Procès ayant opposé Kaeslin à la mairie de Montauban.
Kaeslin était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Gilles Binchois, maire de
Nom du juge : Limace
Date du verdict : 14/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montauban
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 07 mars 1456, pour la mise en accusation de Kaeslin sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu à maintes reprise des produits sur notre marché à des prix supérieurs aux prix maximum autorisés.
Il a été à chaque fois averti par la police mais n’a pas tenu compte des avertissements.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Gilles Binchois, maire de Ville
je suis innocent car je n' ai pas de vache qui font du lait
messire le juge, je vous présente mes respects.
Nous sommes ici pour vous montrer que cet homme:
"...Gilles binchois désigne alors de son index l'individu qui siège non loi de là..."
est un multirécidiviste de la vente de biens sur notre marché à des prix dépassant de loin le prix maximum autorisé par décret municipal.
je suis innocent
je l' ai vu qu'il cherchait du lait dans le marché non qu'il en vendait.
Votre honneur,
Le cas de messire Kaeslin suscite beaucoup d'intérêt dans notre poste de police car il nous aura demander beaucoup d'effort au sergent Pymooss et moi même pour traiter de ce dossier.
* Topheez sortit un épais dossier *
Je vais essayer de m'en tenir au faits.
Le 16 juillet 1456, messire Kaeslin est pris en flagrant d'escroquerie sur trois produits différents, légumes, lait et viande, ce dernier étant aggravé d'un délit de spéculation évidente puisque messire Kaeslin ne pouvait produire de viande au moment des faits.
* Topheez tendit les preuves de spéculation et escroquerie *
http://img140.imageshack.us/img140/5225/kaeslinfactud7.jpg
http://i46.servimg.com/u/f46/12/36/41/76/escro_11.jpg
A ce moment, j'ai noté la présence de 5 autres viandes à 30.95 écus sur le marché, qui, en cette période de pénurie ont dû être achetée.
J'ai envoyé les lettres d'avertissements, puis le rappel le lendemain, tout deux resté sans réponse.
Le 19 juillet 1456, malgré mes avertissements, messire Kaeslin remet en vente du lait à 15.95, quatre bouteilles restant sur les étals. Voici les preuves de ma saisie:
http://img369.imageshack.us/img369/6064/kaeslinfact2bx8.jpg
8 morceaux de viandes ont été également placé à 30.95, mais je ne puis affirmé avec certitude de l'appartenance de ces morceaux à messire Kaeslin.
Le 1er août 1456, le sergent Pymooss m'a rapporté deux nouveaux délits sur des ventes de pains et de carcasses de vaches:
* Topheez montra le rapport du sergent Pymooss aux yeux de tous *
http://i46.servimg.com/u/f46/12/36/41/76/preuve20.jpg
De par ses faits, il apparait clairement que messire Kaeslin se moque de nos lois et de l'autorité en Guyenne.
Je pourrais également ajouter que messire Kaeslin est arrivé le 24 Mai dans notre village et s'est déjà offert un second champ ainsi qu'une tenue complète.
Merci de votre attention.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu des speculations faites
Compte tenu des explications de l'accusé si l'on peut appeler sa defense de la sorte
Compte tenu du fait que l'accusé refuse tout remord
Je vous condamne, messire Kaeslin, à une peine de 35 écus d'amende.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le quatorzieme jour de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus