Votre honneur,

Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 24 aoust 1456, pour la mise en accusation de Sigfus sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

Celui-ci a vendu en date du 9 aoust 1456 du mais au prix de 3,70 écus alors que notre marché est réglementé et possède un prix maximum pour ses denrées fixés par décret à 3,60 écus.

Bien que nos service de police ait prit la peine de le contacter, cet individu n'a point juger utile de pallier à la situation.

En voici les preuves messires juges :

http://i53.servimg.com/u/f53/12/43/19/59/escros10.jpg

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.

Merci de votre écoute

Lord_Cuchulain, maire de Bazas

Il m'est arrivé une fois de vendre du maïs 20 cents de plus. A cette epoque je n'avais pas la grille des prix de la mairie.
Comme je l'ai dit au sergent, je ne racheterais pas ce que j'

Cuchulain écouta, le messire semblait vouloir dire qu'il ne racheterait point les denrées que les services de police on prelevé pour connaître le nom du coquin.

-Messire, j'oses espérer que mes oreilles me jouent des tours malgrè mon plein pied dans la force de l'âge. Vous joueriez-vous de la justice du Duché, justice pleinement accordée par son Altesse Royale Levan III, Roy de France?
Allons messire, que vous ayez connu retard nous pouvons le concevoir mais la justice est encore prêt à vous accorder la possibilité d'un règlement à l'amiable.

Dans le cas contraire, Messire Juge, l'accusation ne pourra que requérir une peine sévère mais juste à hauteur du délit constaté.

Il m'est arrivé une seule fois de pratiqué ce prix alors que je ne connaissais la grille des prix. Je ne desire pas racheter mes denrés, mais je m'engage a ne plus recommencé. Etant donné mon comportement exemplaire pour le bien de notre communauté jusqu'à ce jour, je vous demande donc votre clemence. Je vous remercie de m'avoir ecouté votre honneur.

*Akimie se lève et avance vers la barre*

Bonjour à tous,
J'ai donc monté ce dossier car Messire Sigfus ne respectaient point les prix fixés par le décret de la municipalité. J'ai envoyé les couriers d'usages pour prévenir ce messire et lui demander réparation mais je n'ai point eu de réponse. En passant par hasard à la douane, je me rendis compte que Messire Sigfus était en retraite. J'en conclue que c'était la raison pour laquelle je n'avais pas reçu de réponse. Je le rencontactai à la fin de sa retraite pour lui demander une dernière fois de racheter ses produits. Il m'avais répondu qu'il ne les racheterais point mais qu'il jurait de ne plus dépasser les prix. Or, en réfusant de racheter ses produits il ne respectait pas la procédure à l'amiable et je me vis dans l'obligationde faire appel à un procès. Ce qui nous mène à aujourd'hui devant ce tribunal.

*Akimie remercia le juri puis retourna s'assoir.*

Au nom de la justice Guyennoise,

Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,

Compte tenu de petitesse du délit

Compte tenu du repentir tardif de l'accusé

Compte tenu que l'accusé s'engage a suivre les tarifs de sa ville


Je vous condamne, messire Sigfus, à une peine de 20 écus d'amende.

Qu'il en soit ainsi.

Jugement rendu le vingt huitieme jour d'aout de l'an de grace 1456