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Procès ayant opposé Ayat au Duché de Guyenne
Ayat était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Maire de Blaye
Nom du juge : Charles XI
Date du verdict : 19/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Blaye
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 17 octobre de l'an de grâce 1455, pour la mise en accusation de Dame Ayat sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Cette dame se permet de spéculer sur le marché de blaye, elle vend aussi du poisson, sans aucune autorisation alors qu'un decret interdit formellement aux villageois de Blaye de vendre sur le marché et aussi proposer des embauches à 12 écus .
Dame Ayat vous pouvez demander la présence d'un avocat.
Les décrets stipulant cette interdiction:
Décrets Ducaux validé :
Citation:
Par décision ducale, le salaire minimun dans le duché de Guyenne a été fixé à 15 Ecus.
Que nul n'ignore ce texte qui prendra effet le mardi 28 août de l'an de grâce 1445.
Décret pour Blaye.
Citation:
Dans l'interet de Notre ville, toute vente de poissons est interdite sauf autorisation de la mairie afin de pouvoir privilegier le lait et donc redonner de l'essor a notre economie ...tout contrevant se verra mis en proces sur le champs
Décret sur l’Escroquerie: Tout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et conduit au tribunal.
Preuve des faits:
http://img524.imageshack.us/img524/4776/ayaplainte121007gl7.jpg
http://img525.imageshack.us/my.php?image=poisson1ayat1fv1.jpg
http://img132.imageshack.us/my.php?image=escla2rx0.jpg
http://hiboox.com/lang-fr/resultat.php?img=3c5wqhj2.jpg&error=0
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Je pense que rien est a ajouter, je m'en remet a vous.
Messire le Juge, Dame la Procureur,
je vous promet ne de plus recommencer.
promis, promis, promis !
J'entends la défense de l'accusée.
Celle-ci nous nargue !
Votre Honneur, voici mon réquisitoire:
Je demande à ce que quoi qu'il advienne, dame Ayat soit tout d'abord condamné à 4 jours de prison pour ses actes de commis par lui-même envers la mairie de Blaye.
Il faut de plus, considérer l'énorme gain en argent et en biens que s'est assurée l'accusé sur le marché de Blaye. Tout cet argent mesdames et messieurs de la Cour Gueynnaise, elle en jouit encore en ce moment même. C'est pourquoi je demande à ce que l'accusé restitue l'équivalent en argent une amende de 600 écus.
Dame Ayat, revint devant le juge.
Je vous en prie Monsieur le Juge, ne me punissez pas trop lourdement svp. Je suis une faible femme que personne n'aime, mais je ne fais rien de mal. Je ne veux pas retourner en prison, surtout avec les rats qu'il risque d'y avoir procainement.
Au chef d'inclupation d'esctoquerie, la Cour vous reconnaît coupable en vertu du décret ducal, du décret de Blaye et du décret sur l'escroquerie inscrit dans les Lois Guyennaises.
En conséquence, la Cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de 3 jours et à une amende de 1 675 écus.
La séance est levée.
Fait à Bordeaux, le 19 octobre 1455
Charles XI de Mélian
Baron de Manom
Juge de Guyenne
Le prévenu a été condamné à une amende de 1675 écus et à 3 jours de prison ferme