Procès ayant opposé Prettyboy666 au Duché de Guyenne
Prettyboy666 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Alexandre*
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 22/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce lundi 17ème jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera le prevenu Prettyboy666 au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché un habitant à 13 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://img515.imageshack.us/img515/4382/preuveprettyboyhj8.jpg
http://img515.imageshack.us/img515/5849/dossierpretyboywr4.jpg
http://img515.imageshack.us/img515/8757/dossierspretyboyje6.jpg
http://img113.imageshack.us/img113/5845/dossierpretyboyge1.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Bonjour, ma plaidoirie traitera sur 3 arguments.
Tout d'abord, j'aimerais souligner qu'à Bazas, le paisible petit village dans lequel je mène une vie paisible, il n'y a pas de salaire minimum. Ceci est dû qu'il y a toujours une pénurie d'emplois et que de nombreux citoyens doivent gagner leur vie chaque jour à l'église.
Voici ce qui est affiché sur le babillard du village par monsieur le maire qui prouve bien ce propos:
Rappel : le salaire minimum est de 15 écus, mais le conseil de la mairie est la mise en place d’une convention de salaire comme suit (cela est un engagement moral, non une loi):
16 écus pour de 0 à 10 caractéristiques
21 écus pour 11 à 19 points de caractéristiques
Comme vous pouvez le constater, ce n'est pas une loi à Bazas donc je ne vois pas en quoi j'ai fait acte d'esclavagisme.
Ensuite, M. Letilet m'a dit par l'entremise d'une lettre que les lois de la mairie du Duché pronent sur les lois municipale. En partant je n'étais pas d'accord puisque le babillard de la mairie est bien plus lue que la section lois et décrèts du château. Si tel est le cas, il aurait au moins fallu en avertir les maires du Duché ce qui n'a vraissemblablemet pas été fait.
Mais bon, je donne le bénéfice du doute et je décide d'aller voir par moi même les lois et décrets du château et à ma grande surprise, rien n'était écrit sur la pancarte ce qui prouve hors de tout doute que je n'avais auunes possibilité de connaître cette loi à moins de faire parti du duché ce que je trouve abérent.
Pour finir, j'aimerais dénoncer l'agent de police qui a été très arogante à mon égard sur la réponse à ma lettre que je lui ai fait parvenir.
Voici une portion de sa lettre qui prouve mon point:
Si je vous dit en tant que Sergent de Police qu'il y a une loi, c'est qu'il y en a une, nul n'est censé l'ignorer. Ne m'expliquez pas mon metier s'il vous plait.
Il a bien dit dans ses mots que tout le monde devrait connaître l'existance de cette loi alors qu'elle n'est écrite nulle part. En plus, je lui ai seulement fait remarquer qu'à Bazas il n'y avait pas de loi de salaire minimum et il m'a répondu de ne pas lui expliquer comment travailler ce que je trouve complètement irrespectueux pour une personne hautement placée.
Alors c'est ce qui complète ma plaidoirie et j'aimerais soulever le point que M. Couldbyphil c'est sûrement compté fort chanceu d'avoir eu un emplois à 13 écus au lieu de travailler à l'église ce qui représente plus de 2.5 fois son salaire qu'il aurait dû recevoir.
Bonne journée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Je plaide non-coupable et je crois que si la défense ne s'est pas manifesté, ça prouve hors de touts doutes que je n'ai commis aucunes infractions.
Merci monsieur le juge.
La défense c'est vous dans ce procès...
Et au risque de vous décevoir, le Duché à fixer le salaire minimal à 15 écus et c'est une Loi, c'est bien pour cela que le maire l'avait affiché en mairie, ce n'était pas pour faire joli.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnait avoir embauché en deça du salaire minimal,
Attendu que l'accusé ne propose pas de rembourser et se croit dans son droit,
Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi, le condamnons à une amende de 30 écus, correspondant à deux fois le salaire minimal en Guyenne.
Informons l'accusé et l'accusation des modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus