Procès ayant opposé Nephthys au Duché de Guyenne
Nephthys était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alleaume
Nom du juge : Doudou5151
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* Alleaume avait pas mal de dossier à ouvrir ce jour, il allait certainement travailler jusqu'à une heure tardive... Mais il fallait que les procès soit à jour !*
Votre Honneur,
J'ouvre en ce septième jour de Mars de l'an de Grâce 1456, un procès à l'encontre de Messire Messiah, sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, avec le qualificatif de non respect d'une décision Ducal !
* Alleaume arrêta un instant pour tourner son parchemin et prendre le grand coutumier entre ses mains, il lut donc à haute voie l'article de Loy sur le trouble à l'ordre public...*
Voici le texte de Loy de référence !
Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale
d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
* Le Procureur se tourna en direction de l'accusé pour lui faire face et lui expliquer les faits qui lui étaient donc reprochés ! *
Messire,
Notre Duchesse, Dame Lilynigth a fait savoir au nom du Conseil qu'il était interdit à partir du mercredi 27 février pour tout étranger qui n'aurait point demandé d'autorisation de séjourner sur nos terres ! Elle avait laissé un délais de 48 heures pour que tout le monde puisse partir, ou alors demander une autorisation, chose que vous n'avez point faites !
Voici le parchemin publié au nom du Conseil Ducal par sa Grâce Lilynigth :
"OYEZ ! OYEZ !
En ces temps troublés qui perdurent dans le Périgord-Angoumois et le Poitou ainsi que par les éventuels menaces de divers brigands souhaitant venir sur nos terres,
Nous Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.
Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol Guyennois sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.
Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à
- notre personne, duchesse de Guyenne (Lilynight pour le forum et IG)
- Notre prévot Arnaut de Chesnais (Arnaut. forumRR, Arnaut_de_Chesnais IG)
- Ou notre Connétable Jades de Montbazon-Navailles (Jades pour les deux)
Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers la Guyenne.
Toute personne ayant un casier judiciaire important dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Guyenne.
Toute tentative de révoltes non cautionné par le conseil ou de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue .
Nous, Hélène de Demessy Montferrat dicte Lilynight, IVème Duchesse de Guyenne, demandons aux maires et aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants .
Que cela soit dit.
Faict à Bordeaux,
Le 27ème jour du mois de février l'an grâce 1456.
Pour le Roy,
Pour la Duchesse,
Pour le Peuple,
Sa grâce Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne."
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90]
Nous vous demons donc de vous expliquer de vos actes. Nous vous indiquons que vous pouvez faire appel aux services du Barreau de Guyenne en écrivant à Messire Sire_Haldir !
Nous allons écouter l'accusé ainsi que Messire Arnaut notre Prévôt et Dame Lilynight notre Duchesse !
Merci de votre écoute !
* Après avoir longuement parlé, le Procureur reprit sa place tout en saluant le Prévôt qui était en train d'avancer pour témoigner*
*Nephthys regardait tout autour d'elle sans comprendre ce qu'il se passait*
Je ne comprends vraiment rien à tout cela... mes seuls actes ont été de venir boire un verre ou deux en taverne et d'avoir certes acheté du pain. Est-ce là mon crime?
* L'accusé ne semblait pas se soucier de ce qu'elle faisait devant le tribunal, elle avait même l'air de le prendre d'une certaine légèreté affligeante... Le Procureur se leva alors pour prendre la parole.*
Ma chère Dame... Vous ne semblez point avoir écouté mon acte d'accusation, tous les faits qui vous étaient reprochés étaient pourtant clairement annoncés... Mais peut être que vous n'en avez cure... Peut être que vous pensez nous assoupir avec vos propos qui n'ont rien avoir avec notre affaire !
* Alleaume parlait d'une voie fort, il s'approcha lentement de l'accusé et la toise un moment *
je vais vous expliquer alors pourquoi vous êtes ici... Vous êtes aujourd'hui convoqué devant ce tribunal pour être illégalement sur nos terres. Vous n'avez point demandé d'autorisation de séjour alors que notre Duchesse Dame Lilynight a fait parraitre une annonce indiquant qu'il était obligatoire de détenir un laisser passer pour séjourner sur nos terres...
* Après les explications, le Procureur s'éloigna de la jeune femme et approcha légèrement de son banc pour déposer un parchemin et en prendre un autre. Ensuite il marqua son attention en direction du Juge...*
Votre Honneur,
je n'aime pas vraiment la légèreté que l'accusé utilise... Je vous demande de la reconnaitre coupable des faits qui lui sont reprochés, de la condamner à demander une autorisation à notre Duchesse sous deux jours, sans quoi elle devra quitter nos terres ainsi qu'à une amende symbolique de 1 écus vue que cette jeune femme à la bourse peu pleine...!
Merci de votre écoute !
* Après avoir lancé un dernier regard en direction du Juge et de l'accusé, Messire Alleaume reprit sa place où se trouvait le Prévôt des Maréchaux, il allait pouvoir discutailler un peu avec lui sur les affaires en cours...*
*Nephthys écouta sans broncher*
Je ne voulais point me montrer effrontée, j'ignorais que les frontières étaient fermées n'ayant reçu aucun courrier me stipulant de quitter le duché ou de demander une autorisation, chose que j'aurai faite bien évidemment.
Néanmoins maintenant que je comprends mieux ce dont il s'agit je suis effectivement coupable et respecterai le verdit.
Après avoir écouté l'ensemble des parties, nous sommes en mesure de rendre notre verdict.
Nous, Doudou de Maher dict doudou5151 en notre qualité de Juge de Guyenne prononçons le verdict suivant:
L'accusé est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.
Par conséquent, vous êtes condamnées à régler une amende de 1 écu
Vous avez deux jours à compter de la date de ce verdict pour demander une autorisation auprès de la Duchesse Lilynight.
Une fois avoir passé ce délai, si vous n'avez pas d'accord, vous devrez quitter le duché.
Qu'il en Soit Ainsi !
Faict le 12 Mars de l'an de Grâce 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus et à la peine de substitution suivante : Vous avez deux jours à compter de la date de ce verdict pour demander une autorisation auprès de la Duchesse Lilynight.
Une fois avoir passé ce délai, si vous n'avez pas d'accord, vous devrez quitter le duché