Procès ayant opposé Khaly au Duché de Guyenne
Khaly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Limace
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 29/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du XXI septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre dame Khaly sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Ce messire est présent sur les terres de Guyenne sans autorisation malgré la levée de la loi martiale en Guyenne.
* Phillau se retourna donc vers l'accusée *
Sachez madame que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne.
*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Du Trouble à l'Ordre publique :
- Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Décrêt en Question :
"Nous, Ombres Duchesse de Guyenne, abolissons l'arrété du 6 aout dernier et décrétons la fermeture des frontières; Aucun étranger ne pourra désormais pénétrer sur le sol de Guyenne sans une autorisation spéciale accordée par le prévot ou par moi même.
fait au Palais de l'Ombrière, le 10 septembre 1456
Ombres, Duchesse de Guyenne"
J'appelle donc à la barre messire trunks59 comme premier témoin de l'accusation.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
Dame Khaly entra dans la salle du Tribunal et se dirigea vers le Juge afin de lui présenter sa plaidoirie*
Votre Honneur,
C'est de façon humble que je me présente à vous. J'ai été quelque peu abasourdie de recevoir un courrier de mise en accusation, mais la surprise passée je viens à vous afin de vous expliquer ma situation.
Je voyage en compagnie du Sieur Pepe_kaly depuis quelques jours. Je le connais depuis quelques mois et il a bien plus d'expérience que moi, aussi pour ce voyage je m'en remet à lui et ai pleinement confiance en sa personne.
Ne m'occupant pas de l'organisation du voyage je n'ai point eu connaissance d'interdiction en cours et ne savais donc pas que violai certaines de vos lois, par ma simple présence en votre Duché. Je n'ai aucun ressentiment envers votre Duché et ses habitants, c'est en paix que je voyage parmis vous.
Si seulement j'avais recu un avertissement avant cette mise en accusation, j'aurai pu faire le nécessaire afin de régulariser au plus tôt la situation et ainsi vous éviter du travail supplémentaire.
Afin de conforter mon argumentaire, je vous prierai de bien vouloir entendre en tant que témoin de la défense le Sieur Pepe_kaly.
Messire le Juge, je vous fais, encore une fois bien humblement, une demande pour notre relaxe.
J'espère pouvoir bénéficier de votre bienveillance ainsi que de la justesse et la droitesse de votre jugement éclairé.
Je vous remercie, Messire de Juge, de m'avoir permis de m'expliquer.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire le Juge,
L'accusation n'a pas souhaité tenir de réquisitoire, aussi à nouveau je vous prie de bien vouloir m'accorder la relaxe.
Encore une fois je vous prie de m'excuser pour la gène occasionnée et vous confirme que je n'ai aucune intention de nuire à votre Duché et que ma traversée de celui-ci ne revet aucun caractère d'agréssivité.
Comptant sur votre mansuétude et votre justesse, Messire le Juge je vous salue.
Dame Khaly
Bonjorn,
Je voudrais avoir des précision en effet en bon français qu'on lève une lois c'est qu'elle n'a plus lieu d'être.Deuxièmement hier je demande à qui m'adresse en gargote on me répond aujourd'hui .On me dit de partir aujourd'hui , ce que j'aurais fait si je n'avais pas ce procès .Troisièmement vous m'expliquerez comment messer trunk aurait put me voir hier à Agen vu que je suis arrivé aujourd'hui ?
Donc pour moui selon l'acte d'acusation la loi ets Levé et non décrété.De plus je devais partir aujourd'hui.Je demande donc la relaxe pour ma personne et tout les membre de ma Lance
J'ai fini mon discoure
* se lève et se dirige vers la barre
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Hier dans la journée, Dame Khaly ainsi que les membres de sa lance ont été aperçue dans la ville alors que la loi martiale en vigueur en Guyenne est appliqué.
Cette personne, n'ayant pas demandé d'autorisation auprès de la prévôté, se retrouve donc en infraction.
Voici le rapport de la garde CM d'Agen effectué par Dame Hadma.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Caesar et de Papillon34, Kachou, un groupe composé de Arnaut_de_chesnais et de Jades, Jackouille1980, un groupe composé de Pepe_kaly, de Khaly et de Passionpomi, Apoulit, et Ptimax.
Le prévenu a été relaxé.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du délit constaté,
Compte tenu de votre appartenance à la lance de messire Pepe_kaly et de la relaxe qui avait été accordée au meneur,
Compte tenu de la bonne foi et de la coopération du prévenu,
J'ai décidé d'accorder la relaxe à dame Khaly.
Qu'il en soit ainsi.
Fait le vingt neuvième jour de septembre de l'an de grace 1456.
Le prévenu a été relaxé.