* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !

* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*

Voici le texte de Loy de référence !

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *

Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !

Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :

"OYEZ ! OYEZ !

En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,

Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)

Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.

Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.

Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .

Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .

Que cela soit dit.

Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.

Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,

Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."

[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]

Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !

Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !

Merci de votre écoute !


* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*

Messire le juge , avec tout le respect que je vous dois et a ce comte, je plaide non coupable.En effet j'ai eu quelques préoccupations (hrp) qui m'ont empéchées de délivrer mon autorisation de séjour dans les délais.Meme si mes excuses ne suffisent pas je tiens à préciser que je n'ai reçue aucuns rappel de la part des responsables , je ne pouvais pas deviner.
*Elise , éxaspérée continua avec politesse et dignité:*
Si je dois payer je le ferais meme si je me sens hors de cause. J'ai éét très étonnée d'apprendre d'ailleurs que on venait de déposer plainte à mon égard.
JE peux appeler un témoin mais hélas je suis en voyage simple , seule je cherche juste un village ou habiter définitivement .Puisse les responsables me pardonner mon ignorance , et le manque de temps pour lire les lois de ce village.
*Elle eut finit puis se rassit , un peu bouleversée par ce qui venait d'arriver elle rouvra la bouche pour dire:*
Je dis également que je n'ai jamais commis d'autres impasses à la loi, c'ets mon premier procès, Merci de votre compréhension

* Le procureur se leva à l'appel de son nom pour procéder au réquisitoire. il se placa juste devant la barre et prit la parole d'une grande voie.*

Dame... Vous n'avez peut être point eu le temps, mais ceci n'est pas une excuse ! Ecrire un courrier ne prend pas plus de cinq minutes... n'avez vous pas cinq minutes à vous dans votre quotidien ? Je doute de votre bonne foy sur ce fait... Tout le monde peut écrire un courrier aux autorités... Cependant, vous avvez préférez attendre que nous vous mettions en procès !

* Alleaume marqua une petite pause avant de reprendre*

Vous êtes sur nos terres en connaissances de causes... Si vous souhaitez y rester je vous conseil fortement de demander une autorisation à l'issue de ce procès...

Votre Honneur,
l'accusé doit être reconnue coupable, je demande une condamnation de 56 écus payable via un produit sur taxé sur la foire Ducal si cette dame l'accepte ou alors une amende direct qui ira tout droit dans les caisses de notre bon Roy de 65 écus !

Merci de votre écoute !

* Après en avoir finit, il plia le parchemin comme un rouleau et le garda fermement entre ses mains jusqu'au retour sur son banc pour attendre la suite du procès.*

* Elise n'en revenait pas*
Oui j'entends ce que vous me dites , voilà je vais devoir payer une amende alors que je n'ai rien commis de grave , apart une erreur minimale , celle de ne pas avoir eu le temps décrire un courrier. Soit on va me faire payer moi qui n'ai jamais rien commis et n'ai jamais été comdamnée , au lieu de traquer les bons gens allez donc du coté des chemins qui sont remplis de barbares.Etonnant je dois dire je pensais me faire detrousser par un bandit mais non ce sera par la justice pour une lettre non faite.L'amende est élevée , je débute à peine , et je n'ai pas de quoi payer .Je suis outrée de la façon dont on se fait traiter alors que j'ai toujours été dans la légalité.
*regardant le juge*
Je suis non coupable et si c'est une lettre que vous voulez bah vous l'aurez avec cette maudite somme.Je vais donc travailler non pas pour gagner mon pain mais pour payer mon manque de temps .Bref , je n'en dirai pas plus puisque visiblement je me fais cracher dessus pour ce qu'on appelle un "crime"
*Ariane se rassit , hors d'elle avec ce qui venait de se passer*

Nous avons correctement entendu l'ensemble des parties concernées dans ce procès. Nous sommes donc en mesure de rendre notre verdict.

Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:

L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.

Néanmoins, les excuses de l'accusée semble sincère et de bonne foi.

Par conséquent, nous vous condamnons à une amende de 10 écus payable immédiatement.

Vous devez faire une demande auprès de la duchesse dans un délai de 48 heures. Lorsque le délai sera terminé, vous devrez quitter le duché en cas de refus de Sa Grâce Lilynight.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le 24 Mars de l'an de Grâce 1456.