Procès ayant opposé Chlodomir au Duché de Guyenne
Chlodomir était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 05/10/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 30ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour la seconde fois pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Gloupss_1er sur les routes.
Voici les preuves du dossier :
http://apu.mabul.org/apu-3-g4wiae6k8moy44sf3ma29d51.png.html
Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Votre Honneur,
Second procès sans loi enfreinte, merci de cesser ces mascarades rapidement. Le jour où le Troube à l'ordre public sera défini dans votre duché, je cesserai de racketter. En attendant, tous les procès iront en cour d'appel où, soyez en sûr, un jugement sans loi enfreinte sera cassé.
Merci
Chlodomir
*Lamis se leva et ne s'adresse même point au juge, faisant jouer sa voie portante*
Prévenu ! Apprenez à lire la charte du juge ainsi que les annonces ducales !
3. Du trouble à l'ordre public
Tout faquin qui troublera la quiétude de son village par ses agissements ou ses dires sera considéré comme un fauteur de troubles et conduit au tribunal.
JE NE RAJOUTERAIS RIEN !
*Lamis se tourna vers le juge !*
Monsieur le Juge, pardonnez mon humeur mais je ne puis supporté que cet homme se paye notres têtes plus longtemps !
Je demande à ce que celui-ci soit bannie de Guyenne puisqu'il ne semble pas respecter les lois, ne pas repecté la justice et donc la Guyenne !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je n'ai rien a rajouter de plus que lors de votre dernier procès... rien ne m'empêche de vous juger aujourd'hui pour votre crime.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,
Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.
En conséquence de quoi le condamnons à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à 100 écus d'amende.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme