Procès ayant opposé Ayat au Duché de Guyenne
Ayat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 20/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Le Baron de Tallard venait de faire des accusations pour pas mal d'affaire et il lui restait encore beaucoup à lancer.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce lundi 17ème jour de septembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Création d'une armée non autorisée », qui opposera la prévenue Ayat au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusée et exposa les faicts*
Madame ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Création d'une armée non autorisée », en effet quelqu'un nous a prévenu qu'il vous avait vu constituer une armée
Voici les preuves du dossier :
http://img211.imageshack.us/img211/8716/crandamidral16septsq0he0.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Monsieur le Juge,
Cette armée est en phase de maneuvre.
Ceci dans le but de défendre Blaye le cas oû !
Voilà tout ce que j'avais à vous dire.
*Une plaidoirie simple et claire avait été faite et c'était donc au tour de Lamis de prendre la parole afin de faire son réquisitoire*
Monsieur le Juge,
Madame la Prévenue,
Après une écoute de la plaidoirie de la défense je vais donc commencer mon réquisitoire sachant que je n'abuserais point du temps qui m'ai octroyé.
* Il se leva de son fauteuil et reprit*
Vous parlez de défendre Blaye, mais ne pensez-vous point que l'armée est présente pour cela et que les soldats n'eussent point le devoir de défendre le pouvoir si la chaine de commandement le demande ?
De plus, votre armée est tout simplement non autorisé et la moindre des choses aurait été de demander à Denys, notre capitaine pour cette armée...
*lamis se tourna vers le juge*
Monsieur le Juge, sachant que cette armée était non autorisé et que les lances ou corps d'armes sont interdits dans le duché (ceci incluant les armées), je demande à ce que dame Ayat soit condamnée à une peine de 5 jours de prison ou à une peine d'innéligibilitée
Lamis tu prends ton doigt et tu t'amuses avec !
bisous
Voilà une défense des plus efficaces...
Juste au cas ou d'autres personnes pensent pouvoir faire n'importe quoi en Guyenne : seul le Conseil Ducal est dans le droit de décider de la levée d'une armée. Quant à la sécurité des villes elle est déjà assurée par les marechaux, si nous avions eu besoin de vous on vous l'aurez fait savoir.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusée reconnait avoir levée une armée et qu'elle n'en avait aucunement le droit,
Attendu que la Guyenne n'est pas encore un Duché complétement sécurisé et que cette armée represente une menace,
Attendu que l'accusée se permet de manquer de respect au Procureur de Guyenne,
Reconnaissons l'accusée coupable de Trouble à l'ordre publique.
En conséquence de quoi, la condamnons à passer trois jours en prison ainsi qu'à payer une amende de 200 écus.
Rajoutons à cela une peine d'inégibilité de deux mois en Guyenne pour cette candidate à l'éléction ducal et qui se permet de ne pas respecter les décisions du conseil et d'en insulter ses membres. Sa liste ne devra donc pas être validée à moins de changer de tête de liste, sous peine d'un nouveau procès.
La condamnée devra également presenter en place publique des excuses au procureur du Duché pour lui avoir ainsi manqué de respect. Les excuses ne devront trahir aucune ironie ou forme de moquerie sous peine de ne pas être prises en compte.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme et à 2 mois d'inéligibilité