Procès ayant opposé Laura839 au Duché de Guyenne
Laura839 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 16/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
L'accusé était déjà arrivé et se trouvait dans le box qui lui était prévu*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce onzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de
Dame Laura839, sous le chef d'accusation d'esclavagisme. La victime de cette acte est Chichi76,
qui viendra à la barre nous apporter son témoignage.
* Le Procureur arrêta un instant avant de reprendre avec le Grand Coutumier entre les mains*
Voici votre Honneur, le texte de Loy sur l'esclavagisme :
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de
l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du
grand Coutumier.
La personne qui se trouve devant nous a délibérèment embauché une personne en dessous du
salaire autorisé par la ville et n'a point fait de réponse au Lieutenant de police de la
ville lorsque celui ci est venu savoir ce qui c'était passé.
Voici les preuves du dossier :
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Nous demandons donc des explications à cette personne pour ses actes.
Messire Jacobus viendra témoigner pour l'accusation !
Nous indiquons à l'accusé qu'il peut faire appel aux services d'un avocat en contactant le
Batonnier de Guyenne, Messire Ichimaru.
Merci de votre écoute.
*Après avoir terminé sa lecture, le Procureur regarda l'accusé dans lex yeux et retourna
à sa place, esperant qu'elle vienne dire la vérité
J'avoue n'avoir pas pris connaissance de la loi sur l'esclavagisme et avoir effectivement embauché malencontreusement un salarié avec un salaire moindre.
Néanmoins, je n'ai aucunement agit ainsi pour retirer un bénéfice quelconque de cet affaire, n'ayant tout simplement pas pris soin de modifier le salaire affiché par défaut lorsque nous avons la possibilité d'embaucher une personne.
J'ai donc commis une erreur par négligence et sans arrière pensée.
Je compte sur votre compréhension et accepterai votre jugement.
Merci de votre écoute
* Alleaume se leva après avoir attentivement écouté la plédoirie de la défense. Il prit ses parchemins entre ses mains et avança d'un pas rapide en direction du box de l'accusé et prit la parole tout en la regardant dans les yeux.*
Certes vous avez fait une malencontreuse erreur, mais pourquoi ne point avoir répondu au courrier de Messire Jacobus, Lieutenant de Blaye lorsqu'il vous a écrit pour vous signaler votre infraction ? J'avoue que je ne comprend pas... Il aurait était plus simple de lui répondre et de régler l'affaire à l'amiable plutôt que de se retrouver aujourd'hui devant la Cour de Justice... Ce qui nous fait fait perdre pas mal de temps pour une affaire si minime !
* Alleaume se détourna de la jeune femme et avança en direction du Juge, il reprit alors son réquisitoire.*
Votre Honneur,
L'accusé reconnait les faits, je vous demande donc de la condamner à une amende de 15 écus et qu'elle embauche la victime avec un salaire plus haut la prochaine fois !
Merci de votre écoute.
Votre honneur
J'avoue ne pas avoir prétté attention au message de Jacobus que j'ai du tout simplement supprimer.
Je réglerais la condamnation et vous remercie de votre compréhension.
Merci
Ne s'est pas présenté&e
*Le lieutenant de Blaye, Jacobus, qui revenait d'une autre audience de la Cour de Justice, se leva pour commenter les preuves disposées devant le Juge et expliquer les conclusions de son enquête*
La Cour,
Messire le Juge de Guyenne,
Ce jour, je me présente à vous afin de rendre compte de l'inconscience d'une Blayaise nommée laura839.
J'ai constaté le 29 février de cette année, une offre d'embauche irrégulière démontrant une sous-estimation grossière de la valeur de l'oeuvre du saisonnier. Cette offre avait été déposée par l'accusée ici présente - je me réjouis de sa confession.
En dépit de mon invitation à régulariser cette situation, cette femme n'en n'a rien fait.
L'offre a été malencontreusement acceptée par messire Chichi76, dont nous ne savons pas si c'est le désespoir ou l'appat du gain rapide qui l'a poussé à cet extrème.
J'ai envoyé deux courriers à l'accusé.
Je n'ai pas eu de réponse quelle qu'elle eu put être. C'est donc avec résignation que j'ai transmis les preuves dont nous disposons au procureur pour juger de cela.
J'espère que l'accusée est consciente de la portée de ses actes et de l'atteinte qui a été perpétrée contre le genre humain en cette circonstance.
*Sur ces mots, Jacobus retourna s'asseoir en attendant la fin de l'audience pour vaquer à ces autres occupations.*
Après avoir écouté les requêtes des différentes parties en débat sur ce dossier, nous sommes capable de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'accusée est par conséquent, condamnée à payer une amende de 15 écus.
Veuillez la prochaine fois faire attention et ainsi éviter de vous retrouvez face à moi.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 16 Mars de l'an de Grâce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus