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Procès ayant opposé Borton à la mairie de Marmande.
Borton était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Beredaen, maire de Marman
Nom du juge : Charles XI
Date du verdict : 19/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Marmande
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 11 Octobre de l'an de grâce 1455, pour la mise en accusation de Borton sous le chef d’inculpation d’esclavagisme.
Celui-ci a embauché à Dariad reprise en deçà du salaire minimum.
Le 08/10 il embauche Dariad pour 14 écus.
en voici la preuve :
http://i21.servimg.com/u/f21/11/59/13/33/dariad10.jpg
Il a été par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements. Le salaire à Ville est fixé à 15 écus pour ce genre de travail.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Beredaen, maire de Marmande
Votre Honneur, La cour, Monsieur le Maire.
Depuis mon arrivé a Marmande j'ai effectué une vingtaine d'embauche. J'ai malencontreusement était trop rapide lors de celle du dénommé Dariad. Celle ci est involontaire de ma part.
Je suis un honnête citoyen de Marmande qui a peu de temps en ce moment et qui malheureusement se veut trop pressé a embauché.
Lelierich conflandaise d'origine tout comme moi pourra vous confirmer que je suis de bonne foi.
Borton
Votre honneur,
faire une faute est compréhensible, faire deux fois cette même faute est déjà un peu plus gênant, mais ne pas répondre aux courriers de la prévoté pour régularisé son erreur ; ça c'est plus garve.
Du fait de la récidive de son erreur et de son mutisme face à la prévoté, je demande une amende pour que le prévenu fasse plus attention à l'avenir et essaie de racheter sa faute. Je réclame donc 30 écus d'amende + un dédomagement de 10 éus envers messire Dariad.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Je me présente devant vous en temps qu'amie de l'accusé Messire Borton. Ayant beaucoup travaillé avec lui par le passé comme conseillers dans la ville de Conflans en Champagne,je peux vous affirmer que cet homme est d'une rigueur exemplaire et d'une grande loyauté . Certes les faits sont là mais je puis confirmer que si faute il y a eu , il ne s'agit simplement que d'une involontaire faute du a une vie qui l'oblige sans cesse à faire dans l'urgence.
Je vous prie , votre honneur de bien vouloir croire notre bonne foi , il ne s'agit là que d'une erreur qui ne se reproduira plus , j'en suis certaine
très respectueusement Lélie
Bonjours, je me présente Ombres lieutenant de police de Marmande. Monsieur Borton est un résidiviste est embauché en connaissance de cause puisque le 2 septembre dernier il avait déjà commis la même faute mais il avait retirer son offre devant nos lettres.
cette fois il n'a pas retiré son offre mais de plus il n'a pas n'ont plus répondu à nos différents courriers. je me présente donc devant vous pour vous demander de ne pas avoir de clémence envers une personne qui ne tient aucun compte de la police de marmande.
merci de votre écoute.
Ombres, lieutenant de police de marmande
Nous, Charles XI de Mélian, Juge de Guyenne, allons rendre notre verdict.
Accusé, levez vous.
Au chef d'accusation d'esclavagisme, la Cour vous reconnaît coupable en vertu du paragraphe 2 du Titre V des Lois de Guyenne.
En conséquence, la Cour vous condamne à une amende de 20 écus et à un dédommagement de 10 écus envers Messire Dariad.
La séance est levée.
Fait à Bordeaux, le 19 octobre 1455
Charles XI de Mélian
Baron de Manom - Juge de Guyenne
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus