* Alleaume ouvrit ce jour un nouveau procès à l'encontre d'une personne qui n'avait point obéit à une décision Ducal !*

Votre Honneur,


J'ouvre en ce jour du premier Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Agrid, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume prit le livre du coutumier entre ses mains pour lire le texte de Loy !*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Alleaume toisa l'accusé un moment, avant de demander des explications de ses actes !*

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, hors après les courriers que la Prévôté vous a envoyé, vous êtes toujours en nos terres alors que vous n'en avez point l'autorisation !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !

* Alleaume plia son parchemin en regardant le Juge, il repartit ensuite prendre place sur son banc ! *

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* L'accusé n'avait point daigner se présenter à son audience. Le Procureur légèrement énnervé se leva et prit la parole. *

Votre Honneur,
nous n'avons point l'accusé devant nous... Il montre par son geste le peu de considération pour la Justice de notre Duché !
Nous ne devons point avoir de pitier pour ce genre de personne qui ne manifeste aucun intérêt pour nos institution !

C'est pourquoi je vous demande de reconnaitre l'accusé coupable et de le condamner a quitter le Duché sous trois jours ainsi qu'une amende de 10 écus qu'il versera à notre bon Roy !

Merci de votre écoute.

* Après avoir finit le réquisitoire, le Procureur était plutôt satisfait de lui. Il esperait vivement que l'accusé se présente enfin.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonsoir,

Donc malgré la loi martiale en vigueur dans le Duché, ce sieur a pénétré sur nos terres sans l'accord de personne ! Suite au courrier envoyé par Dame Stef, lui demandant des explications et dans le cas échéant de prévenir, de demander l'autorisation au prévost des maréchaux, au connétable ou à la Duchesse de Guyenne. Et
Semble t'il cela n'a pas été fait ! A cette personne d'assumer, ce jour, les conséquences de ses actes.

Merci de m'avoir écouté.

Citation:
L'accusation a appelé Lilynight à la barre
Voici son témoignage :
**La duchesse s'avance devant la barre se demandant pourquoi son procureur lui demande de témoigner, enfin bref. En tant que duchesse elle pouvait aussi témoigner alors...pourquoi pas !**

- Messire le procureur vous m'avez appeler à la barre concernant le dénommé Agrid...**quel nom original pense-t-elle**

Donc cette personne est entré sur les terres sans demande d'autorisation. Malgrès des relances et ceux par deux fois cet individu n'a daigné répondre. Par ces faits je demande une condamnation exemplaire.
Un refus de répondre est pour moi considéré comme étant un ennemi de la Guyenne.

En espérant que la sentence sera exemplaire à la vue de toutes et tous !

Je vais me retirer, d'autres affaires me retiennent.

**La duchesse se retire de la salle pour vaquer à ses fonctions professionnelles**

Après avoir écouté l'ensemble des parties présentes dans ce dossier, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

Attendu que l'accusé est déclaré comme MORT.

Par conséquent, l'accusé est reconnu non coupable car nous estimons que son corps et son esprit a était correctement sanctionné.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le 27 Mars de l'an de Grâce 1456