Procès ayant opposé Gladiattor au Duché de Guyenne
Gladiattor était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Ichimaru
Date du verdict : 11/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce samedi 1er jour de Septembre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », qui opposera le prevenu Gladiattor au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal », en effet vous avez embauché le Sieur Pierrolancyen à 14 écus alors que le salaire minimal du duché est de 15 écus.
Voici les preuves du dossier :
http://img466.imageshack.us/img466/1698/gladiattorts6.jpg
La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Bonjour,
Désolé mais je n'avais pas vu la nouvelle grille de salaire, dans mon ancien village le prix minimum était de 14 ecus.
Pour une différence de 1 écus j'ause espéré qu'aucune poursuite ne sera engagé contre moi, surtout que c'est la 1er fois que je suis en infraction.
Je vous souhaite une bonne journée
Bien a vous
Gladiattor
*Les trajets entre Vincennes et Bordeaux étaient fort long mais Lamis arrivait quand mesme à continuer son travail de procureur. De nombreux réquisitoires l'attendaient et il allait les réaliser.*
Monsieur le Juge,
Monsieur le Prévenu,
J'ai entendu avec attention la plaidoirie de la défense. Je voudrais juste rajouté que la défense n'a point à se défendre en disant et je cite « J'ause espéré qu'aucune poursuite ne sera engagé contre moi, surtout que c'est la 1er fois que je suis en infraction ».
La justice est la même pour tous et toute et dès la première infraction vous avez comme les autres un procès ce qui est normal.
*Lamis se retourna vers le juge*
Monsieur le Juge, attendu que le prévenu n'a point respecté le salaire minimal (juste un écus de différence), attendu que le prévenu reconnait les faits, attendu que le prévenu est désolé de son acte.
Je demande une peine symbolique de 1 écus. Cependant si le prévenu récidive je souhaite que celui-ci ait une amende beaucoup plus concéquante.
Pour simplifier cette affaire, je peux m'arranger avec la personne que j'ai employé pour salaire trop faible, et l'embaucher pour 1 ecus de plus ou lui vendre une marchandise au prix adéquat.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennaise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé reconnais son infraction,
Attendu que l'accusé s'en excuse et a pris conscience de sa faute,
Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.
En conséquence de quoi, le condamnons à une peine symbolique d'un écu.
Rappelons que la récidive sera sanctionnée plus séverement.
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu