Procès ayant opposé Airwolf165 au Duché de Guyenne
Airwolf165 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 30/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le Baron de Tallard commençait une nouvelle journée au Palais de Justice et celui-ci allait encore avoir beaucoup de travail. Il allait mettre en accusation le maire Airwolf.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 30eme jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l’ordre Public avec la qualification de « Non respect d’un décret ducal », qui opposera le prévenu Airwolf au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l’ordre Public avec la qualification de « Non respect d’un décret ducal», en effet vous vous êtes présenté aux élections municipales de le Teste-de-Buch sans être baptisé dans le culte d’Aristote, alors que le décrêt ducal précisait bien :
»Le titre [de sujet] s’ouvre à tous ressortissant baptisé dans le culte d’Aristote qui reconnaîtra l’autorité suprême du Duc et du Roy , l'assujettisation ne s’arrête point au sexe de l’individu tant que celui-ci travaille pour le bien du duché et de son peuple.
Seuls les sujets peuvent se présenter à des élections, tant municipale que ducale. »
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Je suis ici devant vous avec la honte sur mon visage , en effet je suis bien obliger de reconnaître que je suis coupable de ce fait e s’ en avoir voulu transgresser un décret ducal quel qu’il soit , si cela et bien malheureusement arriver cela n’es du qu’ a mon ignorance totale de ce décret ,
J’ai était avertie de l’existence de ce décret par le Sieur Glawach au premier tour des récentes élections, celui-ci sur de sa victoire et connaissant bien cette loi s’est abstenu de m’en faire par, ce ne fut que pendant le second tour que le Sieur Glawach tristement connu de vos tribunaux ma alors notifier l’existence de cette loi constatant alors une défaite sur pour sa personne à l’élection municipal.
Dés connaissance de ce décret , j’ai directement lancer les démarches auprès des instances religieuses afin de faire demande de baptême, il était alors totalement impossible pour moi de faire marche arrière concernant les élections en second tour et j’ai donc immédiatement prie rendez vous avec la Duchesse de Guyenne pour lui demander conseil ainsi que la possibilité d’une dérogation en cas de victoire électoral, choses qui ma était accorder par écrit de la main même de notre duchesse , document que je tient a votre disposition.
A ce jour, j’ai fait tout ce qui était nécessaire pour la préparation de mon baptême et attend maintenant que la cérémonie soit prononcer par les instances religieuses,
Je suis officier de l’Ost de Guyenne j’ai toujours servie mon duché avec force et honneur ainsi que avec respects de nos lois, je n’es aucun cassier judiciaire et me retrouvez ici dans ses lieux et pour moi grande honte en reconnaissance a cette violation de décret.
Je me tiens a votre entière disposition et comprendrez la décision ainsi que la sentence prononcer a mon encore
Je tiens cependant a vous en présentez toutes mes excuses a vous Messire Juge a vous également Messire le procureur mais aussi a tout les Guyennois et ses lois a qui j’ai malencontreusement manquer a mon devoir et de respect
*Lamis se leva de son fauteuil et débuta son réquisitoire*
Monsieur le Juge,
Monsieur le Maire,
J'ai écouté attentivement ce que vous aviez à dire et je pense que je serais bref.
Vous nous montrez par votre plaidoirie que vous n'avez pas respecter les lois. Cependant, vous servez fort bien la Guyenne et je pense que cela serait dommage que la Guyenne soit privé d'un bon élément aussi bien dans l'Ost que dans la vie politique et institutionnelle du duché.
*Lamis se tourna vers le juge*
Monsieur le Juge, je demande donc à ce que le prévenu soit relaxé ou condamné à une peine symbolique de 1 écus puisque la procédure de bapteme est en cour.
Si vous le condamner à 1 écus, je demande à ce qu'il ne soit point marquer dans les registres judiciaires du duché.
Bien je n'es plus rien d'autres a ajouter a par toutes mes plus sincers escuses
Sachez que l'escuse du "je ne savais pas" n'est pas recevable, car nul n'est censé ignorer la Loi.
Mais bien que vous n'étiez pas baptisé au moment de l'élection, vous en aviez déjà fait la demande. Vous avez de plus bénéficier de l'accord de la Duchesse de Guyenne Izarra pour garder ce poste en attente de votre baptême, et la Loi de Guyenne appartient à notre Duchesse.
Malgré cela vous devez tout de même être condamné, même légérement, afin que nul ne soit au dessus de la Loi.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait lui même n'être pas baptisé au moment de son éléction,
Attendu qu'en apprenant son erreur les démarches nécessaires ont été faites pour y remedier au plus vite,
Attendu que la Duchesse Izarra à validé votre poste de maire exceptionnellement,
Reconnaissons l'accusé coupable de non respect d'un decrêt ducal.
En conséquence de quoi, le condamnons à une amende un peu plus élevée que celle demandée par le procureur, à savoir 30 écus.
Aucune inscription ne sera faite au casier judiciaire, mais toute nouvelle condamnation devant notre tribunal entraînera l'inscription de cette affaire a votre casier.
Notez bien que vous avez interdiction de vous representer en tant que maire tant que votre baptême n'aura pas eu lieu.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus