Procès ayant opposé Clau74 au Duché de Guyenne
Clau74 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 27/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Alleaume se leva pour faire son réquisitoire *
Votre Honneur,
l'accusé ne se présente pas à son procès ! Qu'on lui inflige des coups de fouets et qu'il soit condamné à une amende de 20 écus par vos soins !
Merci de votre écoute.
* Il inclina la tête en direction de Doudou5151 et reprit place sur son banc pour attendre la suite du procès*
bonjour votre honneur,
Je n'ai rien à dire à ce sujet je sais que moi j,ai envoyer un pigeon pour demander une permission pour rester à Cahors auprès de ma soeur, mon frère et mon amie...
Les personnes que je suis avec ici sont Ranya, Mephiston et Diane, alors si la Duchesse ne lis pas ces courriers c'est pas de ma faute à moi...
Alors faites se que vous voulez mais je reste auprès de ma famille dire que je pensait peut-être enménager ici après avoir vendu mon champ à Murat.
Je n'ai rien d'autre à rajouter sur ce sujet...
Je vous laisses la décision que de tout façon est déjà prit je crois.
Après avoir écouté l'ensemble des réquisitoires et plaidoiries des différentes parties bélligérantes dans cette affaire, nous sommes en mesure de prononcer notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusée est reconnue non coupable des faits qui lui sont reprochés.
En effet, nous avons eu la démonstration du bon comportement et de l'envoi d'un courrier qui a dû visiblement se perdre dans la nature...
* Le Juge maudissa les pigeons quelques secondes et ajouta *
Qu'il en soit Ainsi !
Faict le 27 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été relaxé.