Procès ayant opposé Agent_tillaume au Duché de Guyenne
Agent_tillaume était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 24/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
Agent_tillaume s'approche de la barre...
"Hola hola du calme, suis un vagabond moi, sais pô lire, j'veux bien devenir de votre bled, serais un bon soldat.
J'ai vu une petite bicoque à l'entrée du village, j'vais y déposer mon baluchon pis voilà..."
Il se dirige vers un militaire
"Z'avez besoin de soldats?"
* Le Procureur se leva à l'écoute de la défense un peu farouche ^^ elle avait son style à dire vrai. Il regarda l'accusé avec son bout de bois sur le dos et prit alors la parole*
Messire,
il y a eu une affiche déposé dans chaque ville pour informer tout le monde de la fermeture de nos frontière, pour y rester il vous suffisait simplement de demander une autorisation à notre Duchesse Dame Lilynight... Chose que vous n'avez point faites, ce qui vous ammène aujourd'hui devant la Cour de Justice du Duché de Guyenne...
Pour ce qui est de votre question, si vous souhaitez entrer dans l'armée de notre Duché entrez en contact avec notre Capitaine Airwolf165...
* Le Procureur se tourna ensuite en direction du Juge Doudou5151 qui se trouvait assis dans sa chair, l'air attentif à ce qui se passait durant le procès.*
Votre Honneur,
Je ne demande pas le bannissement pour Messire. je vous demande tout de même de le reconnaitre coupable à payer une amende symbolique d'un écus et qu'il demande une autorisation de séjour sur nos terres à notre Grâce, Dame Lilynight sous deux jours, sans quoi il devra quitter le Duché de Guyenne !
Merci de votre écoute.
* Après avoir terminé son réquisitoire, le Procureur s'installa sur son banc à côté des gréfiers du tribunal et les regarda en train d'écrire les minutes du procès*
Resté à la barre, l'air ébahi, et quelque peu ahuri, Agent_tillaume écoute le Sire Alleaume prononcer son réquisitoire.
Il hoche la tête à chaque observation du Procureur, et prend soin de ranger dans un coin de sa mémoire les consignes qui lui son données.
Se tournant vers le Juge, il déclare:
"Moa ça me va Vot' Honneur, à l'armée la soupe est chaude et on voit du pays, l'bon soldat qu'est là va m'conduire à son cap'taine pis voilà."
Tillaume contourne la barre et s'approche de Doudou5151, il lui chuchotte:
"Z'auriez pô une tite piécette mon bon Seigneur?"
Les yeux écarquillés du juge semblent faire office de réponse et Tillaume retourne s'asseoir au fond du tribunal.
Voici son témoignage :
Attendant le verdict, Agent_tillaume écoutait d'une oreille distraite les affaires suivantes. Il avait attaché son chien au banc devant lui et celui-ci tirait sans cesse sur la corde, déplaçant le banc d'un pouce par minute. Les passagers du banc fou piaillaient à l'occasion après le chien mais n'y prêtaient guère plus attention, et bientôt le banc aurait atteint le milieu de l'allée centrale.
Tillaume lui essayait tant bien que mal de rédiger les courriers requis. Il y parvint cependant, se leva, passa devant plusieurs bancs, mendiant quelques deniers à toutes les personnes présente dans le tribunal.
Le greffier participa à la quête tandis que Tillaume arrivait à sa hauteur. 2 deniers, ben avec ça c'était pas gagné!
Sans se préoccuper de l'affaire en cours, Tillaume s'installa sur le sol pour faire ses comptes. Il n'était peut-être pas littéraire, mais compter la monnaie, ça c'était son domaine.
Il se releva d'un bond en criant:
"Un écus soixante-douze! Merci pour vot'bonté M'sieurs Dames"
S'approchant du juge et déposant un tas de piécette dont la valeur totale représentait un écus tout rond.
"Ca m'fait même une bibine à l'oeil!!"
Plein de gratitude il lança un sourire à l'assemblée, son chien était à présent de l'autre côté de l'allée, le banc barrait totalement l'allée.
Il fit voir les courriers qu'il avait écrit avec beaucoup de soin au juge, un était adressé à la Duchesse, l'autre au capitaine.
Aprés avoir écouté correctement l'ensemble des interventions des différentes parties, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'accusé est condamné à une amende de un écu ( 1 écu ).
De plus, vous avez dorénavant 48 heures pour demander une autorisation auprès de la Duchesse Lilynight. Si le délai est expiré, vous devrez immédiatement quitter notre duché.
Les frais de votre dossier s'élève à 3 écus. Somme à régler immédiatement.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 24 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus