Procès ayant opposé Xena0311 au Duché de Guyenne
Xena0311 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 10/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce samedi 1er jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera la prevenue Xena0311 au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusée et exposa les faicts*
Madame! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché le Sieur Bleue à 12 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://i19.servimg.com/u/f19/11/02/85/49/preuve10.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Monsieur le juge, comme il a été souligné c'est ma première condamnation, c'était aussi la première fois que j'embauchais quelqu'un et le salaire minimum que le jeu m'a proposé été justement 12 écus donc je pensais qu'il était autorisé de travaillé pour 12 écus. Pour les prochaines fois, je ferais attention. Monsieur le juge, je vous remercie de m'avoir écouté
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Le Juge fut surpris par le long silence qui s'installa dans la salle, ne voyant ni le procureur ni l'accusé reprendre la parole *
Bon, bon, bon...
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne, et au nom de la Justice guyennaise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnais avoir embauché une personne en deça du salaire minimum fixé par le Duché,
Attendu que l'accusé reconnait qu'il a fauté,
Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi, le condamnons à payer une amende de 15 écus, équivalente au salaire minimum fixé par le Duché.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus