Procès ayant opposé Arthur37 au Duché de Guyenne
Arthur37 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Aribe
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre excellence
En ce 1er Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé arthur37. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque en compagnie de la dénommée Alienor47 son chemin a croisé celui du lieutenant Djiinn , qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.
Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame Djiinn, mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Messire, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Sachez néanmoins messire arthur37 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Trunks59 , l'officier de police chargé de l'enquête, et le lieutenant Djiinn, victime de vos coupables exactions.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre excellence
Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !
Je réclame une amende de 60 écus et d' une peine de 3 jours de prison.
* le procureur se rassit et attendit le verdict *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*s'avance vers la barre
Monsieur le juge, Monsieur le procureur,
Lorsque Dame Djiinn est arrivé à Agen, elle portait des traces de luttes. Lorsque je me suis occupé d'elle, cette dernière m'a fait part de son agression. Elle a su voir le visage de ses agresseurs et, une fois que Dame Djiinn s'était un peu reposé, j'ai rédigé un dossier de plainte.
Etant donné que les actes de brigandage sont devenus courantes chez nous, j'espère qu'il aura une peine exemplaire tout comme son complice
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Lundi 10 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.
Attendu que l'accusée a enfreint les lois de Guyennne.
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »
Le brigandage est un délit grave !!!
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté devant la cours.
Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusée coupable, et le condamnons à payer une amende de 20 écus et à une peine de 3 jours de prison.
Ainsi soit-il !
*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*
Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme