Procès ayant opposé Roncerays au Duché de Guyenne
Roncerays était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 27/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Blaye
* Alleaume se rendit au Tribunal en ce jour pour apporter une affaire devant la justice, le Prévôt était venue porter plainte contre une personne qui faisait du trouble dans la ville de Blaye...
il déposa ses affaires et prit l'acte d'accusation entre ses mains pour lire l'ouverture du procès *
Votre Honneur, en ce jour du deux Mars de l'an de l'an 1456, j'ouvre un procès à l'encontre de Messire Roncerays, domicilié à Blaye, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre, la victime de ce trouble, n'est autre que notre Prévôt des Maréchaux, Messire Arnaut De Chesnais !
* Le Procureur marqua une pause avant de lire la Loy du Grand Coutumier...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Il se tourna ensuite en direction de Messire Roncerays qui se tenait droit dans le banc des accusés... Il approcha un peu et prit la parole *
Messire Roncerays... Vous êtes aujourd'hui mis en accusation pour plusieurs motifs... Il vous êtes reproché de troubler l'ordre en envoyant des lettres aux habitants de la ville de Blaye pour qu'ils se plaigne à Messire Phénix de votre destitution ! Ce genre de courrier perturbe et nuie à la tranquilité de votre village !
Il vous est aussi reproché dans ce courrier d'usurpation de titre ! Vous vous nommez Lieutenant de Police de la ville de Blaye, alors que ceci est totalement faux, vous émettez un doute à tous les habitants et ceci n'est point normal !
Nous avons ici la preuve d'un courrier que vous avez écrit aux habitants, êtes vous l'auteur de ce courrier Messire ?
PREUVE : http://img185.imageshack.us/img185/7631/lettreronc1mx5.png
Le Tribunal vous demande donc de vous expliquer de vos actes ! Vous pouvez faire appel aux services d'un avocat en contactant Messire ichimaru, Batonnier de Guyenne !
A la barre seront présents pour l'accusation, Messire Arnaut De Chesnais, ainsi que Messire Jacobus !
Merci de votre écoute
* Alleaume retourna s'asseoir à côté de la Greffière et il lui indiqua la dâte du Procès ainsi que les principals interventions ! *
*Messire Roncerays entra dans la salle d’audience alors que le procès était déjà en partie commencé. S’avançant vers le juge, il s’adressa à lui :*
Monsieur le juge,
Monsieur le Procureur,
Je suis Messire Roncerays D’artzbourg , j’ai été appelée comme accusé, dans cette affaire de Trouble à l’ordre publique ouvert par le plaignant, Messire Arnaut_de_chesnais.
Après avoir pris connaissance de l’acte d’accusation et des faits me sont reprochés, ainsi que des minutes des différents témoignages, certains faits ont tout de suite interpelé ma curiosité.
Le 27 février 1456, j’ai bien envoyé un message à quelques habitants pour dire que certains habitants qui me soutiennent dans ma démarche souhaitaient dire à l’ancien Prévôt, Messire Phenix50, le Comte de Cognac ce qu’il pensait de l’ambiance dans la ville de Blaye qui est fort triste et aussi, il leur demande de l’aide pour rétablir plus d’ordre et étant donné que Messire Phenix50 est un conseiller au ducal, il pensait qu’il se rendrait compte de la situation pour en parler ensuite au conseil ducal.
A aucun moment, je ne cite le Prévôt ! Puis, je ne demande à personne de se révolter !
*Messire Roncerays regarde le juge et la Cour d’un air triste*
Ensuite je souhaiterais rectifier ce que dit le plaignant Messire le Prévôt, Arnaut_de_chesnais, qui dit que j’aurais fait un accord à l’amiable avec le Brigand Messire Rouville3 ! Qu’il nous montre preuve de ce qu’il affirme sinon c’est un faux témoignage et dans ce cas là, le procès est donc clairement non nul et je pense cher Juge que vous en jugez que par des preuves hors le Prévôt n’en a point sur ce sujet ! Même si auparavant, les deux parties, nous avons pu avoir des désaccords précédemment, à aucun je n’ai été ruminé contre mon ancien supérieur ! Et aussi, si j’étais dans un mutisme, comme aurais-je fait pour plaider devant vous lors du Procès du Brigand Rouville3 !!!
Enfin j’ai été ex-sergent de Blaye et ex-Lieutenant du village de Blaye, et est ce que vous pensez ne serait-ce qu’un instant que j’aurais demandé alors qu’auparavant je représentais la police. Aurais-je pu demander aux habitants de se révolter contre l’ordre que j’avais jusque là fait établir ? depuis mon arriver au village je n'ai fait que servir celui ci preuve qu'il n’y avait plus d'esclavagiste et que durant mon mandat, j’ai aidé beaucoup de personne et que depuis ma destitution, on essai depuis part tout les moyens de m’éloigner mais que pour ma part, je ne veux que le bien du village et pour preuve que je n’ai fait aucun arrangement avec sieur Rouville ce que je vous ai dis dans son procès !
Dès lors, la question que je me pose, monsieur le juge, est de savoir si Messire le Prévôt a fait un contre emploi dans son témoignage, lui permettant de relater des faits qui auraient, somme toute, pu avoir eu lieu, mais dans ce cas, il faudrait prouver ceci !
Monsieur le juge, En l’occurrence, le document soumis à la cour, retranscrivant des propos tenus est en aucune mesure diffamatoire, léger et surtout, je demande juste à certains habitants de dire ce qu’il pense sur la situation de Blaye quant aux habitants, je demande à Messire Jojo3 par exemple de venir témoigner et son témoignage vous expliquera plus concrètement ce que je souhaitais faire !
De plus, il n’y avait pas de Lieutenant nommé ce jour ci et ce depuis plus d’une semaine et donc les habitants me considéraient comme toujours Lieutenant malgré ma destitution !
Voici la réponse que m’avait fait Messire Jojo3 à la suite de mon courrier :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=119&u=11575205
Monsieur le juge, je demande la relaxe pure et simple ainsi que la garantie que garderait un casier aussi vierge que celui qu’il actuellement et la garantie que je serais reprit dans ma fonction dans la police prochainement et que cela ne sera pas remis en cause pour une affaire de magie.
Je crois vous avoir dis l'essentiel sur le dossier, je reste à votre disposition.
Salua Messire le Juge ainsi que la cour.
*Messire Roncerays, ex-sergent de Blaye et ex-Lieutenant du village de Blaye se retira.*
Lorsque son nom fut nommé par le Juge de Guyenne, Alleaume se leva lentement de son banc, en prenant soin de ne rien oublier dans son réquisitoire. Il avait eu des nouvelles preuves dans le dossier... Il s'avança alors à la barre et prit la parole...*
Vous avouez Messire, être l'auteur de ce courrier... Personne ne vous parle de révolte, mais bien de trouble à l'ordre public, ce qui est tout de même fort différent, vous en conviendrez... Il vous est aujourd'hui reproché, je vous le redis, d'avoir tenté de semer le trouble dans votre ville en voulant que les habitants aillent se manifester devant Messire Phénix50, Conseiller Ducal, suite à votre destitution ! C'est ce que je vois dans votre lettre pour ma part...
*Le Procureur avança en direction de l'accusé, puis sortit des preuves de son dossier, preuves pour le moins accablantes ! *
Messire Roncerays... Vous accusez le Prévôt des Maréchaux de mentir en disant que vous n'avez point classé la plainte à l'encontre de Messire Rouville3 ? Plainte ouverte étrangement durant les élections municipales...? Donc vous nous dites que vous n'avez pas classé à l'amiable l'affaire Rouville3 ?! C'est bien ce que je peux comprendre ?!
Alors, je vais vous dire que le faux témoignage, c'est bel et bien le votre ! Car oui vous avez classé cette affaire, vous avez fait un arrangement à l'amiable ! Le nié serait complètement faux !
* Alleaume se tourna en direction du Juge et avança jusqu'à lui pour lui donner un complément d'information à l'affaire Rouville3*
Voici votre Honneur, preuves que Messire Roncerays a bel et bien fait un arrangement à l'amiable dans l'affaire Rouville3... Nous avons eu ces preuves dans les archives de polices que nous avons retrouvé ce matin même !
PREUVES : http://pix.nofrag.com/9/6/c/4735bcca5ea925dff69e6ecf2cec4.html
http://pix.nofrag.com/b/c/2/c4592c4ba715a2d5bd207aebfabf1.html
* Le Procureur reprit son attention sur l'accusé après avoir transmis le dossier à Doudou5151...*
Sieur Roncerays, sur le courrier vous vous faites passer pour ce que vous n'êtes point... Vous vous dites Lieutenant de Police ce qui est une grave usurpation de titre, vous affirmez être quelque chose que vous n'êtes point ! Vous dupez les habitants en leur faisant croire des choses de la sorte !
Et je vous dis FAUX ! Oui il y avait un Lieutenant de police à Blaye nommé temporairement par Messire Arnaut de Chesnais, qui n'est autre que Messire jacobus ! Pourquoi nier l'évidence ! Pourquoi se cantonner dans des mensonges puérils alors que tout le monde connaît la vérité !
* Le Procureur prit le courrier que Roncerays avait entre les mains, il en fit la lecture à haute voix pour que tout le monde puisse en prendre connaissance et connaître le contenu...*
Je lis le courrier de Messire Jojo... Et ? Il nous dit simplement que le courrier a bien été transmis comme VOUS le demandez ! Rien de plus Messire !
* Pour finir, il se replaça à la barre et fixa le Juge pour maintenant terminer son réquisitoire ...*
Votre Honneur,
Je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public, vue la gravité de l'acte, vue que ce n'est point son premier passage au tribunal, je vous demande de le condamner à une amende de 50 écus et à des excuses publiques sur la Halle de Blaye à l'attention du Prévôt des Maréchaux, et ceux dans les 48 heures qui suivent la condamnation !
Merci de votre écoute !
* Ce long dossier était enfin terminé, il allait pouvoir se pencher sur les autres affaires qui étaient en cours au Tribunal...*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge,
Monsieur le Procureur,
Il est vrai que j'ai reçu une lettre de la part de messir roncerays disant qu'il voulait que j'envoie un courrier à messir Phenix50 et de lui dire qu'il a commit une erreur en ayant destitué de ses fonctions messir roncerays en tant que lieutenant.Je pense que Roncerays a une ambition assez grande donc c'est pour cela qu'il a mis en oeuvre ceci, il voulait simplement rester lieutenant car il aimait cela, il prenait ce role tres au serieux. Alors a mon avis, il a mal prit le fait que quelqu un le destitut de ses fonctions de lieutenant.
Je pense sincèrement que Messir Roncerays possede un bon fond et qu'il veut se dévouer au maximum pour faire règner l'ordre dans la ville de Blaye.Son acte fut un acte qui est peut etre mal placé, mais ce fut un acte de détermination.
Merci de m'avoir écouté!
*Le Comte de Cognac, invité à venir témoigner dans l'affaire opposant le sieur Roncerays au duché de Guyenne s'approcha de la barre et salua la cour de justice.*
Votre honneur, j'ignore si mon témoignage sera d'une quelconque utilité dans cette affaire. Toujours est il que j'ai éffectivement reçu moult missives d'habitants de la bonne ville de Blaye pour me demander d'intervenir en faveur de Sieur Roncerays concernant sa destitution du poste de lieutenant de Police et donc de sa réhabilitation. J'avais jadis nommé ledit sieur Lieutenant de police lorsque j'étais Prévôt, sur les conseils de son prédécesseur Totort. Je n'avais pas eu à l'époque de soucis particulier avec son travail.
Je n'ai en l'occurence aucun droit d'intervention sur les décisions de Messire Arnaut concernant cette affaire, le prévôt a toute prérogative pour nommer ou limoger les lieutenants en place. Bien entendu devant le nombre de missives reçues je me suis entretenu avec Messire Arnaut.
Il est bien entendu evident qu'un prévôt ne peut accepter insubordination ou non collaboration de ses lieutenants.
Je vous demande simplement de prendre en considération la jeunesse de l'accusé et de vous montrer magnanime envers une personne qui certes a été fort maladroite et sans doute n'a pas beaucoup réflechi à ses actes, mais qui se trouve ici pour la premiere fois.
Merci de m'avoir ecouté,
*Puis le Comte se retira aprés avoir salué la cour.*
*Le prévost se présenta à la barre et prit la parole.*
Monsieur le juge,
Monsieur le Procureur,
Pour une plus grande clairvoyance, je vais vous exposer les tenants et les aboutissants de cette affaire. Il y a approximativement une semaine j’ai relevé le sieur Roncerays de ses fonctions de lieutenant de police pour les raisons que nous connaissons tous : la dissimulation d’une affaire de brigandage réglée à l’amiable et les mensonges perpétrés à l’encontre de ses supérieurs directs.
Suite à cette destitution donc, certaines personnes ont exprimé le besoin de manifester leur mécontentement. Soit, jamais au grand jamais je ne m’opposerai à cela tant que cela reste dans un climat de sécurité et de calme. J’ai écouté ces personnes là, je suis venu à leur rencontre pour expliquer le pourquoi de ma décision. Je n’ai récolté que silence et à défaut d’éclaircir l’affaire, certaines personnes se sont enfermées dans un mutisme effrayant dont le sieur Roncerays faisait parti. Comprenez donc Messire que je me pose beaucoup de questions. Comment devrais-je réagir à cette lettre envoyée aux habitants de Blaye qui affiche clairement une contestation de l’autorité en place et donc de la Duchesse. Cela ne m’aurait pas poser de problème si je n’avais pas au préalable chercher à régler cela devant les responsables, en bonne entende. Non ! L’ex lieutenant de Blaye préfère apporter le trouble dans la Blaye, qui je le répète n’a guère besoin de cela. En se faisant passer pour ce qu’il n’est pas, en signant sa lettre par un titre qui ne lui appartient pas. Il ouvre Monsieur le juge, un chemin vers toutes le dérives possibles et imaginables et crée un trouble conséquent à Blaye et donc dans le Duché de Guyenne.
C’est pour ces raisons que j’ai déposé une plainte à l’encontre de ce sieur ! Et c’est également pour cela que la plainte a été instruite.
Merci de m’avoir écouté.
Votre honneur,
C'est avec une certaine peine que je suis ici en tant que témoin dans cette affaire absolument affligeante.
Les évènements rappelés par le Prévôt des Maréchaux de Guyenne ont en effet frappé la ville de Blaye de plein fouet.
C'est avec un recul que je livre les 3 éléments suivants :
D'abord, j'ai obtenu une copie de la lettre constituant la preuve des intentions de désordre du sieur Roncerays. Il apparait clairement qu'il cherche à controler massivement l'opinion publique blayaise en tirant parti de faux semblant : l'usage de titre de lieutenant de police, malgré sa destitution. Il y a ici l'exemple même de l'abus de confiance par un détenteur d'autorité.
De plus, il apparait comme évident que l'incitation à manifester son mécontentement relève effectivement du trouble à l'ordre public car cette réclamation - qui se veut populaire - n'est guère argumentée et ne sert que des intérêts personnels. Il est fort malvenu de soulever de la sorte la population quand l'on sait les difficultés qu'à déjà traversé la ville de Blaye.
Il me semble en 3ème lieu, absolument regrettable qu'un ancien bras de l'ordre se livre à de tels comportements aussi troubles que troublants. Nul ne peut honnêtment emettre l'hypothèse de la méconnaissance des lois de la part du sieur Roncerays.
En conclusion, je suis fort peiné à la fois de témoigner contre un ancien collègue, et de constater où conduisent l'entêtement et l'ambition.
Après avoir vérifié l'ensemble des élements qui ont été présenté dans cette affaire. Après avoir écouté l'ensemble des réquisitoires et plaidoiries, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
Attendu que l'accusé à volontairement poussé des habitants à se plaindre pour une affaire dont ils n'ont pas connaissance.
Attendu que l'accusé reconnaît avoir était l'auteur de cette lettre.
Attendu le témoignage de Messire Jojo03 que nous citons "qu'il voulait que j'envoie un courrier à messir Phenix50 et de lui dire qu'il a commit une erreur en ayant destitué de ses fonctions messir roncerays en tant que lieutenant"
Laccusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, nous condamnons l'accué à verser une amende de 33 écus. S'ajoute les frais de dossier concernant cette affaire. Le montant est onc fixé à 35 écus (35).
Nous ajoutons à cela, dans un délai de 48 heures, que l'accusé porte en la halle une lettre publique d'excuse à l'attention du Prévot des Maréchaux pour avoir attenté à son autorité et à ses décisions.
Faict le 27 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus