Procès ayant opposé Claeude à la mairie de Bazas.
Claeude était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Phillau /Maire de bazas
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 25/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 14 septembre 1456, pour la mise en accusation de Claeude sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu en date du 05 septembre 1456 un couteau au prix de 16,50 écus et ce en infraction avec le décrêt municipale régulant le marché et fixant le prix maximum de ce produit à 16,00 écus. Décret affiché en halle, sur l'affichage
de la mairie et également rappellé dans le courrier de la douane et de la mairie.
Dans le présent cas, de nombreux courriers et une grande patience ont été usés par nos services de police, sans succès puisque cet individu n'a point jugé utile d'y donner suite.
En voici la preuve messires juge :
http://i33.servimg.com/u/f33/12/43/19/59/claeud10.jpg
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Messire juge, nous pouvons ici même constater quel intérêt porte l'individu pour la justice guyennoise.
Je requiert donc une peine maximale pour les fautes commises ainsi que pour rappeller que la justice ne peut-être niée!!
ne s'est pas présenté
je ni pas la justice.mais je trouve ca tres male vue de ma par pour .50ecue.vous avez tu temp a prede.moi je mavais defendre la ville avec mon groupe je crois que c,est mieux.si je suis dans le couplable donner moi mon amade c,est tout.comme j,ai dit a la police que j,ai ete sur le marcher et j,ai vue des couteau se vendait a 17.00ecue moi j,ai mie le couteau a 16.50ecue justement pour pas faire de escroquerie.mais la police mas dit que c.etait a 16.00ecue j,ai demander pourquoi il se fait pas prendre celui qui vend le couteau a 17.00ecue.j,ai pas eu de reponse
je ni pas la justice.mais je trouve ca tres male vue de ma par pour .50ecue.vous avez tu temp a prede.moi je mavais defendre la ville avec mon groupe je crois que c,est mieux.si je suis dans le couplable donner moi mon amade c,est tout.comme j,ai dit a la police que j,ai ete sur le marcher et j,ai vue des couteau se vendait a 17.00ecue moi j,ai mie le couteau a 16.50ecue justement pour pas faire de escroquerie.mais la police mas dit que c.etait a 16.00ecue j,ai demander pourquoi il se fait pas prendre celui qui vend le couteau a 17.00ecue.j,ai pas eu de reponse
Voici son témoignage :
Bonjour à tous,
Je viens vosu exposez aujourd'hui le cas d'escroquerie dont messire Claeude est l'auteur. Effectivement j'ai pris ce messire la mains dans le sac lorsqu'il vendait des couteauc à 16ecus50 sur le marché. Il dépasse donc le prix à ne pas dépasser de 50 cents. Nous avons tenter de regler cette affaire à l'amiable mais le messire en cooperait pas sur la discussion des heures de rendez vous et il a fini par ne plus suite à mes couriers.
Compte tenu de al situation, je me vis dans l'obligation de faire appel au tribunal.
Merci
Akimie Lieutenant de Police
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de l'aveu du prévenu,
Compte tenu des explications données par l'accusé,
Compte tenu du fait que le différent est bien maigre mais que les lois sont faites pour être respéctées
Je vous condamne, messire Claeude, à une peine symbolique de 1 écu d'amende, sachez que toute récidive, quelle qu'elle soit serait très sévèrement punie.
Qu'il en soit ainsi.
Fait le vingt cinquième jour de septembre de l'an de grace 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu