Procès ayant opposé Am.Grog au Duché de Guyenne
Am.Grog était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 30/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume arriva à la barre avec une nouvelle affaire... le dernier procès de la journée après il rentrait chez lui ! Il était fatigué et très en colère contre Messire Am.Grog qui se fichait de la justice !*
Votre Honneur, j'ouvre en ce septième jour du mois de mars, un procès à l'encontre de Messire Am.Grog pour Trahison avec la qualification de non respect d'une décision de justice !
* Le Procureur arrêta un instant et prit le livre du Coutumier entre les mains et en fit la lecture.*
Voici le rappel de la Loy qui ammène l'accusé devant nous ! :
Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
* Il se tourna ensuite devant l'accusé pour lui demander explication de ses actes...*
Messire vous êtes accusé ce jour de trahison envers le Duché de Guyenne ! Vous avez etez condamné à présenter des excuses à Dame LDDC mais vous lui avez envoyé un courrier lui indiquant que vous ne le ferez point ! C'est scandaleux ! Vous vous moquez de la justice Messire ! Vous devez aujourd'hui répondre de vos actes !
PREUVES :
http://img223.imageshack.us/img223/5099/amgrog1yp4.jpg
http://img223.imageshack.us/img223/6932/amgrog2xv7.jpg
Je vous informe que vous pouvez demander assistance d'un avocat en contactant le Batonnier de Guyenne Sire Ichimaru !
Merci de votre écoute !
* Alleaume se rassit à côté de la Greffière et lui indiqua de noter soigneusement les minutes du procès.*
C'est pas possible... Vous vous foutez de ma gueule c'est ça ? Vous voulez vraiment me dégouter du jeu ? Si c'est ça vous êtes vraiment sur la bonne voie ! Petite question, vous allez encore me casser les couilles longtemps
* Alleaime complètement exaspéré se leva pour faire son réquisitoire...*
Messire Am;Grog est certainement une des personnes les plus sot que nous avons eu en ce tribunal... Il ne comprend en rien les institutions et les loys qui régissent notre Duché... Mais soit, je vais les lui apprendre...
* Il se tourna vers l'accusé en lui lançant un regard méprisant*
Messire, lorsque vous êtes condamné, peu importe le motif et que vous ne respectez pas la décision de justice, vous serez automatiquement remit en procès pour non respect d'une décision de justice, ceci jusqu'à ce que vous le comprenniez... La Justice ne vous lachera pas, c'est la Loy elle est ainsi faites que vous le vouliez ou non !
* Il marqua une légère pause avant de reprendre.*
Vous ne pensez tout de même pas que parce que vous avez décidé de ne pas appliquer la peine il n'y aura pas de répercussion ?! Soit vous le faites exprêt soit vous êtes trop peu futer pour comprendre...
* Pour finir, il porta son attention sur le Juge de Guyenne.*
Votre Honneur,
je ne vous demande aucune clémence face à un tel individue !
Premièrement il devra faire ses excuses à Dame LDDC sous peine d'être renvoyé en procès ! Et je demande un bannissement de 3 mois de nos terres pour que cet homme ne vienne plus jamais nous importuner... Et poue finir, qu'il soit soumit à une amende de 100 écus !
Merci de vote écoute.
* Alleaume n'y avait pas été avec le dos de la cuillière il était très en colère de voir encore cet homme devant les tribunaux !*
"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré." Dixit la charte.
FAITS : Non respect d'une décision de justice.
Bref, même FAITS que dans ce procès : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=30539
En ce sens la charte n'est pas respectée.
De plus :
"Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur." Dixit la charte.
Des excuses publiques sont forcément faites sur le forum, je ne vous ai jamais et ne vous donnerai jamais mon accord pour faire de telles excuses alors que je suis innocent.
Bref, non respect de la charte du juge.
Je finirai par ceci :
"il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser." Dixit la charte.
Nous sommes en plein dedans...
Maintant, vu que les juges de Guyenne semble se moquer totalement de la charte du juge, je ne donne effectivement pas cher de mon sort...
Ca va bien maintenant, faut pas abuser, je vais faire appel des 4 procès, puis vais contacter les admins.
Et dire que vous n'attendez même pas que je sois sorti de prison pour me refoutre un procès sur le dos... Vous êtes vraiment misérables...
Je n'avancerai qu'un seul argument :
"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré."
Dixit cette chère charte du juge, que Messire Alleaume ne s'est apparement pas embarassé de porter à ses yeux.
Bref, je suis actuellement en prison pour exactement le même motif, non respect d'une décision de justice... Qui vient rappelons le d'un procès truqué. Je ne peux donc être condamné une nouvelle fois.
Gens de la Cour, je ne vous salue pas bien bas.
Am.
Votre honneur
Je confirme les dires de Messire Alleaume dés que le verdict du précédent procès a été entendu messire Am.Grog s'est empressé de m'écrire la lettre que le procureur vous a montré m'annonçant qu'il ne se soumettrait pas à cette décision de justice .
N'étant pas l'instigatrice de ce second procès ; puisque ce fut le duché , je me suis contentée de faire passer copie de la lettre auprès des services de la Prévôté par l'intermédiaire du Prévôt Messire Arnaut_de_chesnais , estimant que cette lettre était une insulte envers les institutions de notre Duché, sans y avoir répondu
Merci de votre écoute
Lddc
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,
Je tiens tout d'abord à rappeler en ce tribunal les faits de ce sieur. Dans un premier temps il avait été accusé de trouble à l'ordre public pour avoir diffamé à l'encontre de LDDC, suite à cela le juge avait ordonné que celui-ci présente ses excuses à la victime. Cela n'a point été fait ! Par conséquent, une seconde plainte fut déposée sous le qualificatif de non respect d'une ordonnance de justice. Et encore une fois, il a été accusé coupable.
Mais le plus surprenant Monsieur le juge, c’est que cet individu a persisté et ce triste sieur a cru bon d’écrire une lettre au maire d’Agen spécifiant clairement son intention de refuser de se plier à la justice. Cela fait donc la deuxième fois qu’il ne respecte pas la loi et se contrefiche du reste.
Je tiens à rappeler ceci et le procureur en a fait de même :
Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
Il s’agit là, d’un refus explicite de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
Lors de sa deuxième plainte, le procès faisait état d’une affaire de trouble à l’ordre public, d’un avertissement ! Aujourd’hui, ce n’est plus le cas….
Après avoir écouté l'ensemble des parties requérantes dans ce dossier, nous sommmes en mesure de rendre notre verdict.
Tout d'abord, je tiens à vous préciser, Messire l'accusé, que vous avez été déjà condamné pour Trouble à l'ordre Public. La Première fois, vous deviez déposer des excuses à Dame LDDC. Vous avez été poursuivit pour Trouble à l'ordre Public pour ne pas avoir exécuté la sentence.
Néanmoins, ce jour, vous êtes inculpé de Trahison pour avoir une nouvelle fois refusé d'éxécuter la sentence.
Il n'y a donc pas deux affaires similaires. Juste la continuité de votre bêtise en persistant à jouer les fortes têtes. Sachez qu'en Guyenne, les fortes têtes sont vite dressées.
De plus, je ne tolère absolument pas vos écarts de langage, Messire l'accusé. Vous êtes ici dans un tribunal. Un tribunal public, alors soit vous vous calmez soit vous allez finir au bout d'une corde...
Nous, Doudou de Maher Dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé, ici présent, est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, l'accusé est condamné à séjourner dans les geoles guyennoises durant 5 jours (cinq) compte tenu de votre passé de multirécidiviste et de votre comportement dans ce tribunal.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 30 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme