Procès ayant opposé Loupphoque au Duché de Guyenne
Loupphoque était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Sindbad
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 30/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Sindbad rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace à son habitude était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du XXX Septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre Messire Loupphoque sous le qualificatif de Haute Trahison.
Ce messire, à qui ses concitoyens ont confié la charge de maire de la ville de Marmande a, par une manœuvre de rhétorique, tenté de les influencer en diffusant en Halle une proposition, sous forme de question, qualifiant l’avenir en Guyenne d’« hypothétique » et suggérant d’« étudier le rapprochement avec une autre province. ».
Par la diffusion de tels propos, le susnommé a incité ses concitoyens à porter atteinte à l'intégrité du Duché de Guyenne. Il mérite donc, à ce titre, d'être puni.
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Preuve de l'infraction)
* Sindbad se retourna donc vers l'accusé *
Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez aussi que vous avez enfreint l'article premier du chapitre 4 du livre II
*Sindbad s'éclaircit la voix et lu* :
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
*Sindbad termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*
*Loupphoque s'avança a la barre*
Messire le juge, messire le procureur,
j'ai effectivement demandé, en halle de Marmande, a mes concitoyens si ils jugeaient utile que nous ouvrions un étude sur un eventuel rapprochement du village avec un autre duché.
Vous n'etes effectivement pas sans savoir que la situation guyennoise est des plus préoccupante.
Aussi, en tant que maire de Marmande, et pour envisager le meilleur avenir possible a mon village, comme je l'avais toujours fait, j'ai decidé de questionner les marmandais de la manière la plus democratique qui soit sur ce sujet bien evidement sensible.
Toute ma vie marmandaise a éte consacrée a la bonne destiné de ce village.
Conseiller de divers filieres des differents maires, depuis le premier conseil, puis maire a mon tour en janvier pour 2 mandats, j'ai toujours fait partie du conseil municipal pour y travailler.
En juillet dernier, personne ne se presente, je décide donc de briguer le poste pour ne pas laisser la mairie vacante, a la satisfaction, semble t il des marmandais puisqu'ils me reeliront en aout et en septembre.
Durant ces mandats je n'ai pas non plus été en reste avec le duché puisque j'ai toujours été actif au conseil des maires. Cet endroit fut, entre autre, mon lieu privilegié d'echanges commerciaux, sans oublier les nombreuses livraisons de blé et maïs.
Mon seul souci n'est donc que de defendre les interets des marmandais et de mon village meme si, cette fois, je m'y suis pris de maniere fort maladroite.
*Loupphoque salua et retourna sur le banc*
*Sindbad se leva et dévisagea l’accusé d’un œil sévère :*
Messire Loupphoque, ce n’est point sur l’ensemble de votre carrière municipale que le présent tribunal vous demande des comptes, mais sur cette proposition, sous forme de question, que vous avez formulé aux marmandais.
Si, comme vous le prétendez, vous vous êtes senti préoccupé par la situation guyennoise, alors pourquoi avoir suggéré à vos concitoyens de s’y soustraire ? Songiez vous réellement et sérieusement soulager le Duché en l’amputant de ressources à la fois matérielle et humaine ? Car si c’est le cas, alors vous avez sous-estimé non seulement le discernement de vos concitoyens, mais également celui de la Cour ici présente.
*Sindbad s’adressa ensuite au Juge :*
Messire le Juge, j’attire votre attention sur la portée de l’acte commis par l’accusé. Il ne s’agit point là d’une maladresse, comme il souhaiterait vous en persuader, mais d’une tentative de sédition contre la Guyenne et contre les guyennois. Si l’accusé s’était préoccupé des conséquences de son projet sur la situation guyennoise, alors il aurait adressé sa question à l’ensemble de la Guyenne et non aux seuls résidents marmandais.
Cette affaire n’est point une affaire banale et ordinaire. Au-delà du cas d’espèce qui se présente à nous, une question beaucoup plus générale nous est posée : l’intérêt commun prime t-il sur les intérêts particuliers ? Si la réponse est affirmative, alors nul ne peut décider du destin de la Guyenne, à part le peuple de Guyenne au travers du Conseil qu’il a porté au pouvoir. Au moment où vous prendrez votre décision, dans la solitude de votre âme et conscience, Messire le Juge, souvenez vous que la Guyenne toute entière vous entendra. Votre décision, quelle qu’elle soit, résonnera dans toutes les mairies de Guyenne. Alors interrogez vous : si la population marmandaise s’était prononcée en faveur d’une séparation de la Guyenne, qu’aurait fait l’accusé ? Aurait-il écouté Marmande ou la Guyenne ?
ne s'est pas manifesté
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Le juge Arnaut de Chesnais se présenta au tribunal avant déclarer d’une voix forte. *
En ce jour de l’an de grâce 1456 ; après concertation avec son excellence le duc de Guyenne, Messire Romuald de Vaisneau et, conformément aux us de Guyenne prescrivant que toutes condamnations de haute trahison devra répondre de l’agrément et de la participation de l’autorité suprême en ces terres.
Déclarons que :
Considérant les actes de Messire Loupphoque, nous répondons de l’accusation de haute trahison et faisons savoir que ce sieur sera jugé sous le qualificatif de Trahison.
» Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne»
De fait, les fautes perpétrés par l’accusé constituent la création d’un climat d’insécurité accrue et d’une tentative de déstabilisation de la bonne prospérité de la ville de Marmande mais également au niveau du Duché ; bien que ces actes ne résultent pas d’un désir direct et évident de porter atteinte à la stabilité de la Guyenne et de ses habitants.
Ainsi,
Attendu que le jugement et les actes équivaut à de la trahison
Attendu que les propos de Messire Loupphoque sont graves et ne seraient aux yeux de la Guyenne trouver rédemption que par la lame austère de la justice.
Faisons savoir ce qui suit :
L’accusé est déclaré coupable de trahison et se voit condamner à une peine de prison de deux jours assortie à une amande de 400 écus.
La situation de crise dans laquelle se trouve la Guyenne pousse certaines personnes au delà du raisonnable ; cherchant désespérément une solution adéquate à la sauvegarde de notre terre.
Le rattachement d’une ville quelconque de Guyenne à un Duché/Comté voisin est absurde et ne répond en aucun cas à la prospérité de la Guyenne.
Au regard des circonstances et parce que nous ne doutons point du rachat de Messire Loupphoque ; celui-ci est maintenu à ses fonctions de maire de Marmande jusqu’à échéance de son mandat.
Toutefois, c’est fort de notre autorité que nous mettons en garde de manière concise et précise l’accusé d’alors que tous comportements nuisibles ou pouvant portant atteinte à la stabilité de la Guyenne entraînera un ban de bannissement du territoire Guyennois
Qu’il en soit ainsi.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 400 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus et à 2 jours de prison ferme