme, c'est aussi une entorce à nos loys ! Vous deviez le savoir en pénétrant sur nos terres !!
* Il se tourna ensuite en direction du Juge pour en finir avec lui.*
Votre Honneur, je vous demande de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à une peine de deux jours de prison ainsi qu'à une amende de 100 écus !
Merci de votre écoute.
Votre honneur, je voulais vous dire que j' ai vecu sur cet terre, donc je ne pouvait etre engagé par l' Anjou!
je l' avoue avoir tenté de recruté des personne, mais je ne vit aucun danger à cela pour cause de mon manque d' attention, ils se sont servit de moi!
Mais je le redis, personne n' a été recruté, en plus si j avais été engagé, j' aurai été payé pour mon travail, ce qui n' est pas le cas, et si "j engagais" quelqu un comme vous dite j'' aurai du le payé chaque jour, ce qui n' est pas dans mes moyen, pour le groupe d'armée, prouvez que je l' ai fait avant de dire!!! De plus vous pretendez que j' ai fait sa alors que je suis noble d' épée, donc je ne savais créée que une milice ou groupe simple!
Monsieur, chercher vous un bouc émissaire ?
Beaucoup de gens se pose la question dans le royaume! Repondez à cette question, je ne veut en aucun cas vous r' abaissez mais je ne vois que cette solution!
Encore une petie chose, j' ai essayé de les invité dans mon groupe simple, mais aucune obligation à été faite, donc il pouvait refusé cette invitation si il etait fidele, et pour que vous la fermiez un peu, Dites moi, les preuves suivantes:
- Pour le groupe d' armée ( Se que je ne pouvait pas faire comme j' était noble d' épée)
- L' engagements que j' avais de l' Anjou sans avoir quittez le territoire! ( donc il n' aurai jamais su me recruter)
Je n' ai plus rien à dire votre honneur, et ni à ce Grossier personnage qui m' interons sans pouvoir affirmer tout ce quil dit!
Merci!
Voici son témoignage :
http://img206.imageshack.us/img206/8079/capture01gl7.jpg
http://img237.imageshack.us/img237/1572/capture02wq2.jpg
http://img156.imageshack.us/img156/4261/capture03rp9.jpg
Les preuves parlent d'elles mêmes !
Je n'ai rien à Ajouté ! Il semblerait que Messire Fern4x prenne pour les autres, puisque semble t'il il agissait sous les ordres d'un supérieur.
Merci de m'avoir écouté.
Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* Le juge souligna un léger soupire signifiant qu'il allait rendre son verdict. Ce procès avait été révélateur, peut être à son insu *
Accusé levez-vous,
En créant ainsi votre corps armé, et en recrutant des personnes pour l'intégrer, vous avez enfreint nos lois ducales pourtant claires à ce sujet, notamment aux articles V)3 et VI)2 du Grand coutumier de Guyenne.
En raison de cela, et des preuves fournies, nous requalifions l'acte d'accusation, et nous condamnons l'accusé pour Trouble à l'ordre publique à une peine d'un jour de prison, assortie d'une amende de 30 écus.
Fait ce 27 avril 1456, à Bordeaux
Shimano
Juge de Guyenne
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 1 jour de prison ferme