* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !


* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*

je suis en regle.

demande faite depuis le premier jour.

merci de prendre cette plaidoirie en compte

amicalement sincere et honnete

Modius

* Malencontreuse affaire que voici ! Il y avait eu une erreur de communication... Le Procureur se leva alors pour lire son réquisitoire qui allait être bien cour cette fois ci...*

Messire Modius, à l'écoute des témoignages, et du votre, je ne peux que constater qu'il y a eu une erreur durant le dépôt de la plainte. Car vous figuriez dans les noms des personnes que je devis mettre en procès. Toutefois, le Prévôt des Maréchaux est un homme, il peut lui arriver comme à n'importe qui de faire une erreur...

Je vous présente donc nos excuses pour cette malheureuse affaire...

* Il finit par se retourner vers le Juge pour terminer.*

Votre Honneur,
Je demande la relaxe de Messire Modius avec les excuses du tribunal pour cette malencontreuse affaire !

Merci de votre écoute.

* Il reprit alors sa place d'un pas rapide jusste à côté du Prévôt, il hésitait à lui tirer les oreilles devant tout le monde, mais il lui réservait une punition plus tard, niark !^^*

merci

autorisation demandée et obtenue de la main de la duchesse elle même

Merci de votre écoute

lddc

*Makiavel s'approche , prends la parole *
j'ai contacté qui de droit , pour que Sir Modius puisse rester sur nos terres , ce qui a été accepté par aiileurs . Je m'étonne de voir mon en ce lieux . Je rappelle à tous , que je me porte garant de cette homme qui est devant vous aujourd'hui . Merci de faire le nécessaire , et de m'avoir écouté .
* makiavel retourne sagement à sa place ...

*Le prévost s'approcha quelque peu contrarié et gêné, il prit la parole*

Bonsoir,

Messire Modius a effectivement reçu une autorisation pour pénétrer sur nos terres.
C'est pourquoi il s'agit d'une erreur. Navré de ce malentendu ! Il y a eu un petit soucis, je vous présente mes excuses....

Ceci dit, ainsi, vous avez eu le plaisir de voir à quoi ressemblait notre tribunal.

*Le prévost souria avant de se tourner vers Monsieur le juge*

J'espère Monsieur le juge que vous pardonnerez la prévôté pour cette perde de temps.

Merci de m'avoir entendu.

Après avoir écouté le réquisitoire de l'accusation et assisté à l'ensemble des plaidoiries de la défense, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusé est reconnu non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous présentons nos plus plates excuses pour cette petite erreur.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456