Procès ayant opposé Alissandre au Duché de Guyenne
Alissandre était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
J'ai reçu le courrier du prévôt me demandant la raison de ma présence sur ces terres. J'ai répondu, contrairement à ce qui est déclaré dans l'acte d'accusation, que je venais pour le mariage de mon amie Rosetendre et sollicité l'autorisation de rester. Je me retrouve en procès sans aucune réponse du prévôt me demandant de partir.
Je vous ferai remarquer de plus que l'acte d'accusation est au nom de messire Messiah, et non au mien, ce qui sent les dossiers traités à la va vite et l'erreur judicaire à plein nez^^
J'espère que toute la chaine judiciaire de votre comté ne traite pas la dignité humaine avec autant de légèreté, et que le procureur et le juge sont hommes à rattraper la goujaterie et le manque de professionnalisme du prévôt, qui rejette une partie de son travail sur eux en assignant en procès sans enquête et sans discernement.
Si ma mise en accusation est due à une erreur, à cause du trop grand nombre de dossier à traiter, je retire mes propos assez durs envers le prévôt, et j'accepterai ses excuses de bonne grâce. Sinon, cet homme n'a pas l'envergure nécessaire pour la tâche qui lui est confiée.
Merci de m'avoir écouté, messieurs, j'attends la suite pour me faire une opinion.
Votre dévoué Alissandre
* Le Procureur écouta attentivement ce que l'accusé avait dit, puis il vit Rosetendre arriver à la barre et témoigner à l'attention de l'accusé. Il écouta tout aussi attentivement ses dires et lui sourit lorsqu'elle reprit sa place. Bien encore une erreur de se vilain Arnaut dans les plaintes ^^*
Bien, apparement comme vous le dites, vous avez eu une autorisation, Dame Rosetendre vient ici même nous le confirmer. Nous n'allons point mettre sa parole en doute. Notre Prévôt a fait une erreur lors du dépôt des plaintes, il a donc déposé votre nom par erreur dans la liste qu'il m'a confié...
Votre Honneur,
vu les preuves apportés, on peut voir ici une erreur de la Prévôté, c'est pourquoi je vous demande la relaxe de cette personne avec les excuses du tribunal pour ce contre temps !
Merci de votre écoute.
* Alleaume reprit sa place légèrement éxaspéré de de devoir demander la relaxe de plusieurs accusé par faute de la Prévôté...*
Votre Honneur, messieurs de la cour, je vous prie de m'excuser de m'être un peu emporté, mais j'ai été profondément blessé de cette mise en accusation injustifiée.
S'il est vrai qu'il n'y a point de méprise qui ne se règle en bonne compagnie, j'aurai été enchanté de faire votre connaissance, et de m'initier aux rouages de la justice. :-)
Merci
Voici son témoignage :
*La vicomtesse avait été étonnée de recevoir une incitation a comparaitre et encore plus étonnée en prenant connaissance des accusation qui était porté contre son ami Alissandre. C’est donc le plus promptement que lui permettait ses obligations qu’elle se présenta a la cour de justice et se leva a l’appel de son nom.*
Monsieur le juge, monsieur le procureur…
Je suis vraiment étonnée des accusations qui sont porté ici en ce jour. J’ai moi-même discuté avec le Prévost il y a de cela quelques jours lui confirmant que le sieur Alissandre ainsi que ca douce compagne Seliane était ici pour assister a mon mariage. Ils sont par ailleurs arrivés bien avant la fermeture de nos frontières.
Il est possible qu’Allisandre est mis un certain temps a répondre puisqu’il a du se retirer quelque temps dans un monastère mais ayant moi-même parlé avec le Prévost qui m’avait alors assuré qu’il n’y aurait pas procès à l’encontre de mes amis, je suis franchement étonnée de me retrouver devant vous aujourd’hui. Je suis certaine qu’il s’agit ici d’une regrettable erreur.
*La vicomtesse salua respectueusement le juge ainsi que le procureur et le Prévost et sourit a Allisandre avant d’aller s’asseoir et attendre la suite.*
Après avoir écouté l'ensemble des requérants, nous pouvons rendre notre verdict en notre âme et conscience.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusée est reconnue non coupable.
L'accusée est relaxée.
Qu'il en soit Ainsi !
Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été relaxé.