Votre excellence

En ce 3 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé Deva200. En effet, Messire Deva200 a violé les décrets municipaux de Cahors, et cela à plusieurs reprises, allant même jusqu� a se moquer du Maire. Un acte inacceptable, qui fait perdre du temps et de l'argent à la ville de Cahors et au duché.

* se tourne vers l'accusé *

Messire Deva200 , je dois vous prévenir que vous avez violé le 28 octobre et le 2 novembre de cette année en achetant plus d'un pain par jour à un prix de 6.36 ecus et moins, le décret municipal de Cahors suivant :

-Arrêté municipal 1 :
Poissons, et Pains à 6.36 écus ET MOINS sont à prendre 1 par JOUR. IDEM POUR LES ÉTRANGERS. TOUTE VENTE EST SOUS SURVEILLANCE.

Ce qui, de ce fait, vous place en infraction par rapport à l'article 2 du chapitre 2 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'escroquerie » :

« � Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d�escroquerie.
� Toute violation d�un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. »

Vous avez même envoyé moqueries à Dame Songe, Maire de Cahors, qui souhaitait traiter à l�amiable la résolution de cette affaire.

Sachez néanmoins Messire Deva200 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation son Excellence Aribe , Prévot de Guyenne, chargé de l'enquête, et Dame Songe, Maire de Cahors.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

ecoutez votre honneur mon pere a bien aider a crée se jeu et il veut vraiment vous enlever de votre poste et moi je refuse parce que vous faite tres bien votre job. ce que je veux dire ses que vous ete bon dans le sens votre job est bien fait et si vou voudriez voir le 6 novembre j ai acheter 6 pain legalement je n ai rien a ajouter votre honneur

*Alexandre* se tourna vers le juge*

Excellence que puis je dire à cela? Maintenant l'accusé vous menace, mais ne nie aucunement les faits.

La chose est donc entendu, inutile que j' en rajoute. La sanction doit être à la hauteur de l' affront que vous venez d'essuyer.

*Alexandre* regarde l'accusé Deva200*

Accusé Deva200, de quel droit menacer vous son Excellence ?

*Alexandre* n' attendant pas de réponses*

Excellence, je réclame une peine de prison de 2 jours

*Alexandre* retourne sur son fauteuil*

Dernière plaidoirie de la défense

ecoutez votre honneur mon pere a bien aider a crée se jeu et il veut vraiment vous enlever de votre poste et moi je refuse parce que vous faite tres bien votre job. ce que je veux dire ses que vous ete bon dans le sens votre job est bien fait et si vou voudriez voir le 6 novembre j ai acheter 6 pain legalement je n ai rien a ajouter votre honneur

Voici son témoignage :
*Aribe se présenta à la barre puis regardant le jury il témoigna devant la cour.*

J'ai enregistré la plainte de Dame Songe en temps que Lieutenant en intérim, et en effet l'accusé n'a pas respecté le décret municipal, suite à l'examen de ses achats.
Je lui ai envoyé un courrier de proposition de médiation, mais n'ai reçu aucune réponse de sa part.

Bonjour monsieur le juge et monsieur le procureur

Je me présente devant vous pour messire Devaa après plusieurs courriers de menaces de procès il ma répondu un fois je dirais dans un langage même pas compréhensible limite je dirais moqueur et a continuer en tout a trois reprise de prendre des pains sans tenir compte des règlements. Il a privé je dirais minimum 20 vagabonds de pains a ce prix.
A savoir que des meuniers et boulangers s�investissent pour ce prix en travaillant a moindre cout
Je pense que un petit séjour a l�ombre lui feras le plus grand bien avec les règlements de la ville que je lui ai envoyé 3 fois.

Votre honneur je n�ai plus rien a jouter

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier.

Attendu que vous n'avez pas respecté, le décret de la Mairie.

Attendu votre plaidoirie ... Non mais .... Vous vous foutez de qui ?

Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusée coupable, et le condamnons à payer une amende de 5 écus.

Ainsi soit-il !

Sachez que la prochaine fois je ne serai pas aussi clément, donc tachez de respecter les décrets municipaux, et les lois !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.