Procès ayant opposé Perotin au Duché de Guyenne
Perotin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 20/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
Monsieur le juge, honorables membres de ce tribunal…
Je ne vous cacherai pas ma stupéfaction et mon trouble devant la convocation que j’ai reçu de me présenter devant vous en ce jour. On m’a informé d’une inculpation à mon encontre pour trouble de l’ordre public et voici que le procureur accuse une autre personne. Aussi, Votre Honneur, permettez que je me présente : Perotin pour vous servir, venant de Bertincourt dans le Comté d’Artois, et non ce messire Messiah que je ne connaît point. Mais je ne doute point que messire Alleaune a énormément de travail, surtout avec les dernières mesures qu’il vient d’énoncer, et je ne doute point que ce vice de forme ne soit qu’une malencontreuse erreur.
Toutefois, bien que messire le procureur accusait à une autre personne, sa plaidoirie a été fort éloquente, et je ne peux décemment devant elle que me sentir coupable, monsieur le juge. Car comme ce messire Messiah, semble-t-il, je n’ai pas sur moi d’autorisation de la duchesse de Guyène, ni de votre Prévot ou de votre Connétable. Je ne peux donc que plaider « coupable », Votre Honneur… coupable de mon ignorance, car à aucun moment je n’étais au courant qu’il fallait accomplir une telle démarche.
Sans doute me direz-vous que cet arrêté ayant été rendu public par Dame Lilynight, il aurait été facile pour moi d’en prendre connaissance. Et là encore, je ne peux plaider que « coupable », étant moi-même la victime de ma propre paresse : je n’ai pas cherché à savoir si une telle démarche était nécessaire ou non !
Mais je vous demanderai d’être compréhensif et clément, monsieur le Juge… Voyez-vous, je viens d’effectuer une longue marche fort harassante depuis l’Artois afin de rendre visite à l’un de mes amis qui, à son départ de Cambrai en Artois, est venu s’installer ici, à Marmande. J’ai traversé des pays où les tensions étaient grandes, côtoyé des armées sur le pied de guerre. A chacune des frontières comtales ou ducales où il y avait des tensions, j’ai été interpellé par des agents des douanes qui me demandaient de justifier ma présence et de demander des sauf-conduits lorsque cela était nécessaire, comme ce fut le cas pour le Poitou !
Lorsque je suis arrivé en Guyène, nulle instance ne m’a demandé quoi que ce soit, et croyant que cela était du seul fait que ce duché était en paix, je n’ai pas cherché à en savoir davantage. Mon ami Guilhem* est certainement au courant de cette nouvelle législation, mais il était absent à mon arrivée ici et j’attends son retour. Il n’a pas pu m’en informer…
Sur un plan plus personnel, Votre Honneur, j’aimerais ajouter que mon intention, en plus de cette visite à un ami, était d’emménager dans cette contrée. Mais je constate que les étrangers ne sont point les bienvenus et que vos autorités supérieures souhaitent vivre en autarcie et se couper du monde extérieur. Je ne puis que subir cet état de fait et m’en remets à votre décision et verdict, qui seront, je n’en doute point, pleins de sagesse et feront honneur à Aristote.
* Le jeune adolescent se rassoit, attendant la suite de l’instruction. *
* Alleaume se leva à l'appel de son nom par Doudou5151. Il commença par observer le Juge qui se tenait droit dans son siège affubler de son manteau de pourpre, il regarda avec attention les différentes interventions dans son tribunal.
C'est alors que le Procureur prit la parole.*
Avant toute chose, je tiens à requalifier l'acte d'accusation. Une erreur de ma part Messire le Juge, ce n'est point Messire Messiah qui comparait devant nous, mais Messire Perotin. Une petite erreur causait par beaucoup de travail le soir de l'ouverture des procès.
Enfin bref, nous sommes donc ici réunit pour juger la négligence de ce Messire... Messire Perotin... Vous n'avez point demandé de laisser passer à nos autorités, ce qui fait de vous une personne illégale sur nos terres, pourtant il ne faut que peu de temps pour envoyer un courrier, ou, encore de lire les annonces du Conseil... La paresse n'est point une excuse...
* Il se tourna ensuite en direction de la plate forme où le Juge était assis.*
Votre Honneur,
Messire Perotin est en illégalité sur nos terres, il ne fait donc aucun doute quant à sa culpabilité. je vous demande de le reconnaitre coupable de trouble à l'ordre public et de la condamner à une amende symbolique de 1 écus ainsi qu'à demander sous deux jours une autorisation à notre Duchesse, sans quoi il devra quitter notre Duché sous peine de poursuite des plus graves !
*Après l’intervention du procureur, Perotin se leva et prit la parole*
Monsieur le Juge…
Je reprendrai les propos de messire Alleaune, puisque je pense que la parole d’un procureur ne peut être mise en doute, notamment au sein d’un Tribunal… Aussi, je cite : « La paresse n’est point une excuse… ». Phrase forte de sens, mais non dénotée d’une certaine ironie, vous en conviendrez ! Je m’explique…
Messire le Procureur met l’erreur faite dans son chef d’inculpation sur le compte de la fatigue, alors qu’en fait, elle n’est due, elle aussi, qu’à la paresse. Je ne doute point que votre sagesse vous ait fait remarquer que les actes d’accusation de messires Messiah, Modius, Alissandre, Agent_tillaume, Fif515, Wevarine, de Dames Inhel, Nephthys Elisedegargonne et Alixx, et peut-être en oublie-je, sont tous exactement les mêmes ! Alors le débat reste ouvert… Fatigue ou Paresse ?
Mais bref, passons ! Dans certaines de ces affaires, l’agent des douanes, Dame Stef91 a été citée à comparaître afin de savoir si oui ou non elle avait envoyé des courriers aux étrangers sur le sol de Guyenne. D’après son témoignage dans le procès intenté à messire Messiah (le vrai, pas dans les autres affaires puisque ce n’était que fatigue du procureur… fatigue ou paresse ?), il en ressort que son travail consiste à prendre contact avec les voyageurs étrangers. Or, aucun courrier de sa part ne m’a jamais été adressé ! Là aussi faut-il y voir de la fatigue ? Ou de la paresse ?
Je ne conteste point la demande faite par messire le Procureur concernant la demande d’autorisation à effectuer auprès des instances compétentes, monsieur le Juge, mais bien l’amende symbolique d’un écu ! Il me semble que même si j’ai des torts, ceux-ci sont entièrement partagés par le Duché de Guyenne, ou du moins par certains de ses représentants.
Devant ce laisser-aller, et surtout lorsqu’on voit le nombre d’affaires similaires à la mienne (regardez tous les actes d’accusation à l’encontre de messire Messiah), la suspicion est permise ! Ne serait-ce pas là un moyen superbe quoiqu’infâme pour remplir les caisses du Duché par le biais d’amendes symboliques ? En tous cas, je ne pense pas avoir les compétences pour trancher la question… et je ne me paraphraserai pas en disant une nouvelle fois ce que je pense d’un tel accueil et d’une telle xénophobie ! L’étranger fait peur, il est vrai…
Votre Honneur, je ne vous demanderai pas la clémence, mais seulement un regard avisé sur toutes ces affaires en cours, ou peut-être devrais-je dire CETTE affaire de masse, et de juger équitablement… Si vous pensez que je dois être condamné à une amende symbolique d’un écu, alors que le bureau du procureur et celui des douanes soient également sujet à une telle amende !
Je ne vois rien d’autre à ajouter, et m’en remets à votre sagacité et perspicacité, monsieur le Juge.
*Ayant fini sa plaidoirie, le jeune Perotin se rassit, confiant dans l’équité de ce tribunal, même si l’accueil réservé aux étrangers semait en lui le trouble.*
Après avoir écouté l'ensemble des requêtes des deux parties dans ce dossier, nous sommes en mesure de rendre notre verdict:
Nous, Doudou de Maher Dict Doudou5151 en notre humble qualité de Juge de la Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des fait qui lui sont reprochés.
Par conséquent, nous condamnons l'accusé à verser immédiatement la somme de 10 écus comprenant les frais de dossier et l'amende.
Soit dans le détail, 2 euros de frais de dossier et 8 écus d'amende.
Les frontières étant réouvertes à l'heure d'aujourd'hui, vous êtes libre de circuler.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 20 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus