Procès ayant opposé Leon_le_bon au Duché de Guyenne
Leon_le_bon était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 25/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
* Lorca entra dans le tribunal presqu'en chantonnant. Ce soir, pour se détendre, il allait traiter d'une affaire assez simple, celui d'un homme qui avait voulu jouer au plus malin avec le duché en lui volant du mais. Simple, car les preuves étaient accablantes, et qu'en cette époque assez difficile sur le plan économique, il ne faisait aucun doute que le juge serait sensible à ses arguments. C'est donc porté par l'enthousiasme qu'il commença son acte d'accusation. *
Votre excellence
En ce 21 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Leon_le_bon. En effet, ce dernier a été vu en train d'acheter d'énormes quantités de mais à la foire de notre duché, près d'une centaine de sac d'après nos estimations. Certes, en temps normal, ce n'est pas un délit que de faire ses courses dans notre foire, d'autant que les acheteurs particuliers se trouvent souvent bien punis puisqu'ils doivent s'acquitter d'une belle taxe de cinquante écus, mais comme je le précisais, nous ne sommes pas dans une situation normale.
En effet, ces dernières semaines, nombreux ont été les Guyennois à se plaindre de la pénurie de bétail pour remplir leurs champs, pénurie qui menaçait l'approvisionnement des marchés en viande, textile et lait. Or, pour élever des bêtes, le duché a besoin d'énormément de mais, ce que n'avait cessé de rappeler le Commissaire au Commerce ducal, son excellence Keumy, exhortant nos concitoyens à faire des efforts afin que les céréales affluent dans les greniers ducaux, permettant à notre bailli d'élever des bêtes.
Or, par ces achats intempestifs, c'est tout ce système que l'accusé remet en cause. Car non seulement il a acheté du mais, denrée précieuse ces derniers temps, mais il l'a fait en grandes quantités, privant du même coup nombre de ses concitoyens des bêtes qu'ils réclamaient.
Ainsi, l'accusé a provoqué une pénurie de céréales sur le marché ducal, ce qui a provoqué une déstabilisation du marché que nous avons heureusement réussi à surmonter. Mais nous pouvons en outre nous interroger sur les motivations de l'accusé, car n'élevant pas de cochons, on se demande bien quelle utilité il espérait tirer de l'achat de ce mais, d'autant plus que même en spéculant, il aurait été déficitaire. Bref, à mes yeux, il ne pouvait avoir qu'un seul but, nuire à la Guyenne en essayant de porter un coup à sa reconstruction économique.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Messire Leon_le_bon, pas votre acte inexcusable, qui porte atteinte à la communauté toute entière, vous avez enfreint l'alinéa 2 de l'article 1 du chapitre 3 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « Du Trouble à l'ordre public » :
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
Sachez néanmoins accusé que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame Songe, maire de Cahors, et messire Mérovingien, maire de Montauban, à qui vous avez acheté le mais qu'ils destinaient au duché.
Excusez moi mon excellence mais tout ce procès m'étonne beaucoup et je n'imaginais pas une seconde que cet achat de mais, certes excessif m'emmènerais directement jusqu'à votre cours.
Je vais tout vous expliquer dans les moindre détails : tout à commencé lorsque j’ai voulu relancer la fréquentation de ma taverne ; pour cela j’ai eu l’idée de casser les prix de ma taverne : du pain à 5 écus et 2 fruits pour 15 écus seulement, j’ai donc décidé pour cela d’acheter du pain ou du mais en grande quantité sur le marché car je pensais que mes pains allaient se vendre très vite à ce prix la.
Mais pour ne pas piller le marché Blayais et pénaliser ses habitants, je me suis tourné vers le marché du comté car bien que je n’ai pas l’habitude d’y aller à cause de la taxe de 50 écus, pour cette fois-ci étant donné les quantités importantes que j’avais l’intention d’acheter je me suis dit : allons-y !
Je n’ai pas pensé une seconde que cet achat generais des honnetes gens car je pensais que la taxe de 50 écus était la pour inciter les gens à acheter en grandes quantités, ce que j’ai fait.
Pour ce qui est du mais, je ne l’ai heureusement pas encore mis dans ma taverne, attendant d’écouler mon pain avant et malgré avoir baissé les prix, je ne vend en moyenne que 2 pains par jour faute de publicité.
Je m’engage à revendre l’intégralité des sacs de mais achetés, ce qui représente 78 sacs à 3,50 écus piéce et je suis prêt à faire don de la taxe de 50 écus en preuve de ma bonne volonté.
Je conclue en disant que ce n’est ni un vol, ni une volonté de déstabiliser le duché et ses éleveurs mais tout simplement un achat partant d’une bonne intention et je trouve cela dommage que l’on en arrive à faire un procès pour ce fait divers qui aurait pu se régler à l’amiable sans même passer par cette cours.
* A peine l'accusé avait il fini sa plaidoirie que lorca s'était levé pour finir son réquisitoire *
Messire Leon le bon, franchement, de qui vous moquez vous ? Vous voulez nous faire croire que vous avez acheté du blé au duché parce que...
* manque de s'étouffer de rire *
...vous vouliez protéger votre marché. C'est l'une des meilleures blagues que l'ont mais jamais faites vous savez ! Vous qui vous présentez aux municipales, vous n'êtes pourtant pas sans savoir que le maire actuel n'est plus en état de gouverner, et que par conséquent, le mais stagne sur le marché, le duché n'ayant plus personne pour le lui vendre.
* se reprend *
Alors arrêtez un peu de mentir à la cour. Il y a actuellement, selon mes renseignements, quasiment le double de mais que ce vous avez acheté sur la foire ducale. Vous aviez donc largement l'occasion d'en acheter sans pour autant piller le marché de votre ville, car au vu des demandes récentes de vos concitoyens, ils ne demandaient que le rachat de leur marchandise. Pour le coup, vous leur auriez rendu service.
Bref, votre bonne volonté aurait été de meilleure aloi si appliquée à votre marché, alors que sur le marché ducal, il s'agit purement et simplement d'une déstabilisation du marché. C'est pourquoi à mes yeux, vos excuses fallacieuses ne sauraient arrêter la justice. Je demande donc une peine exemplaire, qui reflètera bien les sentiments des deux témoins de l'accusation, tous deux maires de villages de Guyenne, représentant à eux deux plus de huit cent personnes, et qui ne ménagent pas leurs efforts pour aider leur duché quand des gens de votre acabit leur mettez des bâtons dans les jambes.
C'est pourquoi votre excellence, je réclame une peine de prison de deux jours pour l'accusé assorti d'une amende à votre discrétion, mais que j'espère assez forte pour le dissuader de recommencer ses achats intempestifs sur nos marchés.
*le procureur salua et se rassit *
Excusez moi mais je ne savais pas que le maire n’étais pas en état de gouverner, en effet au moment des faits je sortais d’une période de 5 semaines de retraite spirituelle.
Ce n’est qu’après, lorsque j’ai voulu faire de la publicité pour ma taverne, que j’ai envoyé un message au maire pour lui signaler que je cassais les prix dans ma taverne, c’est à ce moment précis que je me suis rendu compte qu’il étais mort, les sacs de mais venant d’être achetés.
J’ai alors décidé de me présenter à la mairie dans le but de promouvoir ma taverne et de faire don de 50 écus à la mairie (IRL : faute de temps et avec le script qui à changé je n’ai pas rempli mon annonce de campagne tout de suite).
Pour ce qui est de votre deuxième argument, j’ai en faite acheté du pain en grande quantité sur le marché Blayais et je n’ai même pas regardé si il y avais du mais en vente étant donné que ce que je cherchais, c’ étais du pain pour ma taverne car par principe je laisse toujours le mais aux éleveurs.
Ensuite, je suis allé au marché du duché pour voir si il y avais du pain et comme il n’y en avait pas j’ai acheté du mais car j’étais persuadé, à tort je vous l’accorde, que ce marché était destiné à la vente par le duché de ses surplus aux particuliers ou aux marchands ambulants mais j’étais loin d’imaginer que ce marché faisait fonctionner l’équilibre du duché et j’ai décidé d’acheter 78 sacs de mais à cause de la taxe de 50 écus qui m’a poussé à acheter en grande quantité.
Encore une fois je m’en excuse et je répète comme quoi je n’ai pas agis dans le but de nuire mais que tout cela n’est qu’une boulette suite à un manque d’informations concernant le fonctionnement du marché ducal.
Voila tout votre honneur ....
Totort etait ravi de retrouver cet endroit qu'il connaissait si bien pour avoir été a peu pres a tous les postes sauf celui d'accusé.
Il s'avanca doucement et salua les membres de la cour.
Il regarda l'assemblée et se retourna vers le juge:
Votre Honneur,
Oui aujourd'hui vous êtes là pour juger le Sieur Leon-le_bon qui porte fort justement son nom.
Avant même de plaider pour lui , je me retourne vers vous pour faire part de la maniere outranciere de faire de notre procureur.
Il me semble que toute personne ici presente est sensé être innocente faute de preuve.
Aussi je vous prierai de demander a ce dernier de reprendre. Merci a vous.
Pour en revenir à notre accusé: je ne vois ici aucune preuve reelle, je n'entends que des dires , des viles accusations...
Il me semble que le grand coutumier n'interdit nullement l'achat en grand nombre de quelque marchandise que ce soit.
Le Duché est en manque de maïs et pourtant il y en a environ 200 à Blaye dont aucun n'appartient a Leon, ayant eu l'occasion de faire qq emplettes en cette douce journée.
Blaye connait une grande crise faute de maire aussi ne faisant pas porter le chapeau à une personne qui ne le merite nullement.
Je puis affirmer que Leon a toujours voulu le bien de notre ville.
Comment peut on parler d'un trouble ou autre speculation alors que ces achats ont été fait et devraient representer une perte d'exploitation?
Comment Leon peut il se presenter a une mairie et demander de ne pas voter pour lui si ce n'est le fait de faire un DON a notre mairie?
Encore une fois, et je terminerai la dessus, il me semble que certains ragots ont été rapporté sur une personne qui ne le merite pas.
Aussi je ne demande ni plus , ni moins , et que faute de preuves reelles, une relax pure et simple de mon client.
Toutes autres decisions seraient une faute de la cours et nous laisseraient tous loisirs d'aller vers la cours d'appel.
Totort salue les membres de la cours et va s'assoir a côté de son client sans se gausser, le serieux de ces lieux ne le lui permettont pas
J'ai pas envie de faire long, mais je tiens a dire que Leon_le_bon n'as jamais eu l'intention de nuire a quiconque.
Il est évident que c'est un malentendu et que celui_ci pensait bien faire!
Leon_le_bon n'as rien a faire dans ce tribunal, il as bien compris de quoi on l'accuses mais soyons raisonnables! Il se propose de rendre la totalité du maïs au duché et fais don des 50 écus de frais pour s'excuser de son ignorance.
Mais si vous punissez ce brave Leon et bien ça veut dire que notre justice a vraiment un gros problèmes avec ses représentants car tout le monde d'a peu prés sensé voudras bien reconnaître que Leon n'as nullement voulu nuire a quiconque bien au contraire!
Alors je demandes la clémence pour ce Brave Léon qui n'as d'autre but que d'aider son prochain.
Merci de m'avoir écouté votre honneur...
Mérovingien maire de Montauban arrive a la barre son registre des ventes a la main.
Votre honneur,
Nous connaissons tous l'appel du duché a fournir des céréales à prix coutants pour permettre la production de bétail.Montauban comme les autres villes s'y activent. Et ce matin du 18 octobre 1456, comme a mon habitude j'ai acheté sur le marché municipal de Montauban quelques sacs de maïs que j'ai ensuite présenté sur la foire ducale. Cet homme assis derrière moi , messire Leon-le-bon m'a acheté toute ma marchandise soit 57 sacs de maïs a 3.50 écus le sacs.
Sachez que l'acheminement de provision de mon marché jusqu'au duché a un cout pour ma ville. Et je ne prenait pas un seul denier de bénéfice.
Songe arriva pour temoigner derrière le maire de Montauban , apres avoir saluer le juge et le procureur elle commença son témoignage
J ai aussi mis du Maïs en vente après avoir fait mon tour au marché , j’ ai mis a prix coutant suite a l’appel du duché pour donner un coup de pouce a celui-ci .
A ma grande surprise ce n’est pas notre CAC qui a acheté pour fournir notre bailli qui attendait pour faire les bêtes pour alimenter le duché mais messire Léon le bon, je trouve cela honteux car il a privé les habitants de Guyenne de bêtes et empêcher notre bailli de faire son travail .ceci est un manque de civisme car toute la Guyenne attendait les bêtes ce n’était pas un secret pour personne
Messire Léon le bon n’est pas un débutant donc je doute que l’achat sur le marché ducal soit une erreur ceci est bien sur que mon opinion.
Messire le juge je n’ai plus rien a ajouter
Puis songe repartit s’asseoir auprès de son collègue merovingien .
Arnaut s’avança dans le tribunal et prit la parole :*
En ce 25 Octobre de l’an de Grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
Attendu les propos de l’accusation.
Attendu les remords de l’accusé qui semble être porteur d’une note de sincérité, bien que l’accusé semble se perdre dans quelques excuses équivoques.
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine symbolique de un écus.
Si certains doutent de la véracité des accusations portées à l’encontre de Messire Leon_le_bon. Annonçons ceci :
Le trouble à l’ordre souligne et détermine une atteinte à l’encontre d’un individu ou bien d’une communauté. Dès lors que l’achat massif ébranle cette même communauté ou produit des déficiences importantes ; alors il ne fait aucun doute que ceci est répréhensible.
Non point dans la forme, tout un chacun est en droit d’acheter des denrées mais bien dans le fond qui caractérise dans le cas présent une substitution de ce qui devait être et appartenir au Duché.
Ainsi, l’accusé d’alors, se voit dans l’obligation de reconstituer les mais achetés sur la foire afin que ceux-ci reviennent à qui de droit.
Nous ne doutons point de la probité du coupable qui, à travers son plaidoyer et celui de son avocat semble vouloir bien faire.
Pour qu’aucun ne puisse, par une audace téméraire, remettre en cause le bien fondé de notre verdict :
Le cas présent, ne pouvant relaxé l’accusé, dès lors qu’il a commis une faute tout à fait répréhensible au regard de la loi ; sommes dans l’obligation de le condamner à une peine symbolique bien que les repentirs de ce sieur semble sincères et que nous savons qu’il respectera sa parole en remettant à qui de droit les denrées achetés sur la foire.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu