Procès ayant opposé Loktar au Duché de Guyenne
Loktar était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 28/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* En fin de journée, le Procureur retourna au tribunal après avoir reçu un dossier de plainte pour une histoire assez grave de pénurie sur le marché de la ville d'Agen.
Il déposa ses affaires sur le banc et prit la parole pour ouvrir le procès par son acte d'accusation.*
Votre Honneur, jouvre en ce quatorzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Loktar sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public !
Voici le texte de loy de référence :
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Alleaume se tourna ensuite en direction de l'accusé qu'il connaissait du fait qu'il habite dans la même ville, il avança d'un pas rapide et l'observa.*
Messire Loktar,
vous êtes ce jour accusé d'avoir destabilisé le marché de la ville d'Agen en créant une pénurie par l'achat de 111 miches de pains ! Vous vous êtes attribué un monopole sur le marché !
Ce qui est chose grave !
Comme vous le savez dans notre Grand Coutumier, une loy précise parle de l'acte que vous avez comis !
Article IV : De la création de pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats massifs sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public.
et
Article VI : Des achats excessifs
Toute personne achetant sur un marché un nombre trop important de marchandises se verra accusée de trouble à l'ordre public, même en cas de revente de celles-ci. Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.
Qu'avec vous à dire pour votre défense messire ?!
Pour l'accusation Dame LDDC et Messire Ichimaru seront présentés à la barre.
Je vous informe que vous pouvez faire appel au service d'un avocat en contactant le Juge de Guyenne, Messire Doudou5151.
Merci de votre écoute.
* Après avoir terminé, le Procureur reprit sa place juste à côté des deux témoins à qui il avait fait appel.*
trouble...à l'ordre plublic...hum trouble à la loi ptet...je puis l'admettre ..mais contre le public... nan! ...permettez moi de douter là.
Dans un moment délicat ou le bois se faisait rare...que la pénurie en pain pointait, j'ai cru bon intervenir et baisser le prix afin que le "public" n'en patisse...mais en vain malheureusement!
En effet, sur cette tentative...çà n'aura pas vraiment benéficié aux plus démunis!..et vos services d'état ce sont emparés de la plupart des biens pour en tirer un profit immediat en replaçant plus cher dans la foulée....comme d'habitude.
http://img151.imageshack.us/img151/732/preuvesachatsmz4.jpg
http://img151.imageshack.us/img151/732/preuvesachatsmz4.jpg
Aprés quoi nos villes demandent l'aide de conseillers qui font ce qui peuvent..au final,ils se retrouvent assignés devant vos rangs, le poignard dans le dos..et avec des dettes....tandis que toujours les même s'enrichissent.
Par Aristote! c'est honteux, surtout quand on averti de ces intentions casiment au départ (preuve de ma lettre apportée par temoignage d'accusation même)
De surcroit, la tenancière des clés de la ville vient me faire la morale avec des sobriquets incompréhensibles!..comme si je vivais dans les bois ! pff!...et avec un sourire moqueur fort déplaisant:
(http://img205.imageshack.us/img205/3452/moquepj1.jpg)
Moi, je prétend que la mairie ne fait point ce qui devrait être fait dans l'interêt collectif sur ce cas précis.
j'assume mes actes, et au regard des éléments portés à votre lecture, je porte plainte en reconverssion pour agissement de la mairie à l'encontre de l'intérêt public sur cette affaire.
* Alleaume se leva lorsque les intervenants avaient terminés de prendre la parole, il les avaient écoutés avec attention, il avait prit des notes tout au long du procès et prit alors la parole pour procéder à son réquisitoire.*
Le fait que le bois soit en pénurie, n'était pas une raison pour procéder a cet achat massif. Vous n'aviez point à prendre une telle décision, qui ne vous appartnait surtout pas ! Car seule la Bourgmestre de la ville, Dame LDDC aurait eu le droit de le faire et encore, pas de créer une pénurie passagère dans la ville ! Vous n'étiez pas mandaté par la Mairie !
Si vous n'êtes pas en accord avec la politique menée par le Maire vous pouvez vous présenter, libre à vous, mais entraver la loy n'est pas à votre honneur !!
* Le procureur se tourna en direction de la plate forme où se trouvait le Juge, puis il reprit la parole*
Votre Honneur, les faits sont présents, l'accusation nous a montré que pénurie et achat massif il y a eu... Je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de le condamner à verser une amende de 106 écus qu'il versera au Duché via l'achats d'une miche de pain à 56 écus (taxe incluse.). Une partie de l'amende pourra être versé à la ville d'Agen !
Merci de votre écoute.
Faute!...Faute il y a bien ...en effet messire Juge ..puisque celà est écrit dans les livres!
J'observe qu'il est si simple de lire un Livre pour ennoncer les amendes mais qu'il est bien moins facile de se souvenir des raisons pour lesquelles celui-ci à été ecrit...Le bien commun!
Quelque peu poussièreux vos livres qui sont sensés protéger vos gens...voici quelques 55 paysans Agenais qui sont morts en 2 jours !...qu'y avait -t-il d'écrit a ce sujet..pour leur protection?
Nan! ..Vous voudriez ma bourse en plus!...pour une protection pareille!! c'est une honte!
Quant à imiter vos gens en mairie...l'idée m'était plaisante il y a quelques temps...mais j'ai encore un peu d'honneur à défendre...faut pas m'en vouloir.
Je ne règlerai aucune amende..faites-vous une raison!
Que des jours de prisons soit décidés en équivalent, à votre guise, je m'y plierai sans résistance... mais je puis vous assurer que vos gens n'auront pas un seul de mes deniers..
Ils s'engraissent bien assez sur le dos des plus vaillants...Pff!
*Schlackvuck avait été appellé à la barre par messire Loktar. Il se mit dans un coin et écouta le procès. Quand on l'appella à témoigner il alla vers la barre et dit :*
Votre honneur, Messire Loktar m'a demandé de vous remettre les documents qui prouvent ces ventes de pain. Alors je vous les remets de suite : (il me les avait donné dans mon bureau)
http://img205.imageshack.us/img205/5987/preuvesventesbc1.jpg
Et je finirai par dire que je n'étais pas là pendant les faits (raison HRP) et donc que ce procès ne me concerne pas beaucoup... Mais je dois dire que aller jusqu'à traiter messire Loktar de robin des buissons ou des bois je ne sais plus, fait baisser l'estime que j'avais en la justice... Sur ce je finis mon témoignage...
*Schlackvuck retourna à sa place et attendit tranquillement la fin du procès*
Monsieur le Juge
Ce matin de bonne heure , je me suis rendue au marché de la ville d’Agen afin
De confier à mon vendeur les 36 miches de pain cuites durant la nuit . Miches de pain que
Je lui ai demandé expressément de vendre à 6.10 écus comme tous les jours .
Puis je me suis rendue à la Taverne du Hips de Rochelle … où je vais très souvent le
Matin afin de prendre le petit déjeuner avec mon amie Rochelle* quand elle est à Agen .
Je discutais avec Rochelle* d’un projet que nous avions pour la ville d’Agen , tout en
Consultant les ventes et rapports de la mairie , de la nuit .
Mais Quelle ne fut pas ma surprise de voir arrivée mon commis tout content il avait finit
Sa journée . Il me remit la somme de 219.6 écus soit le montant total de la vente des 36
Miches de pain . Trouvant cela très étranges en moins de 30 minutes j’ai consulté mon
Relevé de ventes et je me suis aperçue que l’acheteur n’était autre que Messire loktar
Qui se trouve être le représentant des boulangers de la ville d’Agen et donc conseiller municipal . Ne lui ayant jamais demandé de faire de tels achats je me suis précipitée à la maire pour lui écrire .En passant J’ai vu au marché qu il ne restait plus aucune miches de pain
J’ai donc écrit à Messire loktar pour lui demander de remettre les miches de pains en vente afin de ne pas priver les Agenais de cette nourriture de base .
Voici sa réponse
http://www.casimages.com/img.php?i=080314110434182321824655.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=080314110517182321824659.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=080314110601182321824660.jpg
Comme vous pouvez le constater messire loktar reconnait lui même l’achat des 111 miches de pain
il est venu à la Taverne du Hips de Rochelle afin de lui proposer de lui revendre le pain
A 6 écus . En effet la vieille , Damoiselle Rochelle a essayé de négocier un contrat avec lui pour approvisionner sa taverne en pain : 100 miches à 6 écus , de sa propre production , de temps en temps afin de pouvoir elle même le revendre à 6.10 dans sa taverne , l’accord n’a pas été conclue chaqu’un restant sur ses positions .
En bref Monsieur le Juge , l’achat de ce matin ne rentrait dans aucune opération préparait par la mairie , le faite que Messire loktar décide tout seul de vendre moins cher en petite quantité n’a fait que déstabiliser le marché aujourd'hui hui , forçant la mairie à faire des achats que’elle n’avait pas prévue afin de palier au manque de pains pour les Agenais
Merci de votre attention
Lddc
Bourgmestre
Votre Honneur,
Je suis ici en ma qualité d'avocat et representerais mon client, la mairie d'Agen.
Je souhaite réagir aux propos de la défense... L'accusé le dit bien dès le début, pour lui il a peut être bien violé la Loi mais pas troublé l'ordre public. Mais s'il a violé la Loi comment pourrait il ne pas troubler l'ordre public, cela veut simplement dire que pour cette homme la Loi ne garantie pas l'ordre public et qu'il est normal de passer outre. Ce comportement, en plus d'être inacceptable est dangereux.
Son intention au départ était peut etre louable, fournir du pain pas cher... mais comme on le dit si bien l'enfer est pavé de bonnes intentions. Si monsieur veut vendre du pain pas cher qu'il le fasse, il est boulanger ! Mais il n'a pas a vendre le pain des AUTRES boulangers moins cher. Qui est t'il pour se le permettre ?
Et surtout comme dit dans la lettre, il a racheté du pain a partir de 6,10 écus, depuis quand ce prix est il exhorbitant alors qu'il y a a peine deux ans le pain était encore a 8 écus !! Et pour le revendre à 6,05 écus, on se moque de qui !! Il fait gagner aux vagabonds 0,5 centime, nul doute qu'avec ça ils vont bien mieux vivre qu'avant.
Et dire que les "services d'état" ont tout racheté pour faire du bénéfice est tout simplement calomnieux ! La mairie a racheté le pain que cet homme avait monopolisé et qu'il a décidé de revendre au compte goutte au prix qu'il estimait le plus approprié, sans consulter personne. Mais que sait il des besoins du marché, ce n'est pas a lui de decider la quantité de pain qu'il doit y avoir sur la marché.
Loktar veut se faire passer pour un robin des bois, une victime. Mais la mairie a tenté par deux fois de regler cela à l'amiable, l'homme a repondu par le silence. Qui ici a été élu par le peuple pour le representer, LDDC ou Loktar ? Qui donc ici présent est seul a décider pour Agen et pour les agenais, LDDC ou Loktar ?
L'accusé à acheté TOUT le pain, plus de 100 miches, creant une pénurie passagère et surtout s'assurant le monopole du pain. A côté de cela, cet acte et les paroles de l'accusé nous prouve bien qu'il tente de se substituer au maire dans la gestion de la ville. Si ce n'est pas une révolte, qu'est ce que c'est ? Certes il ne prend rien par la force comme une révolte normale, mais il tente de s'attribuer un pouvoir qui n'est pas le sien. Tout cela est très grave et represente une multitude d'infractions au coutumier de Guyenne.
Nous vous laissons seul juge de la faute commise, mais nous estimons que seule une peine sévère est ici envisageable. Que cet individu aille reflechir en prison à sa condition de simple artisan et qu'il accepte qu'on ne lui a pas confié la gestion d'Agen.
Merci Votre Honneur.
Après avoir écouté l'ensemble des arguments mis en avant par les différents parties dans ce dossier, nous sommes maintenant en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé es reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent l'accusé est condamné à payer une amende par le biais des produits surtaxés ducaux, dont la valeur est portée à 56 écus.
Nous ajoutons à cela une amende dont la valeur est fixée à 36 écus qui devra être payé dans un délai de 48heures à la Mairie d'Agen, toujours par le biais d'un produit surtaxé.
Nous ajoutons à cela les frais de dossier dont le coût s'élève à 3 écus (3).
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 28 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : l'accusé est condamné à payer une amende par le biais des produits surtaxés ducaux, dont la valeur est portée à 56 écus.
Nous ajoutons à cela une amende dont la valeur est fixée à 36 écus qui devra être payé dans un délai de 48heures à la Mairie d'Agen, toujours par le biais d'un produit surtaxé