Procès ayant opposé Wevarine au Duché de Guyenne
Wevarine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
*Wevarine avança vers la barre pour se défendre. Une forte odeur d'alcool commençait à se répandre dans l'assemblée. Il dut faire un gros effort de concentration avant de commencer son plaidoyer.*
Veuillez m'excuser d'avoir mis un peu de temps à répondre, mais j'ai préférer récupérer une partie de mes esprits pour exercer dans les meilleures conditions.
Tout d'abord, vous devez me confondre avec un autre. en aucun cas je me dénomme Messiah. Ayant erreur sur la personne, je suppose que ce n'était pas moi que vous vouliez juger. Cependant, vu les circonstances de ma mise en accusation (heure tardive, beaucoup de procès à établir, éventuellement une réflexion altérée par l'alcool) ainsi que le fait que je ne suis en aucun point guyennais, je vais tenter de me défendre.
Parmi tous les duchés ou comtés que j'ai traversé, certains avaient leurs frontières fermées, tout comme le votre. La seule différence est que dès mon arrivée sur leur territoire, j'ai été informé de la situation afin de la clarifier (sauf en Anjou, où j'ai traversé les villes de Craon et d'Anger avant d'être repéré à Saumur, mais comme je devais quitté le duché je ne me suis pas manifesté).
Or, quand je suis arrivé à Marmande, personne ne m'a averti que le duché n'aimait plus les étrangers.
*Wevarine fit une pause dans sa défense. il vacilla légèrement mais resta fermement agrippé à la barre. 2 minutes plus tard, il reprit*
Je vais vous dire quelque chose. Quand on arrive dans une ville, après un voyage plus ou moins long et plus ou moins difficile, il est dur de se motiver pour aller faire un tour à la halle et éplucher toutes les lois pour voir si les frontières du duché ou comté sont ouvertes ou non.
Personnellement, je préfère découvrir la ville et ses merveilles, ainsi que faire la connaissance de ses habitants qui font l'effort de nous accueillir. C'est ma seule excuse pour ne pas avoir tenu compte de la loi.
Je vais aussi vous dire autre chose. Avant d'arriver à Marmande, j'étais à Castillon. Et avant d'arriver à Castillon, j'étais à Blaye. A-t-on eu à se plaindre de moi lors de mon séjour là-bas ? je ne crois pas. Certes, c'était avant la fermeture de vos frontières. Mais cela, vous devez vous en fiche comme de votre première couche-culotte, puisque vous avez décidé qu'à partir du 27 février, tous les étrangers actuellement sur votre sol devaient se justifier de leur présence ou même partir sous peine de poursuites.
Je me pose également une question : Pourquoi cette fermeture de frontière ? Bien sûr, vous êtes souverain ici, et vous pouvez donc faire ce que vous voulez, ce qui est actuellement le cas. D'après ce que j'ai cru comprendre, il y a des troubles entre le Poitou et le Périgord-Angoumois, donc vous fermez vos frontières. Que voilà une belle excuse pour exercer votre pouvoir Oh Grand-Manitou. Les éventuelles menaces de brigand, ça n'est pas valable à mes yeux. On peut très bien entrer dans un duché, piller des voyageurs et quitter le duché en moins de 48 heures. Et tout cela; bien sur, sans passer par un seul village, ce qui nous empêche d'être repéré par les douanes.
Pour finir, je dirai que le seul fait dont on peut m'accuser est de mettre un peu d'ambiance en taverne, et de trainer un peu trop souvent une odeur d'alcool, comme vous pouvez actuellement le constater.
*Wevarine ne pouvait plus tenir debout, et dû être porté par les gardes le surveillant pour regagner sa place dans le box des accusés*
* Lorsqu'il fut nommé à la barre, le Procureur se leva, il huma la forte odeur de l'alcool qui se répendait dans la salle à l'arrivé du condamné... Quelle horreur, il eu presque envie de se pincer le nez pour ne pas avoir à subir cette horrible hodeur.
Il resta légèrement éloigné de l'étranger pour ne pas avoir à le sentir...!*
En effet, je reconnais avoir fait une faute dans l'acte d'accusation, ce n'est point Messire Messiah qui est devant nous, mais Messire Wevarine. Je vous demande Votre Honneur de requalifier notre erreur.
* Il fit un signe à la grefière et celle ci fit de même sur le registre des minutes du procès*
Je tiens à vous informer Messire qu'il vous appartenez de venir voir les autorités et de demander une autorisation de séjour, chose que vous n'avez point faites. Si nos frontières ont eu à subir une fermeture, ce n'est pas parce que nous n'aimons pas les étrangers, mais parce que des forces armées voulaient se diriger sur notre Duché et le prendre d'attaque !
C'est pour cela que nous n'acceptions plus de personnes étrangères à la Guyenne qui ne dispose pas de laisser passer !
* Le Procureur s'éloigna rapidement de l'accusé, et se mit face au Juge pour finir sa réquisition.*
Votre Honneur,
Ce Messire est en infraction sur nos terres, je vous demande donc de le reconnaitre coupable de trouble à l'ordre public. De le condamner à une amende de 56 écus qu'il versera au Duché via l'achat sur la foire d'une miche de pain à ce même prix.
Et que vous lui ordonniez Votre Honneur de demander sous deux jours un laisser passer, sans quoi il devra quitter impérativement la Guyenne !
Merci de votre écoute.
* Satisfait de lui, Alleaume arrêta la parole et reprit sa place pour écouter la dernière plédoirie de la défense, ainsi que le verdict du Juge.*
Bien, je vois que toute défense est inutile, je n'essayerai donc pas de m'expliquer davantage.
Par contre, une chose me turlupine. Pendant les nombreux temps d'attente de mon procès, la faute en est due aux nombreux autres procès similaires, je suis allé voir comment se déroulaient les autres affaires. Quelle ne fut pas ma surprise de voir que pour des personnes dans la même situation que moi encourraient des peines différentes.
Je citerai juste avoir entendu parler d'amende symbolique de un écus, pouvant aller jusqu'à 65 écus pour des gens n'ayant pas pris le temps de lire les lois. J'avoue ne pas tout comprendre. Peut-être que cela dépend de la tête du client.
*une fois ceci dit, Wevarine se tourna en direction du juge*
Monsieur le juge.
Si ma tête ne vous plait pas, ne vous retenez pas sur l'amende, si cela peut renflouer les caisses du duché. Les étrangers ne sont point toléré ici, et j'assume entièrement le fait de ne pas être guyennois. Je suis même fier de venir d'une autre contrée.
*Sur ces mots, Wevarine retourna s'assoir à sa place, en attendant que le verdict soit prononcé*
Après avoir écouté l'ensemble des débats, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict Doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant :
L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, nous le condamnons à acheter une miche de pain surtaxé au prix de 56 écus.
De plus, nous condamnons l'accusé à une interdiction de se rendre dans une taverne en Guyenne durant une journée. Nous ne souhaitons pas que l'alcool devienne une épidémie et devienne une habitude profonde chez vous...
Vous avez deux jours pour demander une autorisation à Sa grâce Lilynight. Une fois passé ce délai, vous devrez quitter le duché de la Guyenne.
Nous ajoutons à cela les frais de dossier s'élevant à 2 écus.
Qu'il en soit ainsi !
Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus et à la peine de substitution suivante : nous le condamnons à acheter une miche de pain surtaxé au prix de 56 écus.