Procès ayant opposé Kayleena au Duché de Guyenne
Kayleena était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 26/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du XX septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre dame Kayleena sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Cette dame est présente sur les terres de Guyenne sans autorisation malgré la levée de la loi martiale en Guyenne.
* Phillau se retourna donc vers l’accusée *
Sachez madame que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne.
*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Du Trouble à l’Ordre publique :
- Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Décrêt en Question :
"Nous, Ombres Duchesse de Guyenne, abolissons l'arrété du 6 aout dernier et décrétons la fermeture des frontières; Aucun étranger ne pourra désormais pénétrer sur le sol de Guyenne sans une autorisation spéciale accordée par le prévot ou par moi même.
fait au Palais de l'Ombrière, le 10 septembre 1456
Ombres, Duchesse de Guyenne"
J'appelle donc à la barre messire Miles_teg comme premier témoin de l'accusation.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
Mes seigneurs
Je n'ai en aucun cas voulus délibérément faire désobéissance , mais l'orque que j'ai été prévenue de ma mégarde je me trouvais sur les chemins entre La Teste de Buch et Blaye .
Il faut tout de même savoir ,qu' il ma fallu prèt de deux jours de marche pour arriver à Blaye .
Qu'ayant peu de moyen j'ai été obligée de travailler afin de pouvoir m'offrir quelques nourritures pour reprendre les chemins .
je n'ai poing de témoin pour confirmé mes dire .
La seul défense que je pourrais utilisée c'est le fait que lorsque j'ai quitté Mimizan rien ne pouvais me permettre de savoir que vos frontière était fermées.
Je tenais aussi à vous dire , que pour me rendre a Sainte, il me faut plusieurs jours de raz campagne et donc quelques denrée pour pouvoir tenir .
Je n'ai donc , autre requête que votre clémence ,je ne désire rien de plus que de pouvoir rentrée chez moi à Anguoulème .
Je vous remercie mes Seigneurs pour l'attention portée a votre simple serviteur
Kayleena fit une révérence et a là ce rasseoir sur le banc des accusés.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur , Messir Le Juge
La partie adverse ne s'étant pas manifestée je demande le non lieu en cette affaire .
Je demande à être libre de pouvoir enfin reprendre mon chemin pour rentré chez moi .
Et ainsi retrouvé les miens qui m'attende avec impatience .
Merci
Votre honneur,
En tant que douanier de la Teste de Buch, j'ai prévenu Dame Kayleena des son entrée en Guyenne, c'est à dire le 13 Septembre de l'arrêté ducal concernant la fermeture de nos frontières.
Elle n'a pas daigné répondre à mon courrier, ni solliciter de demande laisser-passer.
Dame Kayleena est partie de la Teste de Buch mais se trouve toujours en Guyenne à Blaye depuis le 16 Septembre.
J'ai terminé votre honneur.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu du délit constaté,
Compte tenu de l'absence de réquisitoire de l'accusation,
Je me vois dans l'obligation de relaxer la prévenue, dame Kayleena.
Qu'il en soit ainsi.
Fait le vingt sixième jour de septembre de l'an de grace 1456.
Le prévenu a été relaxé.