Procès ayant opposé Inhel au Duché de Guyenne
Inhel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
Dame inhel s'était installée a la place d'accusé. Elle écouta ce qu'avait a dire le procureur Alleaume. ET fut bien surprise de l'accusation qu'on lui donnait.
Inhel se leva car son tour arriva. Elle prit la parole. Monsieur le juge, je voulais seulement repondre que j'etais non coupable.
Je suis originaire d'amiens et depuis debut février je suis en guyenne pour y rejoindre mon compagnon letitdamiens qui vive à bazas depuis le debut. Narumeru ma soeur vit egalement ici depuis peu a marmande mais originaire de bazas egalement connait tres bien le fils de la duchesse Dame Lilynight avec qui j'ai voyage de Bazas a marmande il y a de cela peu de temps puisque Ma soeur est avec Alexandre*.
Pour ce qui est du courrier prevenant qu'il fallait quitter la guyenne , je peux vous assurer que je ne l'ai pas recu, car bonne citoyenne que je suis j'aurai fais une demande de dérogation pour ne pas avoir de soucis et vous pourrez vous renseigner au pres de la cours d'amiens je n'ai eu aucunes infractions depuis que je suis de ce monde.
C'est pourquoi je vous demande votre indulgence.
Inhel alla ensuite se rassoir
* Le Procureur avait entrevue la Duchesse entre temps pour se renseigner des informations que la personne avait avancé... La séance avait donc reprit en fin de matinée. Le Procureur déposa ses affaires et arriva donc à la barre pour faire son réquisitoire.*
Je me suis entretenue avec notre Duchesse, ce matin même pour lui demander des informations sur ce que vous nous avez dit. Elle nous informe que vous êtes maintenant sujet Guyennois... Elle nous demande donc de demander la clémence du Juge... Soit...
Votre Honneur,
vu que notre Grâce Lilynight demande la relaxe de l'accusé, je ne vais point aller à son encontre. Je vous demande donc de reconnaitre Inhel non coupable des faits qui lui sont reprochés ce jour !
Merci de votre écoute.
* Alleaume retourna prendre sa place après en avoir terminé avec ce procès. Il avait finit pour ce matin et décida donc de retourner à l'Ombrières prendre le repas avec les autres conseillers Ducaux.*
Inhel pris la parole.
Monsieur le juge, je tiens seulement à remerciement la duchesse de sa demande clémence et a vous messieurs de l'accepter.
Inhel retourna à sa place.
Après avoir écouté les différents élements, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est relaxé des faits qui lui sont reprochés.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été relaxé.