Procès ayant opposé Gloino au Duché de Guyenne
Gloino était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Limace
Nom du juge : --- -- --
Date du verdict : 02/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le procureur Limace entra dans la grand-salle du tribunal, salua le juge et l'assistance, déposa son dossier sur son pupitre et s'approcha du centre de la salle.
"Votre Honneur, messire le Juge,
En ce VII Septembre de l'an de grace mil quatre cent cinquante six, j'ouvre donc un procès contre messire Gloino sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique, avec pour circonstance aggravante la récidive.
Ce messire a attaqué et détroussé Messire Beldeuch sur les terres de Guyenne.
Ces actes mettent en danger l'intégrité et la sureté de notre patrie et méritent donc d'être sévèrement sanctionnés"
Limace se retourna donc vers l'accusé
"Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article premier du chapitre 3 du livre II.
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
J'appelle donc à la barre la victime, le sieur Beldeuch comme premier témoin de l'accusation."
Limace termina son acte d'accusation et se rassit derrière son pupitre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour de l’an de grâce 1456.
En vertu des pouvoirs conférés par son excellence le Duc de Guyenne et fort de notre autorité ; déclarons ce qui suit :
Attendu que le laps de temps écoulé entre l’ouverture de ce procès et son aboutissement reste conséquent.
Attendu que l’ancien procureur en charge de ce dossier n’a point apporté son réquisitoire comme il sied à tous procureurs ayant à cœur le bon déroulement du procès.
Nous sommes contraint de déclarer l’accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.
De fait, la justice ne s’applique que lorsqu’elle se montre irréprochable dans ce qu’elle a de juste et de droit :
Les éléments présentés sont certes convainquant mais ne suffisent point à effacer les discordances du procès :
- l’absence de réquisitoire
- le laps de temps écoulé.
Nous souhaitons également préciser un fait important ; l’avocat de l’accusé se trouvait être précisément l’actuel procureur. Nous soulignons donc avec force et indivisibilité que le jugement prononcé par notre personne n’est entaché en rien par cet état de fait et que la séparation des pouvoirs est inéluctable dans l’esprit et dans les lois qui régissent notre Duché.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été relaxé.