Procès ayant opposé Astel au Duché de Guyenne
Astel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre excellence
En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public Aggravé à l'encontre du dénommé Astel. En effet, ce dernier a violé une sentence rendue à son encontre le 24 Octobre dernier et dans laquelle il était condamné à un bannissement de deux mois de Guyenne, je vous cite le verdict :
« En ce 24 Octobre de l an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments apportés par l accusation.
Attendu l absence manifeste de l accusé et considérant que ceci est une marque d�irrespect frappante.
Attendu le désir évident de l accusé de nuire à la bonne prospérité de la Guyenne.
Déclarons l accusé coupable de trahison et le condamnons à une peine de prison de quatre jours ; dès l aboutissement de cette peine, l accusé se verra dans l obligation de quitter la Guyenne durant un laps de temps de deux mois.
La sévérité de la peine résulte de ce que l accusé d alors est porté par un désir évident et inacceptable de nuire et d enfreindre les us de Guyenne avec un affront odieux pour ses représentants.
Si d aventure, par une folie téméraire, le coupable venait à transgresser cette condamnation ; les autorités compétentes devraient avertir immédiatement la procure afin de faire suivre cette décision de justice ou le cas échéant d ouvrir un nouveau procès.
Ainsi soit-il ! »
Par cet acte inexcusable, l'accusé s'est non seulement moqué d'un verdict ducal, mais a en plus violé l'intégrité territoriale de notre duché, se moquant de nos frontières comme de ses chaussettes. L'infraction est d'autant plus évidente que le verdict est récent, puisque l'accusé vient de sortir de prison et qu'au lieu d'obéir au verdict, il a préféré rester ici et poursuivre ses méfaits.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Messire, pas votre simple présence en nos frontières, vous avez enfreint l'alinéa 2 de l'article 2 du chapitre 3 du livre II de notre coutumier, intitulé « Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé », et donc voici le contenu :
« • Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé. »
Or, et j'attire l'attention de la cour sur ce point, l'accusé comparait en ce moment même pour avoir brigandé dame Justine6823, qui sera aussi témoin dans cette affaire. Non seulement il enfreint un verdict ducal, puisque je le rappelle, en cas de trahison, seul le duc peut rendre le verdict, mais il le fait en plus pour venir rançonner nos habitants.
Sachez néanmoins messire Astel que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Leepo, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Justine6823, victime de vos coupables exactions et témoin de votre présence en Guyenne.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !
Compte tenu des faits, je réclame la peine de mort
* le procureur se rassit et attendit le verdict *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Justine s'avança à la barre des témoins en glissant un oeil sur la presonne qui l'avait volé sur la route .
"Je me présente Justine de Bazas bléicultrice , je me suis faite rackettée dans la nuit de vendredi à samedi ,par cette personne ici présente " Montra du doigt Astel .
"Mes écus et de la nourriture m'ont été volé .Votre honneur,j'ai eus peur , très peur ....heureusement que ma fille Léa agée de 2 mois était restée entre de bonnes mains avec ma soeur et ses deux oncles à Bazas.
mon dieu rien que de penser à se qui aurait pu se passer j'en tremble !!!"
Justine se mis à trembler de tout ses membres de peur
Voici son témoignage :
*Leepo s'avança pour témoigner contre Messire Astel après avoir témoigner contre son complice, Dame Alys*
Bonjour à tous,
Etant Lieutenant de Police à Bazas j'ai été chargée de cette affaire de rackette dont Dame Justine6823 ont été victimes. Je ne peux que me joindre à eux pour reclamer justice et que ce genres d'acte de méchancetée gratuite soient puni sévèrement.
*Le Lieutenant fini en remarciant le Juge puis re pris sa place.*
En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre.
Attendu qu'il est considère comme banni du territoire du Duché de Guyenne, et n'a pas respecté le verdict précédant quant à son bannissement.
Attendu la gravité des faits.
Déclarons l�accusée coupable de Trouble à l�ordre public avec circonstance aggravante, et le condamnons à la peine de Mort par pendaison, l'office se fera par le Bourreau de Guyenne Sévérian.
Gardes, qu�on emmène le coupable.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
( LJD Astel est libre de participation à la peine d'Astel en RP, au sinon cela se fera à huit clos, et sans aucun RP)
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Le prévenu a été condamné à la peine capitale et à la peine de substitution suivante : Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours .