Procès ayant opposé Dangers au Duché de Guyenne
Dangers était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 11/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce mardi 4ème jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera le prevenu Dangers au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché *akasha* et Wolaili à 12 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://img57.imageshack.us/img57/5016/esclavagedanger2ld2.jpg
http://img162.imageshack.us/img162/6113/esclavagedanger1sep2um1.jpg
Pourtant vous aviez été prévenu :
http://img69.imageshack.us/img69/8938/esclavagedanger1sep3ia9.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
BONJOUR MONSIEUR LE JUGES ICI DANGERS C EST UNE EREUR DE CLIQUE AU MOMENT DE L EMBOCHE JE LAVAIT DIT A L AGENT ET EN PLUS ON NE PEU PAS CHANGER JE SUIS PRES A REPARER AU POINT VUS PECUNIER JAI ESSAYE DE LES CONTACRER PERSONNE NE MA REPONDU SALUTATION DANGERS
Messire, si vous etes en position de nous prouvez que vous avez contacter la personne laisée, alors je pense que nous pourrions revoir ce procès.
Cependant, si le prévenu est coupable, je demande qu'il soit condamné à une amende de 10 écus.
COMMENT VOULEZ VOUS QUE JE VOUS APPORTE LES MESSAGES ENVOYE DEMANDE A AGENT A DE POLICE SALUTATION DANGERS
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne, et au nom de la Justice guyennaise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait avoir embauché à deux reprises pour 12 écus, ce qui represente un salaire plus que misérable,
Attendu que l'accusé à bien contacté le sergent de police, mais qu'aucun accord n'a été cependant trouvé avec les victimes,
Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi, le condamnos à payer une amende de 15 écus, correspondant à une fois le salaire minimal fixé par le Duché.
Rappellons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus