* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !


* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Légément énnervé par la non présence de l'accusé dans le tribunal, le Procureur se leva et prit la parole pour faire son réquisitoire.*

Votre Honneur l'accusé se moque de la justice de notre Duché ! En plus de ne pas avoir demandé d'autorisation, celui ci se permet de ne même pas se présenter à la Cour de Justice. Je ne vous demande aucune clémence pour ce genre d'individue qui ne mérite rien d'autre que de goûter le fouet de notre bourreau !!

Je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de lui infliger une amende de 60 écus !
Que cela lui serve de leçon !!

Merci de votre écoute.

* Il regarda un instant le Juge sur sa chair, puis retourna à sa place derrière son bureau pour attendre la fin du procès.*

Salutataion monsieur le Juge,

Je ne me suis pas présenté à l'audience, j'en suis désolé mais je n'avais même pas vu que j'étais accusé...
Je ne comprend pas le sens de cette accusation, ni a quel moment j'aurais pu troubler l'ordre public étant donné que la personne qui doit se connecter pour me nourrir et me faire évolué n'est connecté qu'une fois par jour, en raison de même pas 5 min par connection, elle n'a même pas le temps d'aller discuter alors comment pourrait elle avoir le temps d'aller troubler l'ordre public.
Etant donné que je ne me suis pas présenté, que nul n'est censé ignoré la loi, j'accepte une amende pour ma non présentation mais je conteste toujours le fait dêtre coupable de quelque chose que je n'ai rien fait et que je n'aurais jamais pu ni eu le temps de faire. En espérant que la justice soit faite sur cette accusation et qu'on me présente si possible des preuves de ma faute et qu'on me dise a quel moment j'aurais pu troubler l'ordre public .

Je vous remercie de prendre en compte cette demande tardivement que je vient de découvrir ce jour, soit le 19.03.08

Je vous prie de croire, monsieur le juge, a l'expression de mes salutations distinguées.

Haros

Après avoir attentivement écouté les paroles des différents intervenants, nous sommes prêt à rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusé est reconnu coupbale des faits qui lui sont reprochés.

Par conséquent, nous vous condamnons à verser la somme de 10 écu; somme comprenant l'amende et les frais de dossier.

Les frontières étant réouvertes , vous êtes libre de circuler !

Qu'il en soit Ainsi !

Faict le 20 Mars de l'an de Grâce 1456