Procès ayant opposé Marcabru au Duché de Guyenne
Marcabru était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 29/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Agen
*Le Baron de Tallard venait de faire son réquisitoire pour l'affaire Grander et il lui restait encore beaucoup d'affaire à lancer.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 26ème jour d’aoust de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prévenu Marcabru au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé le Sieur Yanahor sur les routes.
Voici les preuves du dossier :
http://img406.imageshack.us/img406/4227/brigandageca3.png
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
*Marc est encadré de deux miliciens lorsqu'il entra au tribunal, les chaines glissées sur le parquet.*
Messieurs le juge et procureur,
Avant tout, je reconnais mon acte, j'ai bien délesté le baron de Viviers. Je me pose encore la question à savoir comment moi, simple manant, ait pu délesté un noble qui se balade sans escorte. De surcroit, il n'est pas bien riche pour un baron; seulement une vingtaine d'écus et deux épis de maïs.
Je souhaiterai revenir sur mon acte, si vous me le permettez messieurs, selon quelle loi en vigueur en Guyenne est il répréhensible?
*Marc se rassoit attendant le réquisitoire du procureur et l'occasion de déposer sa dernière plaidoirie.*
*Lamis écouta attentivement l'accusé et commença son réquisitoire*
Monsieur le Juge,
Monsieur Marcabru,
Je crois que tout est clair. Le prévenu à avouer son délit et se cache derrière des arguments quelques peu légés.
En effet, ce n'est pas parce qu'aucunes loy physiques n'ont encore été rédigés. Cependant la morale veut que ne puisse tolérer de tels actes. De plus, nous ne pouvons laisser la Guyenne dans l'anarchie total alors que des bandits tels que vous peuvent semer le trouble au sein du duché.
*Le Baron se tourna vers le juge*
Monsieur le juge, suite à la plaidoirie de l'accusé, je propose une peine de prison de 3 jours, le remboursement de ce qu'il à volé ainsi qu'une amende de 50 écus.
*Marc prit la parole à la suite du procureur.*
Vous reconnaissez que vous m'avez inculpé sans loi en vigueur. Vous stipulez alors que c'est une question de morale et que cette morale ne peux tolérer de tels actes.
Si je suis devant vous au nom de la morale alors je crois que je me suis trompé de tribunal.
Toute question morale est du domaine spirituel. Ma présence aurait donc été plus adéquate devant un conseil de clercs aristoliciens.
*s'adressant au juge*
Sire,
je fais serment de ne point recommencer cet acte sur le territoire de Guyenne. Je vous demanderai alors l'acquittement par non lieux du fait du manque d'un codex de lois.
*Yanahor se leva lorsque l’accusation lui donna la parole.*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur bonjour,
Je me dois tout d’abord avant de partir dans ma diatribe enflammée, remercier Messire Lamis pour son remarquable travail dans cette affaire notamment par la diligence avec laquelle ce procès a été monté.
Maintenant je vais relater deux, trois faits qu’il me semble important de mettre en avant car l’accusé a menti sur un point important.
En effet j’étais sur les routes pour déménagé car en me rendant en Guyenne je ne suis pas atterri dans la ville où je devais me rendre avec ma compagne.
J’ai donc pris mon argent et j’ai déménagé, je me trouvais avec 350 écus et quelques morceaux de viandes, je veux bien que l’accusé utilise une litote lorsqu’il affirme que j’avais 20 écus et un épi de blé mais ma compagne Kik590 Dame d’Abaucourt pourra témoigner de la chose.
Et je veux bien que la loi n’est pas en vigueur en Guyenne sur le brigandage parce que le Duché est encore tout jeune mais allons nous cautionner plus longtemps un attroupement de brigands sur nos terres qui savent très bien qu’ils enfreignent si ce n’est la loi au moins la morale des plus élémentaires.
Par ailleurs puisque l’accusé souhaite faire repentance et ne plus brigander, la moindre des choses seraient au moins de rendre ce qu’il m’a pris.
Je ne réclame pas vengeance ou une condamnation exorbitante, mais au moins mon argent qu’un homme m’a ravi par la force alors que je sors juste d’une longue période de cécité.
Sur ce je remet ma confiance à la justice de mon duché en espérant que celle-ci fasse preuve de justesse dans son verdict pour éviter un endiguement de ce genre de racket sur notre nouveau Duché.
L'acquitement ne sera pas prononcé car en vertu de la charte du juge :
"devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique"
Je vous signale également que je n'apprécie pas votre tentative d'esquive en demandant un non lieu après votre crime, sur un noble qui plus est !
Vous reconnaissez votre acte pour ensuite tenter de vous enfuir, vous ne vous trouviez pas assez couard peut etre ?
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne, et au nom de la Justice guyennaise :
Attendu que l'accusé reconnais son crime,
Attendu que la victime était un noble,
Reconnaissons l'accusé coupable de brigandage.
En conséquence de quoi, le condamnons a trois jours de prison, à une amende de 100 écus, ainsi qu'a trois jours de travail forcé à la mine du fait que sa victime était noble [preuve de ce travail devra m'être donnée par screen]. Ce travail sera a effectué dès votre sortie de prison.
Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Conduisez le en cellule !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme