Procès ayant opposé Alixx au Duché de Guyenne
Alixx était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : doudou5151
Date du verdict : 18/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Légément énnervé par la non présence de l'accusé dans le tribunal, le Procureur se leva et prit la parole pour faire son réquisitoire.*
Votre Honneur l'accusé se moque de la justice de notre Duché ! En plus de ne pas avoir demandé d'autorisation, celui ci se permet de ne même pas se présenter à la Cour de Justice. Je ne vous demande aucune clémence pour ce genre d'individue qui ne mérite rien d'autre que de goûter le fouet de notre bourreau !!
Je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et de lui infliger une amende de 60 écus !
Que cela lui serve de leçon !!
Merci de votre écoute.
* Il regarda un instant le Juge sur sa chair, puis retourna à sa place derrière son bureau pour attendre la fin du procès.*
**Alixx se présenta au tribunal... s'avançant jusqu'à la barre..
Alixx salua les membres du jury ainsi que le juge.. et commença à s'expliquer..**
Je voulais retourner en Normandie où se trouve ma propriété.. cependant j'ai trouvé votre village sympathique et en manque de provision, j'y ai donc fait une petite escale pour me ressourcer.. je ne troc pas, marchande pas, vole pas.. je ne fais rien d'illégale, je suis une simple voyageuse qui a omis de demander une autorisation pour rester sur vos terres... je suis vraiment désolée...
**Alixx baissa la tete et se recula..tout en remerciant l'assemblée de l'avoir écoutée..**
****************
La défense a appelé Popolopopo9 à la barre
Voici son témoignage :
**Popolopopo9 se présenta au tribunal comme convenu mais ne sachant pas de quoi il en relevé, se posta donc devant tout le monde. Un sourire planant sur son visage, elle salua donc l'assemblé avant de commencer son discours**
Bien le bonjour Messieurs et Mesdames,
J'ai connu Dame Alixx en taverne il y a d'ici quelques jours, elle m'a donc expliqué son problème avec les douanes, qu'elle n'avais point les papiers pour rester sur nos terres.
Cette pauvre dame est bien triste de son sort, et n'ayant pas d'argent, elle cherchais juste un peu de quoi se nourrir, voila a quoi tien une vie, a se nourrir.
Maintenant donnez lui une peine, mais pensez qu'avant toute chose, c'est de se nourrir qu'il en consiste nesse pas?
**Popolopopo9 fit un grand sourire au procureur avant de continuer son discours**
Je ne peut pas en raconter beaucoup sur cette Dame, mais je veut bien comprendre que les frontières sont fermées et tout le reste... mais elle ne vient pas de vous dire, qu'elle a rien fais d'illégale? pas de marchandise revendu; ni de vole a son effectif, nesse-pas?
Alors pourquoi autant de remous pour si peu!!
Merci de votre écoute, mais ne sachant que dire... je me demande si cela vous a bien aidés.
**Popo salua tout le monde toujours en gardant son beau sourire et se tournant vers l'assemblé pour la salué dignement et disant dans sa tête, "pourquoi je suis tombé la... Tsssss...", reprit ses enfants et parti tranquillement**
Après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, les témoignages et plaidoiries, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, nous condamnons l'accusée à payer une amende de 10 écus, payable immédiatement. Le montant des frais de dossier est inclut dans l'amende.
De plus, vous avez 48heures pour demander une autorisation à la duchesse lilynight.
Si cette autorisation n'est pas donnée, vous avez 48heures pour quitter nos terres.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 18 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus