Procès ayant opposé Griselda au Duché de Guyenne
Griselda était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 10/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 3ème jour d'Octobre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal du duché et de la Teste», qui opposera la prevenue Griselda au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusée et exposa les faicts*
Madame ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal du duché et de la Teste », en effet vous avez embauché un habitant à 12 écus alors que le salaire minimal à la Teste est de 17 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://img20.imageshack.us/img20/3592/rr1th2.jpg
http://img179.imageshack.us/img179/2046/rr2so4.jpg
http://img472.imageshack.us/img472/2536/rr3if1.jpg
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La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Personne n'était venu, le réquisitoire allait être bref...*
Monsieur le Juge,
Attendu que l'accusé n'est point venu à son procès et qu'il prouve donc sa culpabilité, je demande à ce que le prévenu soit condamné à une amende importante !
*Lamis alla se rassoire*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne daigne pas se présenter devant nous, ce qui prouve sa culpabilité et son manque de respect vis a vis de la Justice,
Reconnaissons l'accusée coupable d'Esclavagisme.
En conséquence de quoi, la condamnons à une amende de 34 écus, correspondant à deux fois le salaire minimal en vigueur à la Teste de Buch.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 34 écus