Procès ayant opposé Zeinis au Duché de Guyenne
Zeinis était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 13/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 5ème jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera la prevenue zeinis au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Madame ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché un habitant à 12 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://img104.imageshack.us/img104/9676/sanstitrely4.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Zeinis s'avança vers le banc des accusés. Elle écouta avec attention son acte d'accusation et, lorsqu'elle entendit le procureur l'interpeller, elle se leva enfin.
"Monsieur le juge, monsieur le procureur..." Elle fit une pause et détourna le regard pour voir son éventuel avocat mais personne ne bougea dans la salle d'audience. Elle continua donc.
"Lors de mes échanges par courrier avec le sergent de Cahors, sir Menefer, je lui ai demandé de m'expliquer mes droits. Or, malgré le fait nos nos échanges ont été assez cordiaux, je n'ai jamais reçu de réponse à ce sujet. Je m,attendais donc à ce qu'un avocat me soit désigné pour m'aider dans ma défense, mais il semble bien que mes espoirs n'aient été vains....
Je suis ici aujourd'hui car j'ai été accusée d'exclavagisme. je ne nie pas avoir embauché un homme au salaire de 12 écus. Pourquoi avoir refusé de le dédommager? Eh bien, pour pouvoir justement défendre ici mes agissements.
Sachez d'abord que jamais je n'ai souhaiter transgresser aucune loi. Je suis une honnête citoyenne (de Cahors il y a quelques jours, mais maintenant d'Agen) qui travaille fort pour gagner mon pain. Lors de mes embauches, je me suis questionné au sujet des salaires à Cahors. Ne souhaitant baffouer aucune loi, je me suis donc dirigée vers la Mairie et j'ai demandé copie des salaires pratiqués dans la ville. Voici le document que m'a remis le secrétaire :
http://img103.imageshack.us/my.php?image=messagemairiecahorsrg4.jpg
Sur ce document, une grille des salaires est présentée avec le titre suivant : "Grille des salaires minimums suggérés"
Par "suggérés", j'ai compris que ces salaires ne sont pas obligatoires. c'est donc en utilisant cette information que j'ai offert 12 écus à mon employé. je ne suis pas linguiste, loin de là, mais cette interprétation de la loi me semble encore à ce jour juste.
Or, j'ai par la suite appris du sergent Menefer que cela est en contradiction avec la grille de salaires duccales.
Monsieur le juge, suis-je vraiment coupable d'esclavagisme? Oui, si vous me dites que le message en Mairie n'a aucune valeur et que l'on ne peut se fier aux documents que nous fournit le Maire d'une ville. Cependant, si c'est vraiment le cas, est-ce vraiment à moi de me défendre aujourd'hui? Ne serait-ce pas plutôt le Maire Blademaster qui devrait être ici présent à ma place aujourd'hui, pour se défendre de donner des fausses informations aux habitants de sa ville?
Je souhaite voir annuler ma dette envers mon employé, puisque mes agissements étaient toujours dans les meilleurs intentions. Je vous suggère aussi fortement de demander au Maire de Cahors de changer son affichage en Mairie, si ce n'est déjà fait."
Zeinis retint sa respiration un instant, puis se rassit ensuite, ne sachant pas ce qui arriverait ensuite, n'ayant reçu aucune consignes sur le déroulement d'un procès
*Enfin une affaire correcte à traiter pour Lamis en cette journée de septembre. Il avait beaucoup travaillé pour l'affaire Glawach. Cependant, une affaire moins difficile l'attendait...*
Monsieur le Juge,
Madame la Prévenue,
Après une écoute attentive de la plaidoirie de l'accusée je vous avoue, Monsieur le juge que je pense que ce n'est point Dame Zeinis qui devrait être présent céans, mais le sergent Menefer qui, encore une fois, à réussie à semer le trouble puisque l'accusée semble de bonne foy.
Monsieur, je souhaite que l'accusée soit relaxé mais que celle-ci nous prouve sa bonne foy en dédomageant la victime.
*Lamis se tourna vers la prévenue*
Madame, je souhaiterais rappeler que le conseil ducal n'a nullement établie une grille ducale mais un salaire minimal à 15 écus. Ce décret est disponible en gargote, je n'espère plus vous revoir dans une pareille situation.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Irendo à la barre voici son témoignage :
Monsieur Le Juge,
Comme vous avez pu le constater dans les preuves qui ont été présentées, Dame Zeinis est de bonne foi, elle a été induite en erreur par l'annonce de la mairie et elle en veut réparation en se présentant devant vous.
C'est une personne qui n'a jamais commise d'infraction et qui respecte scrupuleusement la loi, qui peut se targuer de vérifier les annonces de la mairie régulièrement, bien peu le font !
Je suis certain que Dame Zeinis accepteras de dédommager le plaignant maintenant quelle à eu des explications et qu'elle à été informée de ces droits. Chose qui aurait du être faîtes précédemment, il est étrange de voir une telle affaire arriver devant vous. En voyant le message du prévôt envers Dame Zeinis, je suis surpris. Les méthodes employés manque de tact et de savoir vivre, menacés les gens de les traduire en justice avant d'avoir eu de franches explications avec eux me parait très excessif. Dans notre affaire le tort vient premièrement à la mairie qui n'a pas su informer convenablement ces concitoyens et deuxièmement à la prévôté qui n'a pas fait preuve des qualités nécessaires afin d'éviter une perte de temps pour la justice.
C'est pour cela, Monsieur Le Juge, que je vous demande la relaxe de Dame Zeinis, dans la mesure où elle dédommage le plaignant.
Irendo Taltos
Accord trouvé entre l'esclavagiste et sa victime, il n'y a pas lieu de condamner si cela se règle a l'amiable.
Affaire suivante.
Le prévenu a été relaxé.