*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 26ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé princesse.emilie sur les routes.

Voici les preuves du dossier :

http://img217.imageshack.us/img217/800/brigandagenw8.jpg

Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.

Votre Honneur, Monsieur le Procureur

Quelle ne fut pas ma surprise de recevoir une missive me convoquant au tribunal.. Diantre me suis-je dit, quelle loi ais-je bien pu enfreindre pour être ainsi convoqué devant votre noble assemblée?

Je me suis donc rendu en place publique, mais je n'y ai trouvé aucun recueil de loi. Etonnant, non? Le duché de Guyenne n'a aucune identité législative. On m'accuse de TOP, mais quelle loi ais-je enfreinte? La "qualification" brigandage renvoit-elle à une loi, un décret? Bien sûr que non.

Les duchés civilisés ont défini le brigandage, ou tout du moins le TOp. J'en veux pour preuve le duché de Berry "5.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.", mais aussi en Champagne où le Codex indique "Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.

Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.

Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Chef(s) d'inculpation Port d'arme illegal, Trouble à l'ordre public,". Souhaitez vous d'autres exemples?

Le duché de Guyenne ne possède aucune loi interdisant le brigandage ni même définissant le TOP. Les lois royales elles même ne définissent pas le brigandage comme un délit. Les lois n'étant pas rétroactives, je vous demanderais donc de me relaxer sans quoi je me verrais obligé de porter cette affaire devant la cour d'appel du Royaume.

Je vous remercie de votre Attention, j'attends avec impatience votre plaidoirie, Messire le procureur.

*Encore un qui n'avait rien compris...*

Monsieur le Juge,
Monsieur le Prévenu,

Je crois que l'anarchie ne peut être laisser en place et le Juge et le procureur sont présents afin de mettre en place un minimum d'ordre dans les délits.

je rappel que la charte du juge donne le droit au juge de juger comme il le souhaite tout en respectant la charte quand aucunes lois n'est crées...

Votre défense est donc complètement nul et non avenue.

*Lamis se tourna vers le juge*

Monsieur le Juge, puisque nous aurons à revoir cet homme dans une autre affaire, je souhaite seulement demander une amende ainsi qu'une peine de prison.

Votre Honneur,

Vous trouverez ici http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=34376 la charte du juge. Je suppose que vous la connaissez.

A aucun moment, cette charte n'autorise le Juge à inventer des lois pour justifier une condamnation. Je répète donc que les duchés ayant un conseil se donnant la peine de travailler ont mis en place soit un codex -type Champagne ou BA-, soit un droit coutumier -type Berry-, soit un mix des deux. Ici, il n'y a rien de rien.

**Regard vers le procureur. Vraiment, nommer un illétré à ce poste**

Je vous mets donc en garde contre une condamnation qui ira fleurir sur le bureau de la cour d'Appel dont les archives regorgent de procès comme celui-ci, quand les lois ne sont pas appliquées ou quand, comme ici, on juge sans fondement juridique.

Je demande donc la relaxe.

Merci

Chlodomir

Voila qui est amusant... vous venez nous montrer la charte du Juge mais l'avez vous vraiment lu ?
J'en doute, sinon vous auriez vu que le brigandage était considéré comme un crime particulier, et vous auriez également vu ce passage : "devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".

Vous croyiez quoi ? Que vous pouviez detrousser les passants en toute impunité ? De plus j'ai déjà condamné des personnes pour brigandage, ces jugements font jurisprudences.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.

En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.

Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287